rails, traverses, selles et éclisses, poutrelles, profilés lourds et barres de 80 mm et plus, palplanches, barres et profilés de moins de 80 mm et plats de moins de 150 mm, fil machine, ronds et carrés pour tubes, feuillards et bandes laminées à chaud (y compris les bandes à tubes), tôles laminées à chaud de moins de 3 mm (non revêtues et revêtues), plaques et tôles d'une épaisseur de 3 mm et plus, larges plats de 150 mm et plus, à l'exception des moulages d'acier, des pièces de forge et des produits obtenus à partir de poudres;

d) Produits finis à chaud en fer, en acier ordinaire ou en acier spécial (produits revêtus ou non revêtus, à l'exclusion des moulages d'acier, des pièces de forge et des produits obtenus à partir de poudres) tels que rails, palplanches, profilés, barres, fils machine, plaques et larges plats, bandes et tôles, et ronds et carrés pour tubes

1. La note 1 du chapitre 74 définissant les «barres, profilés, fils, tôles, bandes et feuilles» s'applique, mutatis mutandis, au présent chapitre.

En substance, les trois Sages recommandent une sortie progressive du régime des quotas vers un marché totalement libéré, selon le schéma suivant : - quotas établis par la Commission Européenne pour le premier trimestre de 1988 - dont la production est pratiquement d'ores et déjà commercialisée - qui serviraient ensuite comme base définitive de référence ; - quotas saisonnalisés et majorés de 2,5 % par trimestre à partir du deuxième trimestre de 1988, pour atteindre 10 % d'ouverture au premier trimestre de 1989; - le système des quotas serait définitivement supprimé à partir du 1er avril 1989. - 3 - Une alternative à cette formule est proposée par les trois Sages : si AVANT le 15 mars 1988, les entreprises donnent des garanties précises à ...[+++]la Commission Européenne de diminuer les capacités d'au moins 75 % des excédents identifiés par la Commission - soit au moins trois quarts de quelque 20 millions de tonnes pour les trois catégories en question, coils à chaud, tôles fortes et profilés lourds - la Commission pourrait suspendre l'ouverture progressive des quotas par trimestre et revenir à un régime de quotas ajustés aux possibilités du marché, régime qui serait appliqué jusqu'au 31 décembre 1990 au maximum.

Annexe ------ Sidérurgie européenne : les Trois Sages déposent leurs conclusions Les excédents de capacité dans les catégories de produits qui constituent le fond du problème de la restructuration qui reste à effectuer dans la sidérurgie européenne -larges bandes à chaud, tôles fortes et profilés lourds - dépassent 16 millions de tonnes.

La Commission Européenne a décidé de proposer aux Douze la suppression à partir du 1er juillet 1988 de tous les quotas de production imposés aux sidérurgistes européens, à l'exception de deux catégories de produits -tôles fortes et profilés lourds - pour lesquels elle est prête à prolonger un régime de quotas jusqu'à la fin de 1990, à la condition expresse qu'elle obtienne avant le 15 mars 1988 des garanties sur des engagements de fermetures de capacités de la part des entreprises.