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Appareil de traitement de textes
Archivistique
Description
Description archivistique
Installation d'épuration d'eau
Installation d'épuration des eaux usées
Installation de traitement des eaux usées
Installation de traitement des effluents liquides
Machine de traitement de texte
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Station d'épuration d'eau
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Technicienne en archivistique
Technique archivistique
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Unité de traitement de texte
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Usine de traitement des eaux
Usine de traitement des eaux usées
Usine de traitement des effluents liquides
Valeur archivistique

Translation of "traitement archivistique " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
traitement archivistique

archival description
Archivage (Documentation et information) | Professions (Documentation et information)
Documentation & information


archivistique

archival management | archives administration
science de l'information > archivistique
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technique archivistique [ archivistique | science des archives ]

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Bibliothéconomie (Généralités)
Library Science (General)


technicien en archivistique [ technicienne en archivistique | technicien de services d'archives | technicienne de services d'archives ]

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Désignations des emplois (Généralités) | Bibliothéconomie (Généralités)
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Groupe de travail canadien sur les normes de description en archivistique [ Groupe de travail sur les normes de description en archivistique ]

Canadian Working Group on Archival Descriptive Standards [ Working Group on Archival Descriptive Standards ]
Organismes, unités administratives et comités | Classification des documents (Bibliothéconomie)
Organizations, Administrative Units and Committees | Document Classification (Library Science)


archivistique

archives administration | archives science | archivistics
IATE - Culture and religion
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description archivistique | description

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valeur archivistique

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Archivage (Documentation et information) | Professions (Documentation et information)
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eau > traitement des eaux usées
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informatique > système de traitement de texte
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IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le traitement ultérieur de données à caractère personnel à des fins archivistiques dans l'intérêt public, à des fins de recherche scientifique ou historique ou à des fins statistiques doit être effectué lorsque que le responsable du traitement a évalué s'il est possible d'atteindre ces finalités grâce à un traitement de données qui ne permettent pas ou plus d'identifier les personnes concernées, pour autant que des garanties appropriées existent (comme par exemple la pseudonymisation des données).

The further processing of personal data for archiving purposes in the public interest, scientific or historical research purposes or statistical purposes is to be carried out when the controller has assessed the feasibility to fulfil those purposes by processing data which do not permit or no longer permit the identification of data subjects, provided that appropriate safeguards exist (such as, for instance, pseudonymisation of the data).


Les méthodes visant à limiter le traitement de données à caractère personnel pourraient consister, entre autres, à déplacer les données sélectionnées vers un autre système de traitement, par exemple à des fins archivistiques, ou à rendre les données sélectionnées inaccessibles.

Methods to restrict the processing of personal data could include, inter alia, moving the selected data to another processing system, for example for archiving purposes, or making the selected data unavailable.


Le traitement ultérieur à des fins archivistiques dans l'intérêt public, à des fins de recherche scientifique ou historique ou à des fins statistiques devrait être considéré comme une opération de traitement licite compatible.

Further processing for archiving purposes in the public interest, scientific or historical research purposes or statistical purposes should be considered to be compatible lawful processing operations.


la fourniture de telles informations se révèle impossible ou exigerait des efforts disproportionnés, en particulier pour le traitement à des fins archivistiques dans l'intérêt public, à des fins de recherche scientifique ou historique ou à des fins statistiques sous réserve des conditions et garanties visées à l'article 89, paragraphe 1, ou dans la mesure où l'obligation visée au paragraphe 1 du présent article est susceptible de rendre impossible ou de compromettre gravement la réalisation des objectifs dudit traitement.

the provision of such information proves impossible or would involve a disproportionate effort, in particular for processing for archiving purposes in the public interest, scientific or historical research purposes or statistical purposes, subject to the conditions and safeguards referred to in Article 89(1) or in so far as the obligation referred to in paragraph 1 of this Article is likely to render impossible or seriously impair the achievement of the objectives of that processing.


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2. Lorsque les autorités compétentes sont chargées par le droit d'un État membre d'exécuter des missions autres que celles exécutées pour les finalités énoncées à l'article 1er, paragraphe 1, le règlement (UE) 2016/679 s'applique au traitement effectué à de telles fins, y compris à des fins archivistiques dans l'intérêt public, à des fins de recherche scientifique ou historique, ou à des fins statistiques, à moins que le traitement ne soit effectué dans le cadre d'une activité ne relevant pas du champ d'application du droit de l'Union ...[+++]

2. Where competent authorities are entrusted by Member State law with the performance of tasks other than those performed for the purposes set out in Article 1(1), Regulation (EU) 2016/679 shall apply to processing for such purposes, including for archiving purposes in the public interest, scientific or historical research purposes or statistical purposes, unless the processing is carried out in an activity which falls outside the scope of Union law.


Décision du Bureau du 10 mars 2014 sur les procédures concernant le traitement du patrimoine archivistique des députés et anciens députés européens.

Bureau Decision of 10 March 2014 on procedures governing the European Parliament’s acquisition of private archives of Members and former Members.


l'utilisation est faite à des fins d'évaluation ou de traitement (classification, classement et description) archivistique de documents en vue de la conservation de documents ayant une importance historique ou archivistique.

The use is made for the archival assessment and processing (classification, filing and description) of documents with a view to the preservation of documents of historical or archival value.


Règlement sur le traitement du patrimoine archivistique des députés et anciens députés européens adopté par le Bureau du 4 juillet 2011.

Procedures governing the European Parliament’s acquisition of private archives of Members and former Members, adopted by the Bureau on 4 July 2011.


Règlement sur le traitement du patrimoine archivistique des députés et anciens députés européens adopté par le Bureau du 4 juillet 2011.

Procedures governing the European Parliament’s acquisition of private archives of Members and former Members, adopted by the Bureau on 4 July 2011.


Il est également destiné à couvrir les frais de traitement du patrimoine archivistique des députés au Parlement européen constitué dans l'exercice de leur mandat.

It is also intended to cover the cost of processing the papers of Members of the European Parliament accumulated in the exercise of their office.




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traitement archivistique

Date index:2021-01-13 -

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