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CWQC
Capacité totale de la retenue
Contrôle de la qualité dans toute l'entreprise
Contrôle total de la qualité dans l'entreprise
Ensemble de toutes les retenues
Gigue totale
Gigue toute fréquence
Report complet
Report total
Retenue complète
Retenue intégrale
Selon le total de toutes les banques
Total
Total de toutes les retenues
Toutes lampes allumées
Volume de la retenue
éclairage total

Translation of "total de toutes les retenues " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
ensemble de toutes les retenues [ total de toutes les retenues ]

aggregate of all amounts deducted
Gestion budgétaire et financière
Financial and Budgetary Management


gigue totale | gigue toute fréquence

all-frequency jitter
IATE - Electronics and electrical engineering
IATE - Electronics and electrical engineering


selon le total de toutes les banques

on a total-for-all-banks basis
Banque | Traduction (Généralités)
Banking | Translation (General)


total (toutes les fractions de)

Total (all fractions of)
SNOMEDCT-CA (toutes les fractions de) / 103399004
SNOMEDCT-CA (all fractions of) / 103399004


capacité totale de la retenue | volume de la retenue

gross capacity of reservoir | gross storage | reservoir capacity | storage capacity
IATE - Building and public works
IATE - Building and public works


volume de la retenue | capacité totale de la retenue

reservoir capacity | gross capacity of reservoir | gross storage | storage capacity
eau > ouvrages de retenue
eau > ouvrages de retenue


report complet [ report total | retenue complète | retenue intégrale ]

complete carry
Théorie de l'information | Mathématiques informatiques
Information Theory | Computer Mathematics


éclairage total | toutes lampes allumées

all lights on | all lights on button
informatique > domotique et immotique | industrie de la construction | éclairage
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contrôle total de la qualité dans l'entreprise | contrôle de la qualité dans toute l'entreprise | CWQC

company wide quality control | CWQC
gestion > gestion de la qualité
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IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les soumissionnaires ou candidats évincés peuvent obtenir des informations complémentaires sur les motifs du rejet, sur demande écrite, par lettre, par télécopie ou par courrier électronique et pour tout soumissionnaire retenu dont l’offre n’est pas éliminée, sur les caractéristiques et avantages relatifs de l’offre retenue ainsi que le nom de l’attributaire, sans préjudice des dispositions de l’article 113, paragraphe 2, deuxième alinéa, du règlement financier.

Unsuccessful tenderers or candidates may request additional information about the reasons for their rejection in writing by mail, fax or email, and all selected tenderers whose tenders are not eliminated may obtain information about the characteristics and relative merits of the tender accepted and the name of the successful tenderer, without prejudice to the second subparagraph of Article 113(2) of the Financial Regulation.


(3) Lorsque la personne visée aux paragraphes (1), (1.1) ou (1.2) devient contributeur selon la présente loi, tout montant retenu, au titre de l’alinéa (1)b), qui ne lui a pas été payé auparavant doit être transféré au compte de pension de retraite et tout montant retenu, au titre des alinéas (1.1)b) ou (1.2)b), qui ne lui a pas été payé auparavant doit être transféré à la Caisse de retraite des Forces canadiennes. Sur transfert de celui-ci, le contributeur est réputé avoir choisi de payer pour la période de service à l’égard de laque ...[+++]

(3) When a person described in subsection (1), (1.1) or (1.2) becomes a contributor under this Act, any amount withheld as described in paragraph (1)(b) that has not previously been paid to the contributor shall be transferred to the Superannuation Account — and any amount withheld as described in paragraph (1.1)(b) or (1.2)(b) that has not previously been paid to the contributor shall be transferred to the Canadian Forces Pension Fund — and on the transfer of that amount the contributor is deemed to have elected to pay for the period of service in respect of which that amount was withheld and to have paid that amount as or on account of ...[+++]


(5.1) Lorsque l’assuré est également un travailleur indépendant à qui s’applique la partie VII. 1 et que le total, pour l’année, de sa rémunération provenant d’un emploi assurable et de sa rémunération provenant du travail qu’il a exécuté pour son propre compte calculée conformément à cette partie est supérieur à 2 000 $ mais inférieur à cette somme après déduction de l’ensemble de toutes les retenues visées au paragraphe (4) et de la cotisation prévue à l’article 152.21, le ministre lui rembourse la moindre des sommes ci-après, qui e ...[+++]

(5.1) If a person has insurable earnings and is also a self-employed person to whom Part VII. 1 applies and the person’s total earnings from insurable employment and from self-employment calculated under that Part are more than $2,000 in a year, but the total earnings minus the aggregate of all deducted amounts mentioned in subsection (4) and the premiums payable under section 152.21 are less than $2,000, the Minister shall refund to the person the lesser of the following amounts if that amount is more than $1:


(5.1) Lorsque l’assuré est également un travailleur indépendant à qui s’applique la partie VII. 1 et que le total, pour l’année, de sa rémunération provenant d’un emploi assurable et de sa rémunération provenant du travail qu’il a exécuté pour son propre compte calculée conformément à cette partie est supérieur à 2 000 $ mais inférieur à cette somme après déduction de l’ensemble de toutes les retenues visées au paragraphe (4) et de la cotisation prévue à l’article 152.21, le ministre lui rembourse la moindre des sommes ci-après, qui e ...[+++]

(5.1) If a person has insurable earnings and is also a self-employed person to whom Part VII. 1 applies and the person’s total earnings from insurable employment and from self-employment calculated under that Part are more than $2,000 in a year, but the total earnings minus the aggregate of all deducted amounts mentioned in subsection (4) and the premiums payable under section 152.21 are less than $2,000, the Minister shall refund to the person the lesser of the following amounts if that amount is more than $1:


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Lorsque, outre la retenue à la source visée à l'article 11, un paiement d'intérêts attribué à un bénéficiaire effectif a été grevé de toute autre retenue à la source et que l'État membre de résidence fiscale du bénéficiaire effectif accorde un crédit d'impôt pour cette retenue à la source conformément à son droit interne ou à des conventions relatives à la double imposition, cette autre retenue à la source est créditée avant l'application de la procédure énoncée au paragraphe 2».

If, in addition to the withholding tax referred to in Article 11, an interest payment attributed to a beneficial owner has been subject to any other type of withholding tax and the Member State of residence for tax purposes of the beneficial owner grants a tax credit for such withholding tax in accordance with its national law or double taxation conventions, such other withholding tax shall be credited before the procedure set out in paragraph 2 is applied’.


Toute CCI retenue devra démontrer comment elle produira des effets maximaux dans le domaine concerné et prouver la viabilité de sa stratégie.

Any KIC selected will need to demonstrate how it will create maximum impact in the given area and prove the viability of its strategy.


(13) Lors de la procédure de sélection et au cours du déroulement du projet, il est nécessaire de veiller à ce que tout projet retenu contribue véritablement à la politique commune des transports et qu'il ne cause pas de distorsions inacceptables de la concurrence.

(13) During the selection procedure and during the lifetime of the project, it is necessary to ensure that the project chosen makes a real contribution to the common transport policy and does not cause unacceptable distortions of competition.


3. Lorsque, en plus de la retenue à la source visée à l'article 11, les intérêts reçus par un bénéficiaire effectif ont été grevés de toute autre retenue à la source et que l'État membre de résidence fiscale accorde un crédit d'impôt pour cette retenue à la source conformément à son droit interne ou à des conventions relatives à la double imposition, cette autre retenue à la source est créditée avant l'application de la procédure visée au paragraphe 2.

3. If, in addition to the withholding tax referred to in Article 11, interest received by a beneficial owner has been subject to any other type of withholding tax and the Member State of residence for tax purposes grants a tax credit for such withholding tax in accordance with its national law or double taxation conventions, such other withholding tax shall be credited before the procedure in paragraph 2 is applied.


Mme Jan Brown (Calgary-Sud-Est, Réf) propose: Motion no 113 Qu'on modifie le projet de loi C-12, à l'article 96, par substitution, aux lignes 41 à 44, page 81, et aux lignes 1 et 2, page 82, de ce qui suit: «2 000 $-(RA-C)+I où: C représente l'ensemble de toutes les retenues visées au paragraphe (4), RA la rénumération assurable de l'assuré pour l'année, I les intérêts réglementaires sur les retenues à compter de la date où elles ont été versées au Trésor».

Mrs. Jan Brown (Calgary Southeast, Ref) moved: Motion No. 113 That Bill C-12, in Clause 96, be amended by replacing lines 45 to 48, on page 81, and lines 1 and 2, on page 82 with the following: ``$2,000-(IE-P)+I where P is the aggregate of all deducted amounts mentioned in subsection (4); IE is the person's insurable earnings in the year; and I is the interest at the prescribed rate on the deducted amounts calculated from the day they were paid into the Consolidated Revenue Fund'.


Elle a tout simplement retenu le montant total des prestations et a fait figurer ce montant sur ses affiches le long des routes.

It has simply added up the total amount of the benefits, and that is what it has put on its billboards along the highways.




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total de toutes les retenues

Date index:2023-09-16 -

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