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Activité principale
Activité à titre principal
Agriculteur à titre principal
Coactivité
Coactivité directe
Doctrine du meilleur titre
Droit d'édition à titre principal
Exploitant agricole à titre principal
Exploitant à titre principal
Frontispice
Grand titre
Mot directeur de classement
Participation à titre principal
Pluralité d'auteurs
Principe de la légalité
Principe de la légalité des infractions et des peines
Principe de la légalité en matière pénale
Principe de la légalité matérielle
Principe du meilleur titre
Principe matériel de la légalité
Principe nulla poena sine lege
Titre principal
Titre propre

Translation of "titre principal " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
titre principal | titre propre

full title | main title | title proper
IATE - Documentation | Information technology and data processing
IATE - Documentation | Information technology and data processing


titre principal

main title | full title
science de l'information > documentation
science de l'information > documentation


agriculteur à titre principal | exploitant à titre principal | exploitant agricole à titre principal

farmer practising farming as his main occupation
IATE - Farming systems
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doctrine du meilleur titre | principe du meilleur titre

doctrine of worthier title
IATE - LAW
IATE - LAW


grand titre | titre principal | frontispice

main title | full title
édition
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coactivité | coactivité directe | pluralité d'auteurs | participation à titre principal

co-offending | joint offending
Corps et services administratifs (Défense des états) | Droit de la guerre (Droit) | Droit pénal - droit pénitentiaire (Droit)
Defence & warfare | Law, legislation & jurisprudence


activité à titre principal (1) | activité principale (2)

full-time activity
Enseignement moyen et secondaire (éducation et enseignement) | Formation professionnelle - recyclage (Travail)
Education | Labour


droit d'édition à titre principal

volume rights
droit
droit


mot directeur de classement [ titre principal ]

main heading
Organisation du travail de bureau | Classification des documents (Bibliothéconomie)
Office-Work Organization | Document Classification (Library Science)


principe de la légalité en matière pénale | principe matériel de la légalité | principe de la légalité matérielle | principe de la légalité des infractions et des peines | principe de la légalité | principe nullum crimen, nulla poena sine lege | principe nulla poena sine lege

principle of legality in criminal law | principle of legality
Droit pénal - droit pénitentiaire (Droit)
Law, legislation & jurisprudence
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(c) le portefeuille du commissaire désigné relève, à titre principal, des compétences d'une commission et, de façon marginale, de celles d'au moins une autre commission; dans ce cas, le commissaire désigné est auditionné par la commission compétente à titre principal, en association avec l'autre ou les autres commissions (les commissions associées).

(c) if the portfolio of the Commissioner-designate falls mainly within the remit of one committee and only to a small extent within the remit of at least one other committee, the Commissioner-designate shall be heard by the committee mainly responsible, with the association of the other committee or committees (associated committees).


iii) le portefeuille du commissaire désigné relève, à titre principal, des compétences d'une commission et, de façon marginale, de celles d'au moins une autre commission; dans ce cas, le commissaire désigné est auditionné par la commission compétente à titre principal, en association avec l'autre ou les autres commissions (les commissions associées).

(iii) if the portfolio of the Commissioner-designate falls mainly within the remit of one committee and only to a small extent within the remit of at least one other committee, the Commissioner-designate shall be heard by the committee mainly responsible, with the association of the other committee or committees (associated committees).


à titre principal, annuler, au titre de l'article 263 TFUE, la communication de la Commission COM(2011) 829 final, du 24 novembre 2011, dans la mesure où elle y refuse définitivement de présenter des propositions appropriées au Parlement européen et au Conseil sur la base de l'article 10 de l'annexe XI du statut et annuler également, au titre de l'article 263 TFUE, la proposition de la Commission de règlement du Conseil adaptant, avec effet au 1er juillet 2011, les rémunérations et les pensions des fonctionnaires et autres agents de l'Union européenne ainsi que les coefficients correcteurs dont sont affectées ces rémunérations et pensions, et

primarily, annul, under Article 263 TFEU, the communication from the Commission, COM(2011) 829 final of 24 November 2011, in so far as the Commission thereby refused definitively to submit appropriate proposals to the European Parliament and the Council on the basis of Article 10 of Annex XI to the Staff Regulations and also annul, under Article 263 TFEU, the Commission’s proposal for a Council Regulation adjusting, with effect from 1 July 2011, the remuneration and pensions of officials and other servants of the European Union and the correction coefficients applied thereto, and


Toutefois, si la marque ou la raison sociale d'une entreprise comporte, à titre principal ou à titre de racine ou à titre d'adjectif, une des dénominations de fibres textiles énumérées à l'annexe I ou une dénomination pouvant prêter à confusion avec celle-ci, cette marque ou cette raison sociale figure juste avant ou après les descriptions relatives à la composition en fibres textiles visées aux articles 5, 7, 8 et 9.

However, where a trade mark or a name of an undertaking contains, on its own or as a root or as an adjective, one of the textile fibre names listed in Annex I or a name liable to be confused therewith, such trade mark or name shall be given immediately before or after the textile fibre composition descriptions referred to in Articles 5, 7, 8 and 9.


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le portefeuille du commissaire désigné relève, à titre principal, des compétences d'une commission et, de façon marginale, de celles d'au moins une autre commission; dans ce cas, le commissaire désigné est auditionné par la commission compétente à titre principal, celle-ci invitant la ou les autres commissions à participer à l'audition.

(iii) if the portfolio of the Commissioner-designate falls mainly within the remit of one committee and only to a small extent within the remit of at least one other committee, the Commissioner-designate shall be heard by the committee mainly responsible, which shall invite the other committee or committees to attend the hearing.


le portefeuille du commissaire désigné relève, à titre principal, des compétences d'une commission et, de façon marginale, de celles d'au moins une autre commission; dans ce cas, le commissaire désigné est auditionné par la commission compétente à titre principal, celle-ci invitant la ou les autres commissions à participer à l'audition .

(iii) if the portfolio of the Commissioner-designate falls mainly within the remit of one committee and only to a small extent within the remit of at least one other committee, the Commissioner-designate shall be heard by the committee mainly responsible, which shall invite the other committee or committees to attend the hearing .


le portefeuille du commissaire désigné relève, à titre principal, des compétences d'une commission et, de façon marginale, de celles d'au moins une autre commission; dans ce cas, le commissaire désigné est auditionné par la commission compétente à titre principal, en association avec l'autre ou les autres commissions (les commissions associées) .

(iii) if the portfolio of the Commissioner-designate falls mainly within the remit of one committee and only to a small extent within the remit of at least one other committee, the Commissioner-designate shall be heard by the committee mainly responsible, with the association of the other committee or committees (associated committees) .


Afin de déterminer le seuil approprié applicable aux aides en faveur des projets de recherche et de développement et aux études de faisabilité conformément au point e), un projet est considéré comme consistant «à titre principal» en de la recherche fondamentale ou «à titre principal» en de la recherche industrielle si plus de la moitié des coûts admissibles du projet sont liés à des activités relevant de la catégorie de la recherche fondamentale ou de la recherche industrielle, respectivement.

For the purposes of determining the appropriate threshold applicable to research and development project aid and feasibility studies pursuant to point (e), a project shall be considered to consist ‘predominantly’ of fundamental research or ‘predominantly’ of industrial research, if more than 50 % of the eligible project costs are incurred through activities which fall within the category of fundamental research or industrial research respectively.


le portefeuille du commissaire désigné relève, à titre principal, des compétences d'une commission et, de façon marginale, de celles d'au moins une autre commission; dans ce cas, le commissaire désigné est auditionné par la commission compétente à titre principal, celle-ci invitant la ou les autres commissions à participer à l'audition.

if the portfolio of the Commissioner-designate falls mainly within the remit of one committee and only to a small extent within the remit of at least one other committee, the Commissioner-designate shall be heard by the committee mainly responsible, which shall invite the other committee or committees to attend the hearing.


les limites à la liberté du prestataire de choisir entre un établissement à titre principal ou à titre secondaire, en particulier l'obligation pour le prestataire d'avoir son établissement principal sur leur territoire, ou les limites à la liberté de choisir entre l'établissement sous forme d'agence, de succursale ou de filiale;

restrictions on the freedom of a provider to choose between a principal or a secondary establishment, in particular an obligation on the provider to have its principal establishment in their territory, or restrictions on the freedom to choose between establishment in the form of an agency, branch or subsidiary;




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titre principal

Date index:2021-03-25 -

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