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Billet
Cession à titre gracieux
Cession à titre gratuit
Convoyeur de fonds
Entreprise de transport de fonds
Eurailpass
Industrie du transport de fonds
Laissez-passer de personnes à charge
Société de transport de fonds
Titre combiné
Titre de transport
Titre de transport combiné
Titre de transport gratuit
Titre de transport à vue
Transfert volontaire
Transfert à titre gratuit
Transport de fonds
Transport de fonds et de titres
Transport volontaire
Transport à titre gratuit
Vérificateur de titres de transport
Vérificatrice de titres de transport

Translation of "titre de transport à vue " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
titre de transport à vue

authority card | travel card
IATE - TRANSPORT | Land transport
IATE - TRANSPORT | Land transport


vérificateur de titres de transport | vérificateur de titres de transport/vérificatrice de titres de transport | vérificatrice de titres de transport

controller of cable vehicle fares | ticket inspector | controller | passenger fare controller
Personnel des services directs aux particuliers, commerçants et vendeurs
Service and sales workers


cession à titre gracieux | cession à titre gratuit | transfert à titre gratuit | transfert volontaire | transport à titre gratuit | transport volontaire

voluntary conveyance
IATE - LAW
IATE - LAW


titre combiné | titre de transport combiné

combined ticket
IATE - TRANSPORT | Land transport
IATE - TRANSPORT | Land transport


titre de transport [ billet | Eurailpass ]

ticket [ Eurailpass | travel ticket ]
48 TRANSPORTS | MT 4806 politique des transports | BT1 réglementation du transport | RT transport de voyageurs [4811]
48 TRANSPORT | MT 4806 transport policy | BT1 transport regulations | RT carriage of passengers [4811]


Formulaire de demande d'aide en vue d'une proposition de projet au titre du programme A.U.E.S.

PUSH Project Proposal Assistance Application Form
Titres de formulaires administratifs
Titles of Forms


application de l'informatique et de l'électronique à l'ensemble des opérations relatives aux titres de transport

billetique
Transport aérien
Air Transport


laissez-passer de personnes à charge [ titre de transport gratuit ]

complimentary pass
Trafic voyageurs (Transport par rail)
Passenger Service (Rail Transport)


étudier des sites en vue de l'installation de canalisations de transport | étudier des sites en vue de l'installation de pipelines

assess areas for pipeline installation | conduct pipeline installation site surveys | survey areas for pipeline installation | survey sites for pipeline installation
Aptitude
skill


transport de fonds [4.7] [ convoyeur de fonds | entreprise de transport de fonds | industrie du transport de fonds | société de transport de fonds | transport de fonds et de titres ]

cash-in-transit [4.7] [ cash-in-transit company | cash-in-transit industry | cash transport | CIT company | CIT industry | transport of funds and securities ]
48 TRANSPORTS | MT 4811 organisation des transports | BT1 organisation des transports | RT monnaie fiduciaire [2411] | sécurité et gardiennage [6846] | transport transfrontalier [4811]
48 TRANSPORT | MT 4811 organisation of transport | BT1 organisation of transport | RT paper money [2411] | security services [6846] | transfrontier transport [4811]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les transporteurs qui fournissent un service régulier sont tenus de délivrer un titre de transport qui indique les points de départ et d’arrivée, la durée de validité du titre et le tarif du transport.

Carriers operating a regular service must issue either individual or collective transport tickets indicating the points of departure and arrival, the period of validity of the ticket, and the fare of transport.


(ii) de transiter au Canada après avoir travaillé à titre de membre d’équipage à bord d’un moyen de transport, autre qu’un bâtiment, ou en vue de le faire, pourvu qu’il soit muni d’un titre de transport prévoyant son départ dans les vingt-quatre heures suivant son arrivée;

(ii) to transit through Canada after working, or to work, as a member of a crew of a means of transportation other than a vessel, if they possess a ticket for departure from Canada within 24 hours after their arrival in Canada;


(4) Lorsqu’une taxe est imposée par la présente partie à l’égard d’un montant payé ou payable au Canada en contrepartie du transport aérien d’une personne et que le transport aérien de cette personne est fourni par plusieurs transporteurs aériens dont un ou plusieurs sont titulaires de licence, la taxe, lorsqu’elle est applicable, est prélevée par le transporteur aérien titulaire de licence qui vend le titre de transport aérien ou, si le titre de transport n’est pas vendu par un transporteur aérien titulaire de licence, par le premier ...[+++]

(4) In the case of tax imposed by this Part on any amount paid or payable in Canada for transportation of a person by air, where the transportation of a person by air is being provided by several air carriers, one or more of whom are licensed, the tax, where applicable, shall be collected by the licensed air carrier who sells the transportation by air or, if the transportation is not sold by a licensed air carrier, by the first licensed air carrier who provides any part of the transportation.


Il s'agit de mon secrétaire parlementaire, le député de Hamilton-Ouest, qui a travaillé avec diligence au Comité permanent des transports, à titre de président, en vue de la présentation des recommandations.

That is my parliament secretary, the member for Hamilton West, who has worked diligently, was a member of the committee, the chairman of the standing committee on transport and who came forward with the recommendations.


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Ces deux mesures octroyaient chaque année aux producteurs de graines oléagineuses et de céréales une aide financière de 550 millions de dollars au titre du transport. Leur élimination a provoqué une baisse radicale des revenus des producteurs et déclenché une série de mesures importantes d'adaptation structurelle et de pressions en vue de réduire notre infrastructure ferroviaire.

These actions have lowered producers' incomes dramatically and unleashed significant structural adjustments and pressure to reduce our rail infrastructure.


Les procédés employés pour l’enregistrement et le traitement des données doivent être équivalents du point de vue fonctionnel, notamment en ce qui concerne la force probante du titre de transport représenté par ces données.

The procedure used for the registration and treatment of data must be equivalent from the functional point of view, particularly so far as concerns the evidential value of the ticket represented by those data.


Pour les alcools adjugés au titre d’une nouvelle utilisation industrielle et au titre des adjudications en vue de l’utilisation de bioéthanol dans le secteur des carburants dans la Communauté et devant être rectifiés préalablement à l’utilisation finale prévue, l’utilisation aux fins prévues de l’alcool enlevé est considérée comme totale lorsque 90 % au moins des quantités totales d’alcool enlevées au titre d’une adjudication sont utilisés à ces fins.

In the case of alcohol awarded for a new industrial use and alcohol awarded under tendering procedures for use as bio-ethanol in the fuel sector in the Community which must be rectified prior to the final use intended, the alcohol removed shall be deemed to have been used entirely for the purpose specified where at least 90 % of the total quantities of alcohol removed under an invitation to tender is used for that purpose.


Les titres de créance à long terme sont émis avec une échéance initiale de plus d’une année ou sans échéance déterminée (titres autres qu’à vue, lesquels sont inclus dans les titres de créance à court terme).

Long-term debt securities are issued with an initial maturity of more than one year or with no stated maturity (other than on demand, which is included in short-term).


c)Pour les alcools adjugés au titre d’une nouvelle utilisation industrielle et au titre des adjudications en vue de l’utilisation de bioéthanol dans le secteur des carburants dans la Communauté et devant être rectifiés préalablement à l’utilisation finale prévue, l’utilisation aux fins prévues de l’alcool enlevé est considérée comme totale lorsque 90 % au moins des quantités totales d’alcool enlevées au titre d’une adjudication sont utilisés à ces fins.

(c)In the case of alcohol awarded for a new industrial use and alcohol awarded under tendering procedures for use as bio-ethanol in the fuel sector in the Community which must be rectified prior to the final use intended, the alcohol removed shall be deemed to have been used entirely for the purpose specified where at least 90 % of the total quantities of alcohol removed under an invitation to tender is used for that purpose.


INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT - Programme d'action dans le domaine de l'infrastructure de transport Le Conseil a procédé à un échange de vues sur le projet de règlement relatif à la mise en oeuvre d'un programme d'action dans le domaine de l'infrastructure de transport en vue de la réalisation du marché intégré des transports.

TRANSPORT INFRASTRUCTURE - Action programme in the field of transport infrastructure The Council held an exchange of views on the draft Regulation for an action programme in the field of transport infrastructure with a view to the completion of an integrated transport market.




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titre de transport à vue

Date index:2023-10-07 -

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