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Champion en titre
Championne en titre
D'un seul tenant
D'un tenant
Document attestant le titre
Document constitutif de titre
Document titre
Détenteur de la coupe X
Détenteur du titre
Détentrice du titre
Locataire à titre périodique
MBS
Pour des raisons tenant aux délais
Tenant
Tenant du titre
Tenant à titre périodique
Tenante
Tenante du titre
Titre
Titre adossé à des créances hypothécaires
Titre adossé à des créances immobilières
Titre adossé à des hypothèques
Titre couvert par des créances hypothécaires
Titre documentaire
Titre garanti par des créances hypothécaires
Titre représentatif
Tout d'un tenant

Translation of "tenant du titre " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
tenant du titre [ tenante du titre | tenant | tenante | détenteur du titre | détentrice du titre ]

titleholder [ titlist ]
Sports divers (Généralités) | Jeux et compétitions (Sports) | Règlements généraux des sports | Vocabulaire spécialisé et phraséologie des sports
Racquet Sports


tenant du titre [ tenante du titre | champion en titre | championne en titre ]

defending champion
Sports divers (Généralités) | Jeux et compétitions (Sports) | Règlements généraux des sports | Vocabulaire spécialisé et phraséologie des sports
Various Sports (General) | Games and Competitions (Sports) | General Sports Regulations | Specialized Vocabulary and Phraseologism of Sports


tenant du titre | détenteur de la coupe X

defending champion
Sports d'hiver (Sports - divertissements - loisirs)
Sports, entertainments and leisure


tenant du titre

title-holders | defending champions
Jeux de ballon et lancer (Sports - divertissements - loisirs)
Sports, entertainments and leisure


détenteur du titre [ tenant du titre | tenante du titre | tenant | tenante | champion en titre | championne en titre ]

titleholder [ title holder | holder | titlist | defending champion | reigning champion | current champion ]
Sports de raquette
Racquet Sports


locataire à titre périodique | tenant à titre périodique

periodic tenant
IATE - LAW
IATE - LAW


tout d'un tenant | d'un seul tenant | d'un tenant

all in one block
droit
droit


document attestant le titre | document constitutif de titre | document titre | titre | titre documentaire | titre représentatif

document of title | documentary title | title document
IATE - LAW
IATE - LAW


titre adossé à des créances hypothécaires | titre adossé à des créances immobilières | titre adossé à des hypothèques | titre couvert par des créances hypothécaires | titre garanti par des créances hypothécaires | MBS [Abbr.]

mortgage backed security | MBS [Abbr.]
IATE - Free movement of capital
IATE - Free movement of capital


pour des raisons tenant aux délais

for reasons of timing
Défense des états
Defence & warfare
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Lorsqu'un État membre, tenant compte de la demande qu'il a présentée au titre de l'article 10 quater, paragraphe 5, de la directive 2003/87/CE et de la décision de la Commission correspondante adoptée conformément à l'article 10 quater, paragraphe 6, de ladite directive, retarde la délivrance des quotas à allouer à titre gratuit en application de l'article 10 quater de la directive 2003/87/CE (délivrance de quotas a posteriori), il convient que cet État membre inclue dans son tableau national d'allocation, conformément à l'article 51, ...[+++]

Where a Member State, taking into account its application pursuant to Article 10c(5) of Directive 2003/87/EC and the relevant Commission Decision pursuant to Article 10c(6) of that Directive, delays the issuance of the allowances to be granted free of charge on the basis of Article 10c of Directive 2003/87/EC (ex-post issuance of allowances), that Member State should include in its national allocation table pursuant to Article 51(1) of this Regulation the allocation to be granted free of charge on the basis of investments already undertaken or financial transfers already made at the time ...[+++]


Lorsqu'un État membre, tenant compte de la demande qu'il a présentée au titre de l'article 10 quater, paragraphe 5, de la directive 2003/87/CE et de la décision de la Commission correspondante adoptée conformément à l'article 10 quater, paragraphe 6, de ladite directive, délivre les quotas à allouer à titre gratuit en application de l'article 10 quater de la directive 2003/87/CE, sans considération des investissements déjà consentis (délivrance de quotas a posteriori), il convient que cet État membre inclue dans son tableau national d ...[+++]

Where a Member State, taking into account its application pursuant to Article 10c(5) of Directive 2003/87/EC and the relevant Commission Decision pursuant to Article 10c(6) of that Directive, issues the allowances to be granted free of charge on the basis of Article 10c of Directive 2003/87/EC irrespective of investments already undertaken (ex-ante issuance of allowances), the Member State should include in the national allocation table the allocation to be granted free of charge in accordance with Article 10c of Directive 2003/87/EC for the period 2013 to 2019, when notifying the national allocation table to the Commission pursuant to A ...[+++]


Dans ce cas, une fois le délai écoulé, l’avis de motion est inscrit au Feuilleton sous la rubrique voulue, et l’affaire est entendue au moment opportun, à moins que le député au nom de qui elle est inscrite ne convainque le Président qu’il y a lieu de l’étudier séance tenante, à titre de question de privilège.

In the latter case, once the notice period has elapsed, the notice of motion is transferred to the Order Paper under its appropriate rubric, and is dealt with when the House reaches it, unless the Member in whose name it stands has convinced the Speaker that it should be considered earlier, before other business, as a matter of privilege.


Ce prix lui a été remis par M. Janez Potočnik, membre de la Commission européenne chargé de l'environnement, lors d’une cérémonie qui s'est tenue vendredi soir dans la ville de Nantes (France), l'actuelle tenante du titre.

The award was presented by EU Environment Commissioner Janez Potočnik at a ceremony in Nantes, France, which currently holds the title, on Friday evening.


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Ce prix lui a été remis par M. Janez Potočnik, membre de la Commission chargé de l'environnement de l’Union européenne, lors d’une cérémonie qui s'est tenue vendredi soir dans la ville de Vitoria-Gasteiz (Espagne), l'actuelle tenante du titre.

The award was presented by EU Environment Commissioner Janez Potočnik at a ceremony in Vitoria-Gasteiz, Spain, the current holder of the title, on Friday evening.


Il s'agit d'établir un processus d'évaluation pour les titres de sociétés privées qui apportera les garanties nécessaires pour s'assurer que les valeurs attribuées à ces titres correspondent à la juste valeur marchande. On donne même au gouvernement l'occasion d'examiner rétrospectivement si certains événements ont réduit la valeur de ces titres, en tenant compte du fait que Revenu Canada applique un impôt sur les gains en capital au donateur des titres en se basant sur cette même valeur marchande.

It really, I think, represents bending over backwards in terms of trying to establish a valuation process for private company securities that would provide the safeguards necessary to ensure that the values ascribed to those securities were fair value, even giving the government a chance on a retrospective basis to look back if events occurred that might mean the value of those securities was undermined, and also taking into account that Revenue Canada does impose capital gains tax on the donor of the securities based on that same fair market value.


1. Les autorités compétentes visées à l’article 6, paragraphe 1, du présent règlement procèdent à des contrôles pour vérifier si les utilisateurs se conforment aux obligations qui leur incombent au titre des articles 4 et 7 du présent règlement, en tenant compte du fait que la mise en œuvre par l’utilisateur d’une bonne pratique en matière d’accès et de partage des avantages, reconnue au titre de l’article 8, paragraphe 2, du présent règlement ou au titre de l’article 20, paragraphe 2, du protocole de Nagoya, est susceptible de réduir ...[+++]

1. The competent authorities referred to in Article 6(1) shall carry out checks to verify whether users comply with their obligations under Articles 4 and 7, taking into account that the implementation by a user of a best practice in relation to access and benefit-sharing, recognised under Article 8(2) of this Regulation or under Article 20(2) of the Nagoya Protocol, may reduce that user’s risk of non-compliance.


Le titre VI de la première partie du règlement (CE, Euratom) no 1605/2002 peut continuer de s'appliquer pour les conventions de subvention signées et les décisions de subvention notifiées jusqu'au 31 décembre 2013 dans le cadre des engagements globaux au titre du budget 2012, ou au titre d'exercices précédents si l'ordonnateur compétent en décide ainsi, en tenant dûment compte des principes d'égalité de traitement et de transparence.

Title VI of Part One of Regulation (EC, Euratom) No 1605/2002 may continue to apply for grant agreements signed and grant decisions notified up to 31 December 2013 in the framework of global commitments under the budget for 2012 or earlier years, should the authorising officer responsible so decide, with due regard for the principles of equal treatment and transparency.


Le titre VI de la première partie du règlement (CE, Euratom) no 1605/2002 peut continuer de s'appliquer pour les conventions de subvention signées et les décisions de subvention notifiées jusqu'au 31 décembre 2013 dans le cadre des engagements globaux au titre du budget 2012, ou au titre d'exercices précédents si l'ordonnateur compétent en décide ainsi, en tenant dûment compte des principes d'égalité de traitement et de transparence.

Title VI of Part One of Regulation (EC, Euratom) No 1605/2002 may continue to apply for grant agreements signed and grant decisions notified up to 31 December 2013 in the framework of global commitments under the budget for 2012 or earlier years, should the authorising officer responsible so decide, with due regard for the principles of equal treatment and transparency.


le dégagement d'une marge suffisante sous le plafond de la rubrique 5 des perspectives financières dans un souci de saine gestion financière; la marge qui est maintenant disponibles au titre de cette rubrique s'élève à 51,88 millions d'euros; l'application d'une réduction de 1,5% des dépenses courantes, en tenant compte de l'incidence de l'évolution des technologies de l'information et du renforcement de la coopération interinstitutionnelle; la fixation d'un abattement forfaitaire minimum standard de 4% sur les salaires, en tenant compte du taux de vacance actuel; une acceptation des nouveaux postes requis en raison de l'élargissemen ...[+++]

setting an adequate margin within the ceiling under heading 5 of the Financial Perspective in the interest of sound financial management; the margin now available under this heading is of EUR 51,88 million. applying a reduction of 1.5% on current expenditure, taking into account the impact of development of information technologies and interinstitutional co-operation; fixing a minimum standard flat rate on salaries of 4%, taking into account the current vacancy rate; accepting new posts requested for enlargement and certain new tasks and applying a reduction of 5% on appropriations for these accepted posts, taking into account specifi ...[+++]




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tenant du titre

Date index:2021-10-14 -

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