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Boutique hors taxe
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Droit d'accise sur les véhicules à moteur
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Taxe sur les véhicules
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Taxe sur les véhicules à moteur
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Vente hors taxe
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écoprélèvement sur les véhicules énergivores

Translation of "taxe sur les véhicules " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
taxe sur les véhicules [ impôt sur les véhicules à moteur | taxe de circulation ]

vehicle tax [ road fund licence | road fund tax | road tax | tax on motor vehicles | vehicle excise duty ]
24 FINANCES | MT 2446 fiscalité | BT1 impôt sur la consommation | RT taxe à l'essieu [4806]
24 FINANCE | MT 2446 taxation | BT1 tax on consumption | RT axle tax [4806]


taxe sur les véhicules à moteur

motor vehicle tax [ tax on motor vehicles ]
Fiscalité
Taxation


droit d'accise sur les véhicules à moteur | taxe de circulation sur les véhicules automobiles | taxe spéciale sur certains véhicules routiers | taxe sur les véhicules à moteur | taxe sur les véhicules automoteurs

excise duty on motor vehicles | motor vehicle taxes | tax on motor vehicles | vehicle excise duties
IATE - Taxation | Land transport
IATE - Taxation | Land transport


taxe de circulation sur les véhicules automobiles | taxe différentielle sur les véhicules à moteur | taxe spéciale sur certains véhicules routiers | taxe sur les véhicules automoteurs

vehicle excise duty
IATE - Taxation | Land transport
IATE - Taxation | Land transport


droit d'accise sur les véhicules | taxe sur les véhicules à moteur

motor vehicle tax | tax on motor vehicles | vehicle excise duty
IATE - ECONOMICS | Taxation | Land transport
IATE - ECONOMICS | Taxation | Land transport


taxe d’accise sur les véhicules énergivores [ écoprélèvement sur les véhicules énergivores ]

excise tax on fuel-inefficient vehicles [ green levy on fuel-inefficient vehicles ]
Douanes et accise | Véhicules automobiles et bicyclettes | Mesures antipollution
Customs and Excise | Motor Vehicles and Bicycles | Anti-pollution Measures


prix pour le transport d'un véhicule [ taxe pour le transport d'un véhicule | le transport d'un véhicule coûte ... ]

vehicle charges
Transport par eau
Water Transport


dépanneur-remorqueur de véhicules | dépanneuse-remorqueuse de véhicules | dépanneur de véhicules | dépanneur de véhicules/dépanneuse de véhicules

bus and coach roadside technician | van recovery technician | coach roadside technician | roadside vehicle technician
Métiers qualifiés de l’industrie et de l’artisanat
Craft and related trades workers


vente hors taxe [ boutique hors taxe | magasin hors taxe | tax free shop | vente à bord de bateau | vente en franchise de taxe ]

duty-free sale [ duty-free shop | shipboard sale | tax-exempt sale | tax-free shop ]
20 ÉCHANGES ÉCONOMIQUES ET COMMERCIAUX | MT 2031 commercialisation | BT1 vente | BT2 acte de commerce | RT prix hors taxe [2451]
20 TRADE | MT 2031 marketing | BT1 sale | BT2 commercial transaction | RT price net of tax [2451]


impôt sur la consommation [ impôt de consommation | impôt sur la dépense | taxe de consommation ]

tax on consumption [ consumption tax | tax on spending | sales tax(UNBIS) ]
24 FINANCES | MT 2446 fiscalité | NT1 accise | NT1 droits de timbre | NT1 taxe à l'exportation | NT1 taxe à l'importation | NT1 taxe sur les carburants | NT1 taxe sur les véhicules | NT1 TVA | NT2 taux de TVA | RT consommation [2026] | impôt i
24 FINANCE | MT 2446 taxation | NT1 excise duty | NT1 export tax | NT1 fuel tax | NT1 import tax | NT1 stamp duty | NT1 VAT | NT2 VAT rate | NT1 vehicle tax | RT consumption [2026] | indirect tax [2446]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le véhicule doit être immatriculé dans cet État membre et porter les plaques minéralogiques normales, et est assujetti aux taxes sur les véhicules, notamment à la TI et à la TAC.

In this Member State the vehicle must be registered, use the standard plates, and is subject to the vehicle related taxes, particularly RT and ACT.


Graphique 1: Recettes provenant des taxes sur les véhicules, en % du total des taxes (1999)

Figure1: Revenue from vehicle related taxes as % of total taxation, in 1999


D'une part, le prix des vignettes de courte durée — qui sont généralement achetées par des conducteurs non-résidents — sera considérablement réduit par rapport au tarif annuel. D'autre part, la réduction de la taxe sur les véhicules récompensera spécifiquement les véhicules les moins polluants.

The price of short-term vignettes –typically bought by non-resident drivers – will be substantially lowered in relation to the annual rate, while the vehicle tax reduction will specifically reward the cleanest vehicles.


221 | Domaines scientifiques/d'expertise concernés 1) Publication, en novembre 2001, d’une étude sur les mesures fiscales destinées à réduire les émissions de CO2 des voitures particulières neuves (étude COWI). Sur la base de modèles, cette étude a calculé dans quelle mesure les taxes sur les véhicules (principalement les taxes d’immatriculation et les taxes annuelles de circulation) pouvaient constituer un moyen efficace de réduire les émissions des voitures neuves en vue d’atteindre l’objectif de 120 g/km fixé dans la stratégie de l ...[+++]

221 | Scientific/expertise domains concerned 1) In November 2001 a study on fiscal measures to reduce CO2 emissions from new passenger cars has been published (the COWI Study), which included model based calculations to assess the extent to which vehicle related taxes (mainly registration taxes and annual circulation taxes) can be effective means to reduce these emissions from new cars to the agreed target of the Community Strategy of 120 g/km.


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8. souligne qu'il est également important de recourir à des instruments du marché pour promouvoir les véhicules économes en carburant et peu polluants, tels que des exonérations fiscales, une réforme des taxes sur les véhicules automobiles qui tienne compte des émissions polluantes et de l'efficacité du point de vue de la consommation de carburant, des incitations à la mise hors circulation des véhicules les plus polluants et à l'a ...[+++]

8. Maintains that market-based instruments should likewise be employed to promote vehicles with low fuel consumption and low emissions, making use of, for example, tax exemptions, reform of vehicle excise duties to take account of pollutant emissions and fuel consumption efficiency, incentives to scrap highly polluting vehicles and buy low-emission new cars; considers these to be important measures that would also help motor manufacturers to recoup the cost of compliance with the obligations imposed under the new legislative framewor ...[+++]


De toute évidence, il ne sert à rien de parler des taxes sur les véhicules si l’on n’y inclut pas les taxes sur le carburant.

Obviously, it is not worth talking about car tax unless you include fuel taxes.


(12) Les États membres devraient être autorisés à appliquer des taxes de circulation à taux réduits, ou à supprimer de telles taxes, pour les véhicules utilisés par les forces armées, la protection civile, les sapeurs-pompiers, par d'autres services d'urgence, par la police, les services d'entretien de la voirie et pour les véhicules d'organisations de secours reconnues.

(12) Member States should be allowed to apply reduced rates of vehicle taxes to, or to exempt from such taxes, vehicles used for national defence or civil protection purposes, vehicles used by fire and other emergency services and by the police and by road maintenance services and vehicles used by recognised relief organisations.


que les types de véhicules de tourisme qui produisent plus de 120g de CO2 /km soient frappés d'une taxe additionnelle sur le CO2 , progressive et cumulée avec le montant de base correspondant sur le montant terminal de la taxe sur les véhicules à moteur; et

a progressively graduated CO2 supplement to be levied on passenger cars producing more than 120 g/km of CO2 emissions, which would be added to the basic tax to calculate the final tax level,


– que les types de véhicules de tourisme qui produisent plus de 120g de CO2/km soient frappés d'une taxe additionnelle sur le CO2, progressive et cumulée avec le montant de base correspondant sur le montant terminal de la taxe sur les véhicules à moteur; et

a progressively graduated CO2 supplement to be levied on passenger cars producing more than 120 g/km of CO2 emissions, which would be added to the basic tax to calculate the final tax level,


Il conviendrait en tout état de cause de favoriser un rapprochement des taxes sur les véhicules, notamment compte tenu de la transparence accrue des prix des véhicules qu'entraînera l'introduction de l'euro.

Approximation of vehicle taxes should in any event be encouraged, especially in view of the enhanced transparency of vehicle prices following the introduction of the Euro.




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taxe sur les véhicules

Date index:2023-04-19 -

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