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Avantage ecclésiastique
Bénéfice ecclésiastique
Conseiller de la Collectivité ecclésiastique
Conseiller synodal
Conseillère de la Collectivité ecclésiastique
Conseillère synodale
Droit d'accise sur les véhicules à moteur
Droit de mutation immobilière
Droits de mutation immobilière
Délégué au Synode d'arrondissement ecclésiastique
Délégué à l'assemblée d'arrondissement
Déléguée à l'assemblée d'arrondissement
Impôt ecclésiastique
Membre du comité de la Fédération des paroisses
Membre du comité de la société catholique romaine
Membre du comité des Tâches supraparoissiales
Président de l'Assemblée de l'Eglise
Président de l'assemblée du Consistoire
Président du Synode
Président du Synode ecclésiastique
Taxe carbone
Taxe cléricale
Taxe cléricale ecclésiastique
Taxe de Bienvenue
Taxe de bienvenue
Taxe de circulation sur les véhicules automobiles
Taxe de mutation
Taxe de transfert
Taxe de transfert de propriété
Taxe différentielle sur les véhicules à moteur
Taxe ecclésiastique
Taxe spéciale sur certains véhicules routiers
Taxe sur l'émission de dioxyde de carbone
Taxe sur le CO2
Taxe sur le carbone
Taxe sur le dioxyde de carbone
Taxe sur les véhicules automoteurs
Taxe sur les véhicules à moteur
Taxe sur les émissions de dioxyde de carbone

Translation of "taxe ecclésiastique " (French → English) :

impôt ecclésiastique | taxe ecclésiastique

church tax
IATE - FINANCE | LAW
IATE - FINANCE | LAW


taxe cléricale ecclésiastique | taxe cléricale

ecclesiastical tax
finance
finance


délégué au Synode d'arrondissement ecclésiastique (1) | déléguée au Synode d'arrondissement ecclésiastique (1) | délégué à l'assemblée d'arrondissement (2) | déléguée à l'assemblée d'arrondissement (2)

Member of the District Synod | Delegate of the District Synod
Droit public (Droit) | Droit ecclésiastique et canonique (Droit) | Instituts - offices (Religion et philosophie) | Organismes (Religion et philosophie) | Professions (Religion et philosophie)
Law, legislation & jurisprudence | Religion & philosophy


conseiller synodal (1) | conseillère synodale (1) | membre du comité des Tâches supraparoissiales (2) | membre du comité de la société catholique romaine (3) | conseiller de la Collectivité ecclésiastique (4) | conseillère de la Collectivité ecclésiastique (4) | membre du comité de la Fédération catholique romaine (5) | membre du comité de la Fédération des paroisses (6)

Member of the Council of the Synod
Droit public (Droit) | Droit ecclésiastique et canonique (Droit) | Instituts - offices (Religion et philosophie) | Professions (Religion et philosophie)
Law, legislation & jurisprudence | Religion & philosophy


avantage ecclésiastique [ bénéfice ecclésiastique ]

church preferment
Philosophie et religion
Philosophy and Religion


président du Synode (1) | président du Synode ecclésiastique (2) | président de l'assemblée du Consistoire (3) | président de l'Assemblée de l'Eglise (4)

President of the Synod
Droit public (Droit) | Droit ecclésiastique et canonique (Droit) | Instituts - offices (Religion et philosophie) | Organismes (Religion et philosophie)
Law, legislation & jurisprudence | Religion & philosophy


droit d'accise sur les véhicules à moteur | taxe de circulation sur les véhicules automobiles | taxe spéciale sur certains véhicules routiers | taxe sur les véhicules à moteur | taxe sur les véhicules automoteurs

excise duty on motor vehicles | motor vehicle taxes | tax on motor vehicles | vehicle excise duties
IATE - Taxation | Land transport
IATE - Taxation | Land transport


taxe de circulation sur les véhicules automobiles | taxe différentielle sur les véhicules à moteur | taxe spéciale sur certains véhicules routiers | taxe sur les véhicules automoteurs

vehicle excise duty
IATE - Taxation | Land transport
IATE - Taxation | Land transport


taxe sur le dioxyde de carbone | taxe sur le CO2 | taxe sur l'émission de dioxyde de carbone | taxe sur les émissions de dioxyde de carbone | taxe sur le carbone | taxe carbone

carbon dioxide tax | carbon tax | tax on carbon dioxide | tax on carbon | tax on carbon dioxide emissions | tax on carbon emissions | carbon dioxide emissions tax
économie > finances publiques | protection de l'environnement > pollution atmosphérique | eau > pollution de l'eau
économie > finances publiques | protection de l'environnement > pollution atmosphérique | eau > pollution de l'eau


droits de mutation immobilière | droit de mutation immobilière | taxe de bienvenue | taxe de Bienvenue | taxe de mutation | taxe de transfert | taxe de transfert de propriété

real property transfer tax | RPTT | real estate transfer tax | property transfer tax | welcome tax
administration publique > administration municipale | droit > droit administratif | économie > impôt
administration publique > administration municipale | droit > droit administratif | économie > impôt




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taxe ecclésiastique

Date index:2023-12-28 -

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