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Cultures positives
Frottis de Papanicolaou anormal
Résultats chromosomiques anormaux
Système de taux prêteur fondé sur un pool d'emprunts
Système de taux prêteur variable
Taux d'intérêt des prêts
Taux débiteur
Taux prêteur
Taux prêteur variable basé sur un pool d'emprunts

Translation of "taux prêteur " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
taux prêteur | taux d'intérêt des prêts | taux débiteur

lending rate | loan rate
finance > banque
finance > banque


taux prêteur

lending rate
IATE - FINANCE | ECONOMICS | Monetary relations | Monetary economics
IATE - FINANCE | ECONOMICS | Monetary relations | Monetary economics


taux prêteur variable basé sur un pool d'emprunts

pool-based variable lending rate
finance > emprunt et prêt | finance > valeurs mobilières
finance > emprunt et prêt | finance > valeurs mobilières


taux prêteur variable basé sur un pool d'emprunts

pool-based variable lending rate
Prêts et emprunts
Loans


système de taux prêteur fondé sur un pool d'emprunts

pool-based lending rate system
IATE - FINANCE
IATE - FINANCE


système de taux prêteur variable

variable lending rate(VLR)system
IATE - FINANCE
IATE - FINANCE


système de taux prêteur variable

variable lending rate system
Prêts et emprunts
Loans


système de taux prêteur variable

variable lending rate system | VLR
finance
finance


système de taux prêteur fondé sur un pool d'emprunts

pool-based lending rate system
Prêts et emprunts
Loans


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les catégories R83-R89: Code Titre .0 Taux anormal d'enzymes .1 Taux anormal d'hormones .2 Taux anormal d'autres substances médicamenteuses et biologiques .3 Taux anormal de substances d'origine principalement non médicinale .4 Résultats immunologiques anormaux .5 Résultats microbiologiques anormaux Cultures positives .6 Résultats cytologiques anormaux Frottis de Papanicolaou anormal .7 Résultats histologiques anormaux .8 Autres résultats anormaux Résultats chromosomiques anormaux .9 Résultat anormal, sans précision | Cultures positives | Frottis ...[+++]

Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories R83-R89: Code Title .0 Abnormal level of enzymes .1 Abnormal level of hormones .2 Abnormal level of other drugs, medicaments and biological substances .3 Abnormal level of substances chiefly nonmedicinal as to source .4 Abnormal immunological findings .5 Abnormal microbiological findings Positive culture findings .6 Abnormal cytological findings Abnormal Papanicolaou smear .7 Abnormal histological findings .8 Other abnormal findings Abnormal chromosomal findings .9 Unspecified abnormal finding | Positive culture findings | Abnormal Papanicolaou smear | Abno ...[+++]
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: R83-R89
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: R83-R89
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
b) dans le cas d’un prêt dont le taux d’intérêt est fixe, le taux du prêteur pour les prêts hypothécaires résidentiels de durée comparable, fixé à la date où les fonds sont déboursés ou à toute date antérieure convenue par écrit entre le prêteur et l’emprunteur, lequel taux est majoré de 1 %.

(b) if the rate of interest is fixed, the residential mortgage loan rate of the lender for a comparable term plus 1%, as that rate is fixed on the date the funds are disbursed or on an earlier date agreed to in writing by the lender and the borrower.


c) dans le cas d’un prêteur qui est une fiducie, une société de prêt ou une compagnie d’assurance agréée comme prêteur par le ministre pour l’application de la Loi, le taux préférentiel, tel qu’il est fixé quotidiennement pendant la durée du prêt, d’un prêteur qui est une banque à charte régie par la Loi sur les banques et qui est choisi par le prêteur au moment de l’octroi du prêt.

(c) in the case of a lender that is a trust, loan or insurance corporation that is designated by the Minister as a lender for the purposes of the Act, the prime lending rate, as fixed daily during the term of the loan, of any one of the lenders chartered under the Bank Act that is selected by the lender when the loan is made.


4. Lorsque les modifications du taux débiteur sont déterminées par voie d’adjudication sur les marchés de capitaux et qu’il est donc impossible pour le prêteur d’informer le consommateur d’une modification avant sa prise d’effet, le prêteur informe le consommateur sur papier ou sur un autre support durable, en temps utile avant l’adjudication, de la procédure à venir et donne une indication de la manière dont le taux débiteur pourrait être modifié.

4. Where changes in the borrowing rate are determined by way of auction on the capital markets and it is therefore impossible for the creditor to inform the consumer of any change before the change takes effect, the creditor shall, in good time before the auction, inform the consumer on paper or on another durable medium of the upcoming procedure and provide an indication of how the borrowing rate could be affected.


Si le consommateur a indiqué au prêteur un ou plusieurs éléments du crédit qu’il privilégie, tels que la durée du contrat de crédit et le montant total du crédit, le prêteur tient, si possible, compte de ces éléments; si un contrat de crédit offre au consommateur différentes possibilités de prélèvement, assorties de frais ou de taux débiteurs différents, et que le prêteur applique l’hypothèse de l’annexe I, partie II, il indique que d’autres modalités de prélèvement existant pour ce type de crédit peuvent avoir pour conséquence un TA ...[+++]

Where the consumer has informed the creditor of one or more components of his preferred credit, such as the duration of the credit agreement and the total amount of credit, the creditor shall, where possible, use those components; if a credit agreement provides different ways of drawdown with different charges or borrowing rates and the creditor uses the assumptions set out in Part II of Annex I, it shall indicate that other drawdown mechanisms for this type of credit agreement may result in a higher APRC.


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En l’absence de plafond, c’est l’hypothèse la plus défavorable qui illustre le niveau des versements au taux débiteur le plus élevé au cours des vingt dernières années, ou, si les données sous-jacentes pour le calcul du taux débiteur sont disponibles pour une période de moins de vingt ans, la période la plus longue pour laquelle ces données sont disponibles, sur la base de la valeur la plus élevée de tout taux de référence extérieur utilisé pour le calcul du taux débiteur le cas échéant ou de la valeur la plus élevée d’un taux de référence fixé par une autorité compétente ou par l’ABE lorsque le prêteur ...[+++]

Where there is no cap, the worst case scenario shall illustrate the level of instalments at the highest borrowing rate in the last 20 years, or where the underlying data for the calculation of the borrowing rate is available for a period of less than 20 years the longest period for which such data is available, based on the highest value of any external reference rate used in calculating the borrowing rate where applicable, or the highest value of a benchmark rate specified by a competent authority or EBA where the creditor does not use an external reference rate.


En l’absence de plafond, l’exemple présente le TAEG au taux débiteur le plus élevé au cours des vingt dernières années au moins ou, si les données sous-jacentes pour le calcul du taux débiteur sont disponibles pour une période de moins de vingt ans, la période la plus longue pour laquelle ces données sont disponibles, sur la base de la valeur la plus élevée de tout taux de référence extérieur utilisé pour le calcul du taux débiteur le cas échéant, ou de la valeur la plus élevée d’un taux de référence fixé par une autorité compétente ou par l’ABE lorsque le prêteur n’utilise ...[+++]

Where there is no cap the example shall illustrate the APRC at the highest borrowing rate in at least the last 20 years, or where the underlying data for the calculation of the borrowing rate is available for a period of less than 20 years the longest period for which such data is available, based on the highest value of any external reference rate used in calculating the borrowing rate where applicable or the highest value of a benchmark rate specified by a competent authority or EBA where the creditor does not use an external reference rate.


le taux annuel effectif global et le montant total dû par le consommateur, à l'aide d'un exemple représentatif qui mentionne toutes les hypothèses utilisées pour calculer ce taux; si le consommateur a indiqué au prêteur un ou plusieurs éléments du crédit qu'il privilégie, tels la durée du contrat de crédit et le montant total du crédit, le prêteur doit tenir compte de ces éléments; si un contrat de crédit offre au consommateur différentes possibilités quant au prélèvement de crédit, assorties de frais ou de taux débiteurs différents, et que le prêteur a ...[+++]

the annual percentage rate of charge and the total amount payable by the consumer, illustrated by means of a representative example mentioning all the assumptions used in order to calculate that rate; where the consumer has informed the creditor of one or more components of his preferred credit, such as the duration of the credit agreement and the total amount of credit, the creditor shall take those components into account; if a credit agreement provides different ways of drawdown with different charges or borrowing rates and the creditor uses the assumption set out in point (b) of Part II of Annex I, he shall indicate that other draw ...[+++]


15) L'association du taux débiteur, du taux total prêteur et du taux d'intérêt moyen n'est-elle pas trop compliquée et source de confusion pour les consommateurs?

15) Is the combination of borrowing rate, total lending rate and average rate of charge not too complicated and confusing for consumers?


Pour indiquer ce que le consommateur doit payer au prêteur, un "taux total prêteur" est introduit.

To indicate what the consumer has to pay to the lender, a "total lending rate" (TLR) is introduced.


Deux nouvelles notions termes sont introduites, à savoir: les "sommes perçues par le prêteur" (SPP) et le "taux total prêteur" (TTP).

Two new terms are introduced, the "Sums Levied by the Creditor" (SLC) and the "Total Lending Rate" (TLR): The SLC covers what the consumer pays to the lender and the TLR expresses this in a percentage.




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taux prêteur

Date index:2022-02-16 -

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