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Base des séries chronologiques CANSIM
Couplage en série
Couplage série
Coût de revient à la série
Créateur d'entreprises en série
Créatrice d'entreprises en série
Ensemble d'opérations
Entrepreneur en série
Entrepreneure en série
Entrepreneuse en série
Entrée série-sortie série
Fixation du coût à la série
Flux d'opérations
Module des séries chronologiques
Module des séries chronologiques CANSIM
Montage en série
Montage série
Opérateur de décolleteuse de pièces hors série
Opérateur de tour automatique pour pièces hors série
Opération en série
Opération séquentielle
Opérations
Opératrice de décolleteuse de pièces hors
Opératrice de tour automatique pour pièces hors série
Serial entrepreneur
Serial startuper
Système de coût de revient à la série
Système de fixation du coût à la série
Série d'opérations
Série d'échecs
Série de défaites
Série de revers
Séries chronologiques CANSIM

Translation of "série d'opérations " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
opération en série | opération séquentielle

serial operation
IATE - Information technology and data processing
IATE - Information technology and data processing


série d'opérations

operating series
IATE - Electronics and electrical engineering
IATE - Electronics and electrical engineering


ensemble d'opérations | série d'opérations | opérations | flux d'opérations

transaction streams
comptabilité > organisation de la profession comptable | comptabilité > vérification comptable interne
comptabilité > organisation de la profession comptable | comptabilité > vérification comptable interne


entrée/sortie série [ entrée/sortie en série | entrée/sortie sérielle | E/S sérié | E/S en série | E/S sérielle | entrée série-sortie série | entrée-série, sortie-série ]

serial input-output [ serial input/output | serial i/o | Serial I/O | serial in-serial out | serial-in, serial-out ]
Traitement de l'information (Informatique) | Périphériques (Informatique)
Information Processing (Informatics) | Computer Peripheral Equipment


créateur d'entreprises en série | créatrice d'entreprises en série | entrepreneur en série | entrepreneuse en série | entrepreneure en série | serial entrepreneur | serial startuper

serial entrepreneur | serial business creator | serial startuper
gestion > création d'entreprise | appellation de personne > titre et fonction
gestion > création d'entreprise | appellation de personne > titre et fonction


opérateur de tour automatique pour pièces hors série [ opératrice de tour automatique pour pièces hors série | opérateur de machine à décolleter les pièces hors série | opératrice de machine à décolleter les pièces hors série | opérateur de décolleteuse de pièces hors série | opératrice de décolleteuse de pièces hors ]

custom screw machine operator
Désignations des emplois (Généralités) | Tournage sur métaux
Occupation Names (General) | Lathe Work (Machine-Tooling)


couplage en série | couplage série | montage en série | montage série

series connection
IATE - Electronics and electrical engineering
IATE - Electronics and electrical engineering


système de fixation du coût à la série | fixation du coût à la série | système de coût de revient à la série | coût de revient à la série

operation costing
comptabilité > comptabilité de gestion | gestion > planification et contrôle de la production
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Séries chronologiques CANSIM [ Module des séries chronologiques | Module des séries chronologiques CANSIM | Base des séries chronologiques CANSIM ]

CANSIM Time-Series [ CANSIM Time-Series Module | CANSIM Time Series | CANSIM Time Series Data Base ]
Titres de documents et d'œuvres | Banques et bases de données
Titles of Documents and Works | Data Banks and Databases


série de défaites | série d'échecs | série de revers

losing streak
Sports d'hiver (Sports - divertissements - loisirs)
Sports, entertainments and leisure
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(b) une opération ou une série d'opérations dans lesquelles l'une des parties à l'opération ou à la série d'opérations est résidente fiscale dans plus d'une juridiction; ou

(b) any of the parties to the transaction or series of transactions is simultaneously resident for tax purposes in more than one jurisdiction, or;


(c) l'une des parties à l'opération ou à la série d'opérations exerce son activité dans un autre État membre par l'intermédiaire d'un établissement stable, l'opération ou la série d'opérations constituant une partie ou la totalité de l'activité de l'établissement stable.

(c) one of the parties to the transaction or series of transactions carries on business in another Member State through a permanent establishment and the transaction or series of transactions forms part or the whole of the business of the permanent establishment.


(c) l'une des parties à l'opération ou à la série d'opérations exerce son activité dans un autre État membre par l'intermédiaire d'un établissement stable, l'opération ou la série d'opérations constituant une partie ou la totalité de l'activité de l'établissement stable.

(c) one of the parties to the transaction or series of transactions carries on business in another Member State through a permanent establishment and the transaction or series of transactions forms part or the whole of the business of the permanent establishment.


(b) une opération ou une série d'opérations dans lesquelles l'une des parties à l'opération ou à la série d'opérations est résidente fiscale dans plus d'une juridiction; ou

(b) any of the parties to the transaction or series of transactions is simultaneously resident for tax purposes in more than one jurisdiction, or;


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(3) Un organisme de bienfaisance enregistré qui est une fondation de bienfaisance qui, par une opération ou une série d’opérations, transfère, avant la fin d’une année d’imposition directement ou indirectement, à une oeuvre de bienfaisance un bien lui appartenant d’une valeur nette supérieure à 50 % du montant de son actif net immédiatement avant l’opération ou la série d’opérations doit payer un impôt, pour l’année, au titre de la présente partie, équivalant à l’excédent de 25 % de la valeur nette du bien en question, déterminée au j ...[+++]

(3) Where, as a result of a transaction or series of transactions, property owned by a registered charity that is a charitable foundation and having a net value greater than 50% of the net asset amount of the charitable foundation immediately before the transaction or series of transactions, as the case may be, is transferred before the end of a taxation year, directly or indirectly, to one or more charitable organizations and it may reasonably be considered that the main purpose of the transfer is to effect a reduction in the disburs ...[+++]


(ii) la disposition fait partie d’une opération ou d’un événement ou d’une série d’opérations ou d’événements visant à disposer de l’action en faveur d’une personne ou d’une société de personnes qui, immédiatement après l’opération, l’événement ou la série, était une personne ou une société de personnes (sauf une société étrangère affiliée du contribuable relativement à laquelle celui-ci a une participation admissible, au sens de l’alinéa 95(2)m)) au moment de l’opération ou de l’événement ou tout au long de la série, selon le cas, avec laquelle le contribuable n’avait aucun lien de dépendance;

(ii) the disposition is part of a transaction or event or a series of transactions or events for the purpose of disposing of the share to a person or partnership that, immediately after the transaction, event or series, was a person or partnership (other than a foreign affiliate of the taxpayer in respect of which the taxpayer has a qualifying interest (within the meaning assigned by paragraph 95(2)(m)) at the time of the transaction or event or throughout the series, as the case may be) with whom the taxpayer was dealing at arm’s length; or


(8) Toute personne qui ne produit pas de déclaration de renseignements concernant une opération à déclarer selon les modalités prévues au paragraphe (2) et dans le délai fixé au paragraphe (5) est passible d’une pénalité égale au total des sommes dont chacune représente les honoraires auxquels un conseiller ou un promoteur relativement à l’opération, ou toute personne avec laquelle il a un lien de dépendance, a ou avait droit, dans l’immédiat ou pour l’avenir et conditionnellement ou non, au titre de l’opération à déclarer, de toute opération qui fait partie de la série d’opérations comprenant l’opération à déclarer ou de l ...[+++]

(8) Every person who fails to file an information return in respect of a reportable transaction as required under subsection (2) on or before the day required under subsection (5) is liable to a penalty equal to the total of each amount that is a fee to which an advisor or a promoter (or any person who does not deal at arm’s length with the advisor or the promoter) in respect of the reportable transaction is or was entitled, either immediately or in the future and either absolutely or contingently, to receive in respect of the reportable transaction, any transaction that is part of the series of transactions that includes the reportable transaction or the ...[+++]


(2) Dans le cas où une société résidant au Canada a reçu un dividende imposable à l’égard duquel elle a droit à une déduction en vertu des paragraphes 112(1) ou (2) ou 138(6) dans le cadre d’une opération, d’un événement ou d’une série d’opérations ou d’événements dont l’un des objets (ou, dans le cas d’un dividende visé au paragraphe 84(3), dont l’un des résultats) a été de diminuer sensiblement la partie du gain en capital qui, sans le dividende, aurait été réalisée lors d’une disposition d’une action du capital-actions à la juste valeur marchande immédiatement avant le dividende et qu’il serait raisonnable de considérer comme étant at ...[+++]

(2) Where a corporation resident in Canada has received a taxable dividend in respect of which it is entitled to a deduction under subsection 112(1) or 112(2) or 138(6) as part of a transaction or event or a series of transactions or events, one of the purposes of which (or, in the case of a dividend under subsection 84(3), one of the results of which) was to effect a significant reduction in the portion of the capital gain that, but for the dividend, would have been realized on a disposition at fair market value of any share of capit ...[+++]


(2) Si une fondation privée ou une personne intéressée quant à elle a pris part à une ou plusieurs opérations ou séries d’opérations ou d’événements, dont il est raisonnable de considérer que l’un des objets consiste à éviter l’application de la définition de « opération importante » , chacune des opérations ou séries d’opérations ou d’événements est réputée être une opération importante.

(2) If a private foundation or a relevant person in respect of the private foundation has engaged in one or more transactions or series of transactions or events, a purpose of which may reasonably be considered to be to avoid the application of the definition “material transaction” , each of those transactions or series of transactions or events is deemed to be a material transaction.


(16) Un même contrat comportant des opérations successives ou distinctes de même nature échelonnées dans le temps peut recevoir des qualifications juridiques différentes dans les différents États membres, mais il importe cependant que la présente directive soit appliquée de la même manière dans tous les États membres. à cette fin, il y a lieu de considérer qu'elle s'applique à la première d'une série d'opérations successives ou distinctes de même nature échelonnées dans le temps et pouvant être considérées comme formant un tout, que c ...[+++]

(16) A single contract involving successive operations or separate operations of the same nature performed over time may be subject to different legal treatment in the different Member States, but it is important that this Directive be applied in the same way in all the Member States. To that end, it is appropriate that this Directive should be considered to apply to the first of a series of successive operations or separate operations of the same nature performed over time which may be considered as forming a whole, irrespective of w ...[+++]




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série d'opérations

Date index:2022-07-07 -

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