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Audit rétrospectif
Calcul rétrospectif
Concours réel rétrospectif
Concours rétrospectif
EECIM rétrospectif
EECIMR
EEM rétrospectif
EEMR
Examen de l'emploi des médicaments rétrospectif
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Report de pertes rétrospectif
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Report en arrière de déficit
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Rétrospectif
Système de surveillance rétrospectif

Translation of "rétrospectif " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
concours rétrospectif | concours réel rétrospectif

retrospective concurrence
Droit pénal - droit pénitentiaire (Droit)
Law, legislation & jurisprudence


audit rétrospectif

Outcome audit
SNOMEDCT-CA (intervention) / 81611004
SNOMEDCT-CA (intervention) / 81611004


rétrospectif

flashback
IATE - Communications
IATE - Communications


calcul rétrospectif

recalculation
Défense des états
Defence & warfare


Examen de l'emploi des médicaments rétrospectif [ EEMR | EEM rétrospectif ]

Retrospective Drug Use Review
Titres de documents et d'œuvres | Médicaments
Titles of Documents and Works | Medication


Demande par une fiducie d'un report rétrospectif d'une perte [ Demande par une fiducie d'un report rétrospectif de pertes ]

Request for Loss Carryback by a Trust [ Request for Loss Carry-Back by a Trust ]
Titres de formulaires administratifs | Fiscalité
Titles of Forms | Taxation


Examen de l'emploi contre-indiqué des médicaments rétrospectif [ EECIMR | EECIM rétrospectif ]

Retrospective Adverse Drug Use Review [ Retrospective ADUR ]
Titres de documents et d'œuvres | Médicaments
Titles of Documents and Works | Medication


report de pertes en amont | report de pertes rétrospectif | report de pertes sur les exercices antérieurs | report en arrière de déficit | report en arrière du déficit

loss carry-back
IATE - FINANCE
IATE - FINANCE


système de surveillance rétrospectif

system of retrospective surveillance
IATE - 0436
IATE - 0436


report en arrière | report de pertes en amont | imputation à un exercice antérieur | report de perte rétrospectif | report de pertes sur les exercices antérieurs

tax loss carryback | carryback | loss carryback
économie > impôt
économie > impôt
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
L’examen rétrospectif de la période écoulée depuis 2007 permet de mettre en évidence certaines difficultés dans la manière dont le Conseil supérieur de la magistrature s'est acquitté de ses responsabilités dans ce domaine.

Looking back at the period since 2007, a number of difficulties can be highlighted in the way the SJC has discharged its responsibilities in this area.


Deux réunions ont eu lieu en 2011 pour procéder à un examen rétrospectif d’un certain nombre de plans de gestion, y compris le plan de gestion pour le cabillaud: il s’agissait d’un groupe d'experts CSTEP/CIEM qui se sont réunis à Copenhague en février/mars 2011, et d'une réunion de suivi à Hambourg en 2011.

Two meetings took place in 2011 to perform a retrospective review of a number of management plans, including the cod plan: these were a combined STECF/ICES expert group in Copenhagen in February/March 2011 and a follow-up meeting in Hamburg in June 2011.


16. reconnaît que les propositions de la Commission pour la période de programmation 2014-2020 ont largement répondu aux préoccupations exprimées par le Parlement dans sa résolution accompagnant la décision de décharge pour l'exécution du budget en 2008 , en proposant d'introduire des corrections financières nettes dans les États membres ainsi que des procédures et des conditions simplifiées pour l'interruption ou la suspensions des paiements; note que ces propositions précisent également certaines règles d'éligibilité et interdisent clairement aux autorités de gestion de sélectionner des projets matériellement achevés ou intégralement exécutés avant l'introduction de la demande de financement (projets dits « ...[+++]

16. Recognises that the Commission's proposals for the 2014-2020 programming period largely met Parliament's concerns expressed in its resolution accompanying the discharge decision for the budget execution in 2008 , with the proposed introduction of net financial corrections to Member States as well as streamlined procedures and conditions under which payments can be interrupted or suspended; notes that those proposals also clarify certain eligibility rules and clearly prohibit the possibility for managing authorities to select projects physically completed or fully implemented before the funding application (so-called ‘retrospective projects’); ...[+++]


en outre, la Commission devrait défendre sa position initiale, qui consiste à ne pas permettre la sélection secondaire de projets matériellement achevés ou intégralement exécutés avant l'introduction de la demande de financement (projets dits «rétrospectifs») pour la période de financement 2014-2020 ;

In addition, the Commission should defend its initial position not to allow the secondary selection of projects physically completed or fully implemented before the funding application (so-called ‘retrospective projects’) for the funding period 2014-2020 ;


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à la fin de la période de programmation 2007-2013, les États membres soient tentés d'absorber tous les fonds engagés et risquent, ce faisant, de cofinancer des projets déjà mis en œuvre et financés par des crédits nationaux (projets dits «rétrospectifs» n'étant pas passés par le système de contrôle et de gestion de l'Union et par conséquent plus exposés aux erreurs);

at the end of the 2007-2013 programming period, Member States might try to absorb all funds committed whereby they might co-finance projects already implemented and financed from national funds (so called ‘retrospective’ projects which have not passed through the Union management and control system and are as a result more prone to error);


les corrections financières effectuées en 2010 n'ont donné lieu à une réduction financière que dans environ 20 % des cas (cf. comptes annuels de l'Union européenne, p. 68), car les projets ayant été déclarés inéligibles peuvent être remplacés par d'autres, y compris des «projets rétrospectifs», bien qu'ils présentent un risque accru en matière de légalité et de régularité et qu'ils soient dépourvus de valeur ajoutée européenne;

financial corrections in 2010 resulted in a net reduction in only around 20 % of all cases (see annual accounts of the European Union, page 68) since projects identified as being ineligible may be replaced by other projects, possibly also ‘retrospective projects’ although they represent an increased risk in terms of legality and regularity and have no Union added value;


45. relève que les problèmes rencontrés en Italie par le FEDER tiennent à des faiblesses systémiques décelées au niveau des autorités de contrôle et de gestion et à l'application des règles de passation des marchés publics et de sélection des projets, et notamment à l'admissibilité de projets «rétrospectifs» ; observe en outre qu'en Espagne, les problèmes ont pour origine un système complexe de gestion et de contrôle susceptible, en pratique, de donner lieu à une répartition peu nette des responsabilités ainsi qu'à une absence de contrôle effectif de la part de l'autorité de gestion ;

45. Notes that problems in Italy with regard to the ERDF ‘relate to systemic weaknesses identified at the level of audit and managing authorities’, and to ‘the application of public procurement rules and selection of projects, including the eligibility of retrospective projects’ ; notes further that in Spain the source of the problems is rooted in a complex management and control system which ‘may lead in practice to an unclear division of responsibilities as well as a lack of effective supervision on the part of the managing authority’ ;


Honorables sénateurs, je peux comprendre cela, car le gouvernement dit que ce projet de loi a un effet rétrospectif, et les motifs en sont clairement exposés. N'oubliez pas que, lorsque nous avons été saisis de ce projet de loi en 2009, son effet n'était pas rétrospectif.

I can understand that, honourable senators, because you have the government saying something is retrospective and here it is clearly drawn out — and, do not forget that when we got this bill in 2009, it was not retrospective.


Un large éventail d'indicateurs sera nécessaire: des indicateurs de performance (issus de séries de données statistiques établies par Eurostat ou par des organisations internationales) ainsi que des indicateurs politiques (provenant essentiellement d'informations administratives ou institutionnelles); des indicateurs rétrospectifs ainsi que des projections.

A large variety of indicators will be needed: performance indicators (drawn from statistical data sets developed by Eurostat or international organisations) as well as policy indicators (mostly drawn from administrative or institutional information); retrospective indicators as well as projections.


Il a été difficile de déterminer de façon décisive l'importance des migrations alternantes ou le nombre de travailleurs frontaliers qui pourraient apparaître, étant donné que les données disponibles ont un caractère rétrospectif et que toute prédiction n'a valeur que d'estimation.

It has been difficult to forecast with authority the numbers of commuters or frontier workers which could result as the data available is historical in nature with any predictions only estimates.




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rétrospectif

Date index:2024-02-20 -

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