Les règles prévues dans cette partie s’appliquent lorsque le classement des carcasses de porcs est effectué par la “méthode manuelle (ZP)”, la mesure étant effectuée à l’aide d’une réglette.

La méthode manuelle (ZP) à l’aide d’une réglette, visée au point g) du premier paragraphe, n’est autorisée que pour les abattoirs:

On utilise un "sphéromètre" similaire à celui décrit à la figure 3 qui présente les distances indiquées entre la pointe traçante de la réglette graduée et les appuis fixes de la barre.

«La nomenclature combinée, telle qu'elle résulte de l'annexe I du règlement (CE) n 1734/96 de la Commission, du 9 septembre 1996, modifiant l'annexe I du règlement (CEE) n 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun, doit être interprétée en ce sens qu'un produit constitué d'un boîtier rectangulaire muni d'un couvercle en aluminium laqué, coulé sous pression (alliage aluminium-silicium, avec une teneur en aluminium prédominante en poids), de quatre vis d'assemblage en acier et de quatre vis de mise à la terre en acier cuivré (emballées en vrac dans ledit produit et qui doivent encore être vissées dans les trous taraudés à cet effet), destiné à être complété par des ...[+++]réglettes à bornes et des trous permettant la connexion de circuits électriques, doit être classé, par application de la règle générale 2 a) pour l'interprétation de la nomenclature combinée, sous la sous-position tarifaire 8536 90 85 en tant que boîte de jonction incomplète».