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Période de suivi après fermeture
Suivi après fermeture

Translation of "période de suivi après fermeture " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
période de suivi après fermeture

after-closure period
IATE - Deterioration of the environment
IATE - Deterioration of the environment


suivi après fermeture

after-closure monitoring
IATE - INDUSTRY
IATE - INDUSTRY
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Cela, après une période de suivi de 15 à 30 ans.

That's after a 15- to 30-year follow-up period.


La fréquence de résultats défavorables après le traitement par dilatation veineuse chez des patients atteints de sclérose en plaques semble faible dans certaines études publiées, mais dans certains cas, l'interprétation de ces études est compliquée à cause des brèves périodes de suivi, de l'absence des conditions à l'aveugle et de conflits d'intérêts potentiels.

The frequency of adverse outcomes after vein dilation therapy in MS patients appears to be low in some published studies, but the interpretation of these studies in some cases is complicated by short follow-up times, lack of blinding and potential conflicts of interest.


Ce que nous avons constaté, après de vastes études, c'est que 10 à 15 p. 100 de ces délinquants seront trouvés coupables d'une nouvelle infraction sexuelle après une période de suivi d'environ cinq ans.

What we find, on large studies, is that about 10% to 15% will be convicted of a new sex offence after about a five-year follow-up period of time.


Il serait opportun de prévoir une période de suivi après fermeture pour assurer la surveillance et le contrôle des installations de gestion de déchets de catégorie A, proportionnelle au risque représenté par chaque installation de gestion de déchets, comme l'exige la directive 1999/31/CE.

An after‐closure period for monitoring and control of Category A waste facilities should be laid down proportionate to the risk posed by the individual waste facility, in a way similar to that required by Directive 1999/31/EC.


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Il est nécessaire de définir quand et comment il convient de fermer une installation de gestion de déchets des industries extractives et de déterminer les obligations et les responsabilités de l'exploitant au cours de la période de suivi après fermeture.

It is necessary to define when and how a waste facility servicing the extractive industries should be closed and to set out the obligations and responsibilities to be met by the operator during the after-closure period.


Procédures de fermeture et de suivi après fermeture applicables aux installations de gestion de déchets

Closure and after-closure procedures for waste facilities


2. Sans préjudice d'une autre législation communautaire, et notamment de la directive 92/91/CEE et de la directive 92/104/CEE, les États membres veillent à ce que les dangers d'accidents majeurs soient identifiés et que les mesures nécessaires soient prises au niveau de la conception, de la construction, de l'exploitation et de l'entretien, de la fermeture et du suivi après fermeture de l'installation de gestion des déchets pour prévenir de tels accidents et limiter leurs conséquences néfastes pour la santé humaine et/ou l'environnement, y compris toute incidence transfrontalière.

2. Without prejudice to other Community legislation, and in particular Directives 92/91/EEC and 92/104/EEC, Member States shall ensure that major-accident hazards are identified and that the necessary features are incorporated into the design, construction, operation and maintenance, closure and after-closure of the waste facility in order to prevent such accidents and to limit their adverse consequences for human health and/or the environment, including any transboundary impacts.


L'exploitant d'une installation de gestion de déchets des industries extractives devrait être invité à constituer une provision sous forme d'une garantie financière ou équivalente, conformément aux procédures à définir par les États membres, afin de garantir que l'ensemble des obligations découlant de l'autorisation d'exploitation, y compris celles liées à la fermeture et au suivi après fermeture de l'installation de gestion de déchets, seront respectées.

The operator of a waste facility servicing the extractive industries should be required to lodge a financial guarantee or equivalent in accordance with procedures to be decided by the Member States ensuring that all the obligations flowing from the permit will be fulfilled, including those relating to the closure and after-closure of the waste facility.


Il y a eu une période de suivi de deux ans après leur libération.

There was a follow-up period of two years after their release.


Vous dites qu'après une première condamnation, 42 p. 100 d'entre eux sont de nouveau condamnés durant une période de suivi de 15 à 30 ans?

You are saying that after the first conviction, 42 per cent are re-convicted within 15 to 30 years?




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période de suivi après fermeture

Date index:2023-04-24 -

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