Lorsqu’une installation comprend des sous-installations produisant de la pâte à papier (pâte kraft fibres courtes, pâte kraft fibres longues, pâte thermomécanique et pâte mécanique, pâte au bisulfite ou autre pâte à papier non visée par un référentiel de produit) qui exportent de la chaleur mesurable vers d’autres sous-installations techniquement liées, la quantité totale provisoire de quotas d’émission alloués à titre gratuit, sans préjudice des nombres annuels provisoires de quotas d’émission alloués à titre gratuit aux autres sous-installations de l’installation concernée, ne tient compte du nombre annuel provisoire de quotas d’émissi ...[+++]on alloués à titre gratuit que si les produits à base de pâte à papier fabriqués par cette sous-installation sont mis sur le marché et ne sont pas transformés en papier dans la même installation ou dans des installations techniquement liées.

Pour améliorer la pertinence des données disponibles concernant la performance, sur le plan des émissions de gaz à effet de serre, des installations couvertes par le système d’échange de quotas de l’Union, les référentiels de produits relatifs à la pâte au bisulfite, à la pâte thermomécanique et à la pâte mécanique ainsi qu’au papier à recycler reposent sur les informations contenues dans les BREF portant sur les techniques les plus efficaces reflétant l’utilisation de combustibles fossiles de démarrage, de combustibles fossiles (pour la pâte au bisulfite, la pâte thermomécanique et la pâte mécanique) et d’énergie thermique (pour le papi ...[+++]er à recycler).

PDCO PDCO, pâte × DCOréférence pondérée, pâte/(DCOréférence pondérée, pâte + DCOréférence, papier) + PDCO, papier × DCOréférence, papier/(DCOréférence pondérée, pâte + DCOréférence, papier)

PE= PE, pâte × Eréférence pondérée, pâte/(Eréférence pondérée, pâte + Eréférence, papier) +PE, papier × Eréférence, papier/(Eréférence pondérée, pâte + Eréférence, papier)

Calcul pour la fabrication de pâte à papier: pour chaque pâte à papier i utilisée, les valeurs de DCO correspondantes (DCOpâte, i exprimées en kg/tonne séchée à l'air - TSA), sont divisées par la valeur de référence pour ce type de pâte (DCOréférence, pâte) indiquée dans le tableau suivant.

Lorsqu'un produit est fabriqué à partir de pâtes de différentes qualités, la valeur des émissions dues à la production de pâte est calculée comme la moyenne pondérée des valeurs d'émission de toutes les pâtes utilisées.