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Examiner les câbles
Inspecter des câbles
Inspecter les câbles
Inspecter l’état des câbles
Inspecteur à l'inspection générale
Inspection par défi
Inspection par défiance
Inspection sur mise en demeure
Opérateur d'inspection optique automatisée
Opératrice d'inspection optique automatisée
Protocole de Carthagène sur la biosécurité
Protocole relatif aux inspections
Protocole sur l'inspection
Protocole sur l'inspection du Traité sur les FCE
Protocole sur la biosécurité

Translation of "protocole sur l'inspection " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
protocole sur l'inspection

inspection protocol
IATE - 0806, 0821
IATE - 0806, 0821


Protocole sur l'inspection du Traité sur les FCE

CFE Treaty Inspection Protocol
IATE - 0806, 0821
IATE - 0806, 0821


Protocole de 1995 relatif à la convention sur l'inspection du travail, 1947

Protocol of 1995 to the labour inspection Convention, 1947
IATE - Social affairs | Health
IATE - Social affairs | Health


inspecteur à l'inspection générale de l'administration/inspectrice à l'inspection générale de l'administration | inspecteur à l'inspection générale des finances/inspectrice à l'inspection générale des finances | inspecteur à l'inspection générale | inspecteur à l'inspection générale/inspectrice à l'inspection générale

national infrastructure examining inspector | planning inspector | government planning inspector | planning and development surveyor
Professions intellectuelles et scientifiques
Professionals


protocole relatif aux inspections

inspection protocol | Protocol on Inspection
Droit de la guerre (Droit) | Politique extérieure - relations internationales (Politique)
Law, legislation & jurisprudence | Politics


Protocole d'entente sur l'inspection des champignons en saumure importés

Imported Brined Mushroom Inspection Protocol
Titres de monographies | Industrie de l'alimentation
Titles of Monographs | Food Industries


opérateur d'inspection optique automatisée | opérateur d'inspection optique automatisée/opératrice d'inspection optique automatisée | opératrice d'inspection optique automatisée

automated optical inspection machines operator | PCB inspector | AOI machine operator | automated optical inspection operator
Métiers qualifiés de l’industrie et de l’artisanat
Craft and related trades workers


protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques relatif à la convention sur la diversité biologique | protocole de Carthagène sur la prévention des risques biotechnologiques relatif à la Convention sur la diversité biologique | protocole de Carthagène sur la biosécurité | protocole de Carthagène sur la prévention des risques biotechnologiques | protocole sur la biosécurité

Cartagena Protocol on Biosafety to the Convention on Biological Diversity
Aliments (économie d'alimentation) | Alimentation (Automatisation) | Biologie (Sciences médicales et biologiques)
Agriculture, fisheries, forestry & food industry | Automation | Medicine & biology


examiner les câbles | inspecter l’état des câbles | inspecter des câbles | inspecter les câbles

inspect lines | inspect cables | inspect wires
Aptitude
skill


inspection par défi | inspection par défiance | inspection sur mise en demeure

challenge inspection | sudden inspection
Droit de la guerre (Droit) | Politique extérieure - relations internationales (Politique)
Law, legislation & jurisprudence | Politics
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
une déclaration du promoteur (soit dans le protocole, soit dans un document distinct) confirmant que les investigateurs et les institutions associés à l'essai clinique doivent permettre le suivi, les audits et les inspections réglementaires de l'essai clinique, y compris la fourniture d'un accès direct aux données et aux documents de base.

a statement from the sponsor (either in the protocol or in a separate document) confirming that the investigators and institutions involved in the clinical trial are to permit clinical trial-related monitoring, audits and regulatory inspections, including provision of direct access to source data and documents.


Afin de pouvoir prouver que le protocole et le présent règlement sont respectés, le promoteur et l'investigateur devraient conserver un dossier permanent de l'essai clinique contenant les documents utiles pour une surveillance efficace (suivi du promoteur et inspection réalisée par les États membres).

In order to be able to demonstrate compliance with the protocol and with this Regulation, a clinical trial master file, containing relevant documentation to allow effective supervision (monitoring by the sponsor and inspection by Member States), should be kept by the sponsor and by the investigator.


6. Les États membres veillent à ce que les inspecteurs mandatés par la Commission soient autorisés à transporter des objets destinés à être utilisés pour effectuer des tests, y compris des objets prohibés ou ayant l’apparence d’objets prohibés, dans n’importe quelle zone où ils doivent entrer pendant le déroulement de l’inspection ou lorsqu’ils sont en transit avant ou après une inspection, dans le respect des protocoles agréés le cas échéa ...[+++]

6. Member States shall ensure that Commission inspectors are authorised to carry items to be used for testing purposes, including those that are, or have the appearance of, prohibited articles, in any area to which access is required during the course of an inspection and when in transit to or from an inspection, in accordance with any agreed protocols.


Protocole de coopération entre l’Organisation de l’aviation civile internationale et la CE concernant les contrôles et inspections de sûreté et les questions connexes

Memorandum of Cooperation between the International Civil Aviation Organization and the EC regarding security audits and inspections and related matters


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Les négociations avec l'OACI se sont tenues le 25 janvier 2008 et ont débouché sur un projet de protocole de coopération entre l'Organisation et la Communauté européenne concernant les contrôles et inspections de sûreté et les questions connexes.

The negotiations with ICAO took place on 25 January 2008, and resulted in a draft Memorandum of Cooperation (MoC) between ICAO and the European Community regarding security audits/ inspections and related matters.


sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion d'un protocole de coopération entre l’Organisation de l’aviation civile internationale et la Communauté européenne concernant les contrôles et inspections de sûreté et les questions connexes

on the proposal for a Council decision on the conclusion of a Memorandum of Cooperation between the International Civil Aviation Organization and the European Community regarding security audits/inspections and related matters


En janvier 2006, la direction générale de la santé et des consommateurs, pour la Commission, et le Bureau d'État chargé de la supervision de la qualité, de l'inspection et de la quarantaine (AQSIQ) de la République populaire de Chine ont signé un protocole d’accord.

In January 2006, the Commission's Directorate-General for Health and Consumers and the Administration for Quality Supervision, Inspection and Quarantine of the People’s Republic of China ("AQSIQ") signed a Memorandum of Understanding ("MoU").


11. invite le Conseil à appuyer résolument la rédaction d'un protocole optionnel à la Convention contre la torture et autres traitements ou punitions cruels, inhumains ou dégradants, afin de mettre en place un système stratégique d'inspection des centres de détention, en donnant son aval à une résolution demandant l'adoption d'un protocole prévoyant un système efficace d'inspection;

11. Calls upon the Council to lend full support to the drafting of an optional protocol to the Convention against torture and other cruel, inhuman or degrading treatment or punishment in order to establish a strategic inspection system of detention centres, by fully endorsing a resolution calling for the adoption of an effective protocol providing an effective inspection system;


11. invite le Conseil à prêter son concours plein et entier à l'élaboration d'un protocole facultatif à la convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants en vue d'instaurer un système d'inspection stratégique des centres de détention, en approuvant sans réserve une résolution réclamant l'adoption d'un protocole effectif permettant un système d'inspection véritable;

11. Calls on the Council to lend its full support to the drafting of an optional protocol to the convention against torture and other cruel, inhuman or degrading treatment or punishment in order to establish a strategic inspection system of detention centres, by fully endorsing a resolution calling for the adoption of an effective protocol providing an effective inspection system;


a ) Sous réserve des conditions énoncées à l'article 13 du présent protocole , les inspections de l'Agence sont effectuées en même temps que les activités d'inspection de la Communauté .

(a) Subject to the conditions of Article 13 of this Protocol, the Agency inspections shall be carried out simultaneously with the inspection activities of the Community.




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protocole sur l'inspection

Date index:2024-03-13 -

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