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Document probant imprimé
Document probant papier
EBM
Force probante
Force probante insignifiante
Force probante négligeable
MBP
MFDP
MFP
Médecine basée sur des données probantes
Médecine basée sur des faits
Médecine basée sur des faits prouvés
Médecine basée sur des preuves
Médecine basée sur les données probantes
Médecine basée sur les faits
Médecine basée sur les preuves
Médecine factuelle
Médecine fondée sur des données probantes
Médecine fondée sur des faits
Médecine fondée sur des preuves
Médecine fondée sur les données probantes
Médecine fondée sur les faits
Médecine fondée sur les preuves
Peu probant
Preuve papier
Soins basés sur des données probantes
Soins basés sur des faits prouvés
Soins basés sur des preuves
Soins basés sur des preuves scientifiques
Soins factuels
Soins fondés sur des données probantes
Soins fondés sur des preuves
Soins fondés sur des preuves scientifiques
Soins fondés sur les données actuelles de la science
Soins fondés sur les données probantes
Soins fondés sur les preuves
Valeur probante
Valeur probante négligeable
Valeur probatoire
élément probant imprimé
élément probant papier
éléments probants adéquats
éléments probants appropriés

Translation of "probant " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
document probant papier [ document probant imprimé | preuve papier | élément probant papier | élément probant imprimé ]

paper evidence
Vérification (Comptabilité)
Auditing (Accounting)


document probant papier | preuve papier | élément probant papier | élément probant imprimé | document probant imprimé

paper evidence
comptabilité > organisation de la profession comptable
comptabilité > organisation de la profession comptable


peu probant

Inconclusive (qualifier value)
SNOMEDCT-CA (valeur de l'attribut) / 419984006
SNOMEDCT-CA (qualifier value) / 419984006


force probante négligeable | valeur probante négligeable

trifling probative value | trifling weight
IATE - LAW
IATE - LAW


force probante insignifiante | force probante négligeable

trifling probative force
IATE - LAW
IATE - LAW


force probante | valeur probante | valeur probatoire

conclusive force | evidential force | evidential value | weight as evidence
IATE - FINANCE
IATE - FINANCE


éléments probants adéquats [ éléments probants appropriés ]

appropriate evidence [ appropriate audit evidence | competent evidence | competent evidential matter ]
Vérification (Comptabilité)
IATE - Auditing (Accounting)


éléments probants confirmant la validité des assertions auditées [ éléments probants confirmant la validité des assertions vérifiées ]

appropriate audit evidence with respect to the audit assertions
Vérification (Comptabilité) | Phraséologie des langues de spécialité
IATE - Auditing (Accounting) | Special-Language Phraseology


médecine factuelle | médecine fondée sur les preuves | MFP | médecine fondée sur des preuves | MFP | médecine basée sur les preuves | MBP | médecine basée sur des preuves | MBP | médecine fondée sur les données probantes | MFDP | médecine fondée sur des données probantes | MFDP | EBM | médecine basée sur les faits | médecine basée sur des faits | médecine fondée sur les faits | médecine fondée sur des faits | médecine basée sur des faits prouvés | médecine basée sur les données probantes | médecine basée sur des données probantes

evidence-based medicine | EBM | evidence-based medical practice
médecine
médecine


soins fondés sur des données probantes | soins basés sur des données probantes | soins fondés sur des preuves | soins basés sur des preuves | soins basés sur des faits prouvés | soins factuels | soins fondés sur des preuves scientifiques | soins basés sur des preuves scientifiques | soins fondés sur les données actuelles de la science | soins fondés sur les données probantes | soins fondés sur les preuves

evidence-based care | EBC | evidence based care
médecine > thérapeutique et soins de santé
médecine > thérapeutique et soins de santé
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
7. observe que sur les dix programmes de développement rural (PDR) examinés, deux comportaient des informations probantes qui attestaient clairement un bon ciblage de la mesure 121 (Italie – Vénétie et Hongrie); constate que six autres PDR ne comportaient guère d'éléments probants concernant un tel ciblage (Allemagne (Bade-Wurtemberg), Belgique (Wallonie), Espagne (Catalogne), France, Portugal et Roumanie (14)). ajoute que deux PDR (Luxembourg et Pologne) ne contenaient pas suffisamment d'éléments probants attestant que la mesure 121 avait été ciblée; indique enfin que la Commission a néanmoins approuvé les dix PDR;

7. Takes note that two of the 10 Rural Development Programmes (RDP) examined contained clear evidence of good targeting of measure 121 (Italy (Veneto) and Hungary); notes that six other RDPs contained little evidence of such targeting (Belgium (Wallonia), Germany (Baden- Württemberg), Spain (Catalonia), France, Romania (14) and Portugal); observes that two RDPs (Luxembourg and Poland) did not contain sufficient evidence that measure 121 was targeted; notes that all 10 of the RDPs were, however, approved by the Commission;


2. Lorsque le dossier de demande est déposé en vue d'un essai clinique à faible niveau d'intervention dans lequel l'utilisation d'un médicament expérimental n'est pas conforme aux conditions de l'autorisation de mise sur le marché, mais que l'utilisation de ce médicament est fondée sur des données probantes et est étayée par des publications scientifiques concernant sa sécurité et son efficacité, le promoteur propose comme État membre rapporteur l'un des États membres concernés, dans lequel l'utilisation constitue un traitement fondé sur des données probantes.

2. The sponsor shall, when applying for a low-intervention clinical trial, where the investigational medicinal product is not used in accordance with the terms of the marketing authorisation but the use of that product is evidence-based and supported by published scientific evidence on the safety and efficacy of that product, propose one of the Member States concerned where the use is evidence-based, as reporting Member State.


2. Lorsque le dossier de demande est déposé en vue d'un essai clinique à faible niveau d'intervention dans lequel l'utilisation d'un médicament expérimental n'est pas conforme aux conditions de l'autorisation de mise sur le marché, mais que l'utilisation de ce médicament est fondée sur des données probantes et est étayée par des publications scientifiques concernant sa sécurité et son efficacité, le promoteur propose comme État membre rapporteur l'un des États membres concernés, dans lequel l'utilisation constitue un traitement fondé sur des données probantes.

2. The sponsor shall, when applying for a low-intervention clinical trial, where the investigational medicinal product is not used in accordance with the terms of the marketing authorisation but the use of that product is evidence-based and supported by published scientific evidence on the safety and efficacy of that product, propose one of the Member States concerned where the use is evidence-based, as reporting Member State.


11. prend note que la Cour des comptes a constaté la nécessité d'améliorer la transparence des procédures de sélection du personnel; note avec inquiétude que les membres du comité de sélection n'ont pas toujours rempli leurs déclarations en matière de conflit d'intérêts ou ne l'ont pas fait en temps utile, et, qu'en outre, aucun élément probant ne permet d'attester que des mesures ont été prises pour remédier aux problèmes détectés au moyen de ces déclarations; regrette que les procédures appliquées par le comité de sélection n'ont pas toujours été documentées de façon appropriée et que, de plus, aucun élément probant ne permet de mont ...[+++]

11. Acknowledges from the Court of Auditors the need to improve the transparency of staff selection procedures; notes with concern that Selection Board members did not always complete their conflict of interest declarations or did not do so in a timely manner and there was no evidence of any action taken to address the issues raised by those declarations; regrets that the documentation of the Selection Board's proceedings was not always adequate and that there is no evidence as to how the method for the short-listing of candidates was established and that the questions for the written tests or interviews were set before the examination ...[+++]


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Lors de la détermination de la force probante d'un acte authentique donné dans un autre État membre ou des effets les plus comparables, il convient de faire référence à la nature et à la portée de la force probante de l'acte authentique dans l'État membre d'origine.

When determining the evidentiary effects of a given authentic instrument in another Member State or the most comparable effects, reference should be made to the nature and the scope of the evidentiary effects of the authentic instrument in the Member State of origin.


4. déplore des insuffisances dans les procédures de sélection du personnel qui sont préjudiciables à la transparence de ces procédures; reconnaît que, pour les quatre procédures de sélection du personnel contrôlées, la Cour des comptes rapporte qu'aucun élément probant ne permet d'attester que la pondération appliquée aux critères de sélection et les notes minimales que les candidats devaient obtenir pour être invités aux épreuves écrites, puis à un entretien, aient été déterminées avant le début de la procédure d'évaluation et qu'en outre, il n'existe aucun élément probant attestant que les questions pour les épreuves écrites et les en ...[+++]

4. Regrets the deficiencies in staff selection procedures which put at risk the transparency of these procedures; acknowledges, in fact, that the Court of Auditors reported that with regard to the four staff selection procedures audited, no evidence existed that the weightings of the selection criteria and the thresholds that candidates had to meet in order to be invited to the written tests and interviews were established before the evaluation process began and no evidence existed that the questions for the written tests and interviews were defined prior to drawing up the shortlist of candidates; calls therefore on the Authority to re ...[+++]


Lorsque le résultat du test rapide auquel est soumis un animal abattu à des fins de consommation humaine est positif ou non probant, la carcasse qui précédait immédiatement et les deux carcasses qui suivaient immédiatement l'animal dont le résultat au test est positif ou non probant sur la chaîne d'abattage, au minimum, doivent être détruites, conformément aux dispositions du point 6.4.

Where an animal slaughtered for human consumption is found positive or inconclusive to the rapid test, at least the carcase immediately preceding and the two carcases immediately following the tested positive or inconclusive animal on the same slaughter line shall be destroyed in accordance with point 6.4.


Pour ces programmes, la Commission peut décider de s'appuyer principalement sur les informations probantes issues des audits qui ont été fournies par les États membres et de ne procéder à ses propres contrôles sur place que s'il existe des éléments probants suggérant qu'il existe des lacunes dans les systèmes.

For those programmes, the Commission may conclude that it can rely principally on the audit evidence provided by the Member States and that it will carry out its own on-the-spot checks only if there is evidence to suggest shortcomings in the systems.


Pour ces programmes, la Commission peut décider de s'appuyer principalement sur les informations probantes fournies par les États membres et de ne procéder à ses propres contrôles sur place que s'il existe de éléments probants suggérant des lacunes dans les systèmes.

For those programmes, the Commission may conclude that it can rely principally on the audit evidence provided by the Member States and that it will carry out its own on the spot checks only if there is evidence to suggest shortcomings in the systems.


Pour ces programmes, la Commission peut décider de s'appuyer principalement sur les informations probantes fournies par les États membres et de procéder à ses propres contrôles sur place que s'il existe des éléments probants suggérant des lacunes dans les systèmes.

For those programmes, the Commission may conclude that it can rely principally on the audit evidence provided by the Member States and that it will carry out its own on-the-spot checks only if there is evidence to suggest shortcomings in the systems.




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probant

Date index:2021-11-21 -

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