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Compresseur alternatif à double effet
Compresseur volumétrique alternatif à double effet
Compresseur à double effet
Emboutissage avec serre-flan
Emboutissage double effet
Emboutissage par double effet
Emboutissage à double effet
Embrayage double effet
Embrayage à disque à double effet
Embrayage à double action
Marteau à double effet
Marteau à vapeur à double effet
Mouton à double effet
Principe d'effectivité
Principe de double casquette
Principe de l'effet utile
Principe de l'efficacité
Principe du double effet
Prise de pression par vérins à double effet
Prise de pression par vérins à simple effet
Règle du double effet
Tire-bouchon à double effet
Tire-bouchon à double pas de vis
Vérin de levage double effet
Vérin de levage à double effet
Vérin double effet
Vérin à double effet

Translation of "principe du double effet " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
règle du double effet [ principe du double effet ]

double effect principle [ double effect rule ]
Traitements non chirurgicaux | Éthique et Morale
Non-Surgical Treatment | Ethics and Morals


vérin de levage à double effet | vérin de levage double effet | vérin à double effet | vérin double effet

double-acting jack | double acting cylinder | double-acting cylinder
manutention et stockage > appareil de manutention verticale motorisé
manutention et stockage > appareil de manutention verticale motorisé


embrayage à disque à double effet | embrayage à double action | embrayage double effet

double acting clutch | double action clutch | dual control clutch | master clutch
IATE - Mechanical engineering
IATE - Mechanical engineering


compresseur à double effet [ compresseur volumétrique alternatif à double effet | compresseur alternatif à double effet ]

double acting compressor
Machines frigorifiques | Compresseurs
Refrigerating Machines and Appliances | Compressors


emboutissage avec serre-flan | emboutissage double effet | emboutissage à double effet | emboutissage par double effet

double-action draw
travail des métaux > emboutissage des métaux
travail des métaux > emboutissage des métaux


mouton à double effet [ marteau à double effet | marteau à vapeur à double effet ]

double-acting hammer
Technique des fondations | Matériel de chantier
Foundation Engineering | Construction Site Equipment


principe de l'effet utile | principe de l'efficacité | principe d'effectivité

principle of effectiveness
IATE - LAW
IATE - LAW


prise de pression par vérins à double effet | prise de pression par vérins à simple effet

double acting cylinder hydraulic tapping | external ram control valve | single acting cylinder hyraulic tapping
IATE - Mechanical engineering
IATE - Mechanical engineering


tire-bouchon à double effet | tire-bouchon à double pas de vis

double-action corkscrew
équipement ménager > service de table | œnologie
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principe de double casquette

dual-hatted
Généralités (Défense des états) | Otan, organisation du traité de l'atlantique nord (Organisations internationales)
Defence & warfare | International organisations
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
L'entente de principe a en effet été conclue il n'y a pas si longtemps alors que tous ont convenu de la nécessité de mettre les bouchées doubles. Nous vous sommes donc très reconnaissants, monsieur le ministre, pour les efforts que vous avez déployés dans ce dossier parallèlement à vos autres importantes responsabilités au sein du gouvernement canadien.

Your efforts, minister, amidst your other important responsibilities in Canada, are very much appreciated.


Toutefois, par le quatrième moyen à titre subsidiaire, les requérantes critiquent le fait que, en violation du principe de sécurité juridique, du principe nulla poena sine lege certa et de l’obligation de motivation, lors de la nouvelle fixation, le Tribunal n’ait pas expressément fixé, tant à l’égard de d’Arques Industries AG (devenu Gigaset AG) qu’à celui des requérantes, le double effet extinctif d’un paiement de SKW.

By the fourth alternative ground of appeal, the appellants claim, however, that, in breach of the principle of legal certainty, nulla poena sina lege certa and the duty to state reasons in the reassessment, the General Court did not expressly determine the double repayment effect of a payment from SKW for both ARQUES Industries AG (‘Arques’) (now Gigaset AG (‘Gigaset’)) and for the appellants.


Pour la première fois dans l’histoire de l’Institution, le grand public pourra suivre les débats en direct sur le site de la Cour (www.curia.europa.eu), ce qui témoigne du caractère unique de cet événement et de l’importance que revêt le principe de l’effet direct pour chaque citoyen et entreprise de l’Union.

For the first time in the history of the Court such an event will be broadcast live on the Court’s internet site (www.curia.europa.eu) to allow the general public to follow the conference sessions, reflecting the unique nature of the event and the importance of the principle of direct effect for each EU citizen and company.


«Après avoir ratifié le traité de Lisbonne, la Hongrie a procédé à la modification de sa Constitution afin de se conformer aux obligations qui en découlent, notamment celle de ne pas appliquer le principe de double incrimination en matière pénale.

‘Following the ratification of the Lisbon Treaty, Hungary amended its Constitution in order to comply with the obligations referred to therein, including the necessity not to apply the double criminality condition in criminal matters.


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Même l'Église catholique dit que lorsqu'on pose un geste qui a un double effet, un effet positif, qui est de soulager, et un aspect négatif, qui entraîne la mort, on n'est pas responsable de l'effet négatif parce qu'on recherche l'effet positif.

Even the Catholic church says that when any action is taken that has a double effect, such as the positive effect of easing the suffering, and the negative effect, which leads to death, one is not responsible for the negative effect, because it was the positive effect that was sought.


3. À compter de vingt-quatre mois après l'adoption d'une procédure d'essai harmonisée de détection des fuites ou à partir du 1er janvier 2008, la date la plus tardive étant retenue, pour les véhicules neufs équipés d'un système de climatisation conçu pour contenir des gaz à effet de serre fluorés dont le potentiel de réchauffement planétaire est supérieur à 150, à moins que ce système ne présente un taux de fuite ne dépassant pas 40 grammes de gaz à effet de serre fluorés par an pour un évaporateur simple effet ou 60 grammes de gaz à effet de serre fluorés par an pour un évaporateur double ...[+++]

3. With effect from 24 months from the date of adoption of a harmonised leakage detection test or 1 January 2008, whichever is later, in respect of new vehicles fitted with air-conditioning systems designed to contain fluorinated greenhouse gases with a global warming potential higher than 150, unless the rate of leakage from that system does not exceed 40 grams of fluorinated greenhouse gases per year for a single evaporator system or 60 grams of fluorinated greenhouse gases per year for a dual evaporator system, Member States shall:


2. À compter de douze mois après l'adoption d'une procédure d'essai harmonisée de détection des fuites ou à partir du 1er janvier 2007, la date la plus tardive étant retenue, les États membres n'accordent plus la réception CE ni la réception nationale d'un type de véhicule équipé d'un système de climatisation conçu pour contenir des gaz à effet de serre fluorés dont le potentiel de réchauffement planétaire est supérieur à 150, à moins que ce système ne présente un taux de fuite ne dépassant pas 40 grammes de gaz à effet de serre fluorés par an pour un évaporateur simple effet ou 60 grammes de gaz à effet de serre fluorés par an pour un év ...[+++]

2. With effect from 12 months from the date of adoption of a harmonised leakage detection test or 1 January 2007, whichever is later, Member States shall no longer grant EC type-approval or national type-approval for a type of vehicle fitted with an air-conditioning system designed to contain fluorinated greenhouse gases with a global warming potential higher than 150, unless the rate of leakage from that system does not exceed 40 grams of fluorinated greenhouse gases per year for a single evaporator system, or 60 grams of fluorinated greenhouse gases per year for a dual evaporato ...[+++]


«évaporateur double effet», un système dans lequel un évaporateur est monté dans le compartiment moteur et l'autre dans un compartiment différent du véhicule; tous les autres systèmes sont considérés comme des «évaporateurs simple effet»;

‘dual evaporator system’ means a system where one evaporator is mounted in the engine compartment and the other in a different compartment of the vehicle; all other systems shall be considered ‘single evaporator systems’;


Par contre, lorsqu'on parle de conventions fiscales et de ce principe de double imposition évitée, il faut avoir en tête que ces conventions doivent être signées entre des pays qui ont des taux de taxation à peu près similaires, donc, des pays qui ont des taux de taxation qui ne divergent pas du simple au double ou même qui soient 10 fois plus élevés ici qu'ailleurs, dans des pays considérés en particulier comme des paradis fiscaux.

However, when speaking of tax conventions and this principle of avoiding double taxation, it must be kept in mind that these conventions must be signed between countries with more or less similar tax rates. Thus, they must not involve countries with a taxation rate half as much, or even one-tenth as much as here, the countries considered tax havens, as is often the case.


Pour certains même, une politique de réduction des méfaits aurait le double effet pervers de privilégier le rôle du médecin et de pouvoir coexister avec une approche prohibitionniste dont elle ne fait alors qu’atténuer les effets pervers.[18] Il s’agirait alors « d’une doctrine de transition, contradictoire et ambiguë, dont l’ambiguïté permet toutes les adaptations».

Some think that harm reduction policies rely too heavily on a medical model, simply softening the negative effects of an otherwise prohibitionist regime.[17] Harm reduction has been described as a “transition doctrine, contradictory and ambiguous, with the ambiguity enabling unlimited adaption”.




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principe du double effet

Date index:2021-10-31 -

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