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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Circuit d'enlèvement de la chaleur résiduelle
Circuit d'élimination de la chaleur résiduelle
Circuit d'évacuation de la chaleur résiduelle
Circuit d'évacuation de la puissance résiduelle
Delirium tremens
Droit résiduel
Droit résiduel sur l'actif
Droit résiduel sur les actifs
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Intérêt résiduel
Jalousie
Mauvais voyages
Montant résiduel de paiement
Paiement résiduel
Paiement résiduel en une somme globale
Paiement résiduel forfaitaire
Paiement résiduel unique
Paranoïa
Participation résiduelle
Psychose SAI
RRA
Règlement résiduel forfaitaire
Résiduel de la personnalité et du comportement
Système de refroidissement du cœur à l'arrêt
Système de refroidissement du cœur à long terme
Versement résiduel forfaitaire
Versement résiduel unique
état du paiement pour un service

Translation of "paiement résiduel " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
paiement résiduel forfaitaire [ versement résiduel unique | versement résiduel forfaitaire | paiement résiduel en une somme globale | règlement résiduel forfaitaire | paiement résiduel unique ]

residual lump-sum payment [ residual lump sum | payment of a residual lump sum ]
Fiscalité | Finances
Taxation | Finance


paiement résiduel

residual payment
Rémunération (Gestion du personnel) | Finances
Remuneration (Personnel Management) | Finance


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F10-F19
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F10-F19


montant résiduel de paiement

remaining remittance amount
Finances
Finance


intérêt résiduel | droit résiduel sur l'actif | droit résiduel sur les actifs | droit résiduel | participation résiduelle

residual interest | residual equity | residual interests in the assets
comptabilité > comptabilité générale | finance
comptabilité > comptabilité générale | finance


Définition: Modification de la personnalité, persistant au moins deux ans, imputable à l'expérience traumatique d'une maladie psychiatrique sévère. Le changement ne peut pas s'expliquer par un trouble antérieur de la personnalité et doit être différencié d'une schizophrénie résiduelle et d'autres états morbides consécutifs à la guérison incomplète d'un trouble mental antérieur. Ce trouble se caractérise par une dépendance et une attitude de demande excessives vis-à-vis des autres, par la conviction d'avoir été transformé ou marqué par la maladie au point de ne pas parvenir à établir ou maintenir des relations interpersonnelles étroites e ...[+++]

Definition: Personality change, persisting for at least two years, attributable to the traumatic experience of suffering from a severe psychiatric illness. The change cannot be explained by a previous personality disorder and should be differentiated from residual schizophrenia and other states of incomplete recovery from an antecedent mental disorder. This disorder is characterized by an excessive dependence on and a demanding attitude towards others; conviction of being changed or stigmatized by the illness, leading to an inability to form and maintain close and confiding personal relationships and to social iso-lation; passivity, re ...[+++]
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F62.1
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F62.1


état du paiement pour un service

Payment for service status
SNOMEDCT-CA (constatation) / 308971001
SNOMEDCT-CA (constatation) / 308971001


circuit d'évacuation de la chaleur résiduelle | RRA | circuit d'évacuation de la puissance résiduelle | circuit d'élimination de la chaleur résiduelle | circuit d'enlèvement de la chaleur résiduelle | système de refroidissement du cœur à l'arrêt | système de refroidissement du cœur à long terme

residual heat removal system | RHR | residual-heat-removal system | after-heat removal system | residual power evacuation system | long term cooling system | residual power evacuation | long term cooling
physique > réacteur nucléaire
physique > réacteur nucléaire


participation résiduelle | intérêt résiduel | droit résiduel sur l'actif | droit résiduel

residual interest | residual equity
comptabilité > comptabilité générale | finance
comptabilité > comptabilité générale | finance


Définition: Une altération de la personnalité et du comportement peut constituer un trouble résiduel ou concomitant d'une maladie, d'une lésion, ou d'un dysfonctionnement cérébral.

Definition: Alteration of personality and behaviour can be a residual or concomitant disorder of brain disease, damage or dysfunction.
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F07
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F07
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(28) Au-delà de la suspension des paiements en cas de défaillance constatée dans les systèmes de gestion et de contrôle, il convient de prévoir des mesures permettant à l'ordonnateur délégué d'interrompre les paiements en cas de doutes sur le bon fonctionnement de ces systèmes ou à la Commission d'opérer une rétention sur les paiements si l'État membre concerné n'a pas mis en œuvre toutes les mesures résiduelles d'un plan d'action corrective.

(28) In addition to the suspension of payments where shortcomings are detected in the management and control systems, there should be measures allowing the authorising officer by delegation to suspend payments where there are doubts about the sound operation of these systems or for the Commission to make a deduction from payments if the Member State concerned has not implemented all remaining measures in a corrective plan of action.


Le cadre de contrôle interne fondé sur la mise en œuvre des normes de contrôle interne de la Commission, les procédures relatives à la sélection des meilleures propositions et à la gestion du contrat tout au long du projet/contrat, ainsi que le contrôle ex ante des factures et des paiements, doivent permettre d’éviter que le taux d’erreurs résiduelles dépasse 2 %.

The internal control framework built on the implementation of the Commission's Internal Control Standards, public procurement procedures for selecting the best proposals and for contract management throughout the project / contract, and ex-ante checks on invoices and payments shall avoid residual errors being above 2%.


18. rappelle qu'EuropeAid travaille encore à l'élaboration d'un indicateur clé relatif à l'incidence financière estimative des erreurs résiduelles après la mise en œuvre de tous les contrôles ex ante et ex post transactionnels; prend acte de l'affirmation de la Commission selon laquelle son taux d'erreur résiduel net est inférieur au taux d'erreur estimé par la Cour des comptes; rappelle que la Cour des comptes estime que l'audit de la Cour ne permet pas de corroborer l'affirmation du directeur général d'EuropeAid selon laquelle il avait obtenu l'assurance raisonnable que les paiements ...[+++]

18. Recalls that EuropeAid is still working on a key indicator for the estimated financial impact of residual errors after all ex-ante and transactional ex-post controls have been carried out; notes the assertion of the Commission according to which its net residual error rate is lower than the error rate estimated by the Court of Auditors; recalls the Court of Auditors' opinion which states that the audit of the Court of Auditors does not corroborate the assertion of EuropeAid’s Director General that he had obtained reasonable assurance that the payments made by E ...[+++]


18. rappelle qu'EuropeAid travaille encore à l'élaboration d'un indicateur clé relatif à l'incidence financière estimative des erreurs résiduelles après la mise en œuvre de tous les contrôles ex ante et ex post transactionnels; prend acte de l'affirmation de la Commission selon laquelle son taux d'erreur résiduel net est inférieur au taux d'erreur estimé par la Cour des comptes; rappelle que la Cour des comptes estime que l'audit de la Cour ne permet pas de corroborer l'affirmation du directeur général d'EuropeAid selon laquelle il avait obtenu l'assurance raisonnable que les paiements ...[+++]

18. Recalls that EuropeAid is still working on a key indicator for the estimated financial impact of residual errors after all ex-ante and transactional ex-post controls have been carried out; notes the assertion of the Commission according to which its net residual error rate is lower than the error rate estimated by the Court of Auditors; recalls the Court of Auditors' opinion which states that the audit of the Court of Auditors does not corroborate the assertion of EuropeAid's Director General that he had obtained reasonable assurance that the payments made by E ...[+++]


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un nombre résiduel de paiements liés à la mise en œuvre de petits contrats pour des études techniques externes/enquêtes n'a pas pu être exécuté, en raison de la conclusion tardive des opérations pertinentes de passation de marchés/de contrats; est d'avis qu'un taux d'exécution bas des crédits de paiement pour le titre III a des répercussions sur le développement des projets et activités de l'Observatoire et peut avoir des incidences négatives sur les résultats prévus; demande par conséquent à l'Observatoire de prendre des mesures immédiates pour faire augmenter le taux d'exécution des crédits de paiement à l'avenir et pour tenir l'auto ...[+++]

a residual number of payments linked to the implementation of small contracts for external technical studies/surveys could not be executed, due to the late conclusion of the relevant procurement/contracting operations; Is of the opinion that a low execution rate for payment appropriations under Title III affects the development of the Centre's projects and activities and might have a negative impact on their planed outcomes; calls, therefore, on the Centre to take immediate action to increase the execution rate for payment appropriations in the future and to keep the discharge authority informed of the progress ach ...[+++]


13. relève que le Conseil a adopté une décision empêchant tout paiement résiduel relatif aux jours de compensation au moment du départ à la retraite et mettant en place un système impératif visant à liquider totalement, d'ici à 2009, tous les stocks restants de congés annuels non pris; encourage le Conseil à respecter cette échéance qu'il s'est imposée;

13. Notes that the Council has adopted a decision preventing any residual payments linked to compensation days upon retirement and putting into place a compulsory system aiming at the complete liquidation, by 2009, of all remaining stocks of annual leave not taken; encourages the Council to respect this self-imposed deadline;


2. Le gestionnaire des paiements peut, sur instruction du comptable, exécuter les paiements dûment autorisés en faveur de tiers dans les limites du solde positif résiduel du compte payeur délégué auprès de la banque.

2. The paying manager may, after the instruction from the accounting officer, execute duly authorised payments to third parties within the limits of the positive residual balance of the paying agent account at the bank.


Dans tous les autres cas, elle correspond à la durée de vie résiduelle du titre de créance sous-jacent ou, pour une branche de paiement, à la durée de vie résiduelle de la transaction.

In all other cases, it is the remaining life of the underlying debt instrument or in the case of a payment leg, the remaining life of the transaction.


Il s'agit d'une rubrique résiduelle qui couvre les paiements effectués entre entreprises affiliées au titre des services qui ne peuvent être imputés à une autre rubrique.

It is a residual category. It covers payments between related enterprises for services that cannot be specifically classified to any other component.


Il s'agit d'une rubrique résiduelle englobant les opérations sur services effectuées par des administrations publiques (ainsi que par les organisations internationales) qui ne figurent pas dans les autres rubriques de la classification élargie des services de la balance des paiements (l'EBOPS).

It is a residual category covering government transactions (including those of international organisations) not contained in the other components of the Extended Balance of Payments Services classification (EBOPS).




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paiement résiduel

Date index:2021-08-22 -

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