opérations de piste en plein air

assistance aéroportuaire | assistance aux opérations en piste | assistance en escale | service de piste | service d'escale

assistance opérations en piste

assistance aux opérations en piste

opération sur piste très achalandée

Gestion et contrôle par les services de la circulation aérienne des opérations sur pistes minimales (MOS)

technicienne de balisage lumineux de piste | technicien de balisage lumineux de piste | technicien de balisage lumineux de piste/technicienne de balisage lumineux de piste

piste par piste | mode piste par piste | écriture piste par piste | enregistrement piste par piste | gravure piste par piste

trace d'une opération | piste de l'opération

il tient un registre complet («piste d'audit») de toutes les opérations concernant un identifiant unique, des utilisateurs accomplissant ces opérations et de la nature des opérations; la piste d'audit est créée lorsque l'identifiant unique est chargé dans le répertoire et est conservée pendant une durée minimale d'un an après la date de péremption du médicament portant l'identifiant unique ou de cinq ans à partir du moment où le produit a été libéré pour la vente ou la distribution, conformément à l'article 51, paragraphe 3, de la directive 2001/83/CE, si ce délai est plus l ...[+++]ong;

3.3.2. Procédures visant à garantir une piste d'audit adéquate en tenant une comptabilité informatisée mentionnant, notamment, les montants recouvrés, les montants à recouvrer, les montants retirés d'une demande de paiement, les montants irrécouvrables et les montants liés aux opérations suspendues par une procédure judiciaire ou un recours administratif ayant un effet suspensif, pour chaque opération.

g)pour chaque opération, la piste d'audit inclut, le cas échéant, le cahier des charges et le plan de financement, les documents relatifs à l'octroi de l'aide, les documents relatifs aux procédures de passation des marchés publics, les rapports du bénéficiaire et les rapports relatifs aux vérifications et aux audits réalisés.

pour chaque opération, la piste d'audit inclut, le cas échéant, le cahier des charges et le plan de financement, les documents relatifs à l'octroi de l'aide, les documents relatifs aux procédures de passation des marchés publics, les rapports du bénéficiaire et les rapports relatifs aux vérifications et aux audits réalisés.