base monétaire non empruntée [ base monétaire corrigée des réserves empruntées ]

appellation d'une notion | dénomination d'une notion | nom d'une notion

Définition: Troubles caractérisés par un ensemble de conduites dyssociales, agressives ou provocatrices, répétitives et persistantes, dans lesquelles sont bafouées les règles sociales correspondant à l'âge de l'enfant. Ces troubles dépassent ainsi largement le cadre des mauvaises blagues ou mauvais tours des enfants et les attitudes habituelles de rébellion de l'adolescent. Ils impliquent, par ailleurs, la notion d'un mode de fonctionnement persistant (pendant au moins six mois). Les caractéristiques d'un trouble des conduites peuvent être symptomatiques d'une autre affection psychiatrique; dans cette éventualité, ce dernier diagnostic ...[+++]doit être codé. Le diagnostic repose sur la présence de conduites du type suivant: manifestations excessives de bagarres et de tyrannie, cruauté envers des personnes ou des animaux, destruction des biens d'autrui, conduites incendiaires, vols, mensonges répétés, école buissonnière et fugues, crises de colère et désobéissance anormalement fréquentes et graves. La présence de manifestations nettes de l'un des groupes de conduites précédents est suffisante pour le diagnostic, alors que la survenue d'actes dyssociaux isolés ne l'est pas.

caractère d'une notion | caractéristique d'une notion

réserves empruntées [ réserves obtenues par recours à l'escompte ]

comptes d'attente pour les ressources empruntées

réserves propres | réserves non empruntées

La notion de perte subie à laquelle cette disposition renvoie est empruntée à la jurisprudence de la Cour de justice et n'exclut aucun type de dommage (matériel ou immatériel) pouvant être causé par une infraction aux règles de concurrence.

Si vous avez lu le document de principe américain intitulé « Project for the New American Century », il vous donne une notion générale de la direction qu'avaient empruntée initialement les États-Unis, mais je pense qu'ils ne sont pas passé au plan B. Pour eux, le facteur temps est capital en Irak, parce que les Américains passent très rapidement de la position de libérateurs à celle d'occupants.

Divers textes internationaux peuvent fournir des éléments utiles pour l'interprétation de la notion de violation "grave et persistante". Cette notion est empruntée au droit international public.

Divers textes internationaux peuvent fournir des éléments utiles pour l'interprétation de la notion de violation "grave et persistante". Cette notion est empruntée au droit international public.