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Affection à triplets
Arrêt définitif d'un navire de pêche
Bat-la-houle
Déclassement d'un navire de pêche
Maladie associée à des triplets répétés instables
Maladie liée à une expansion de triplets
Maladie à expansion de triplets répétés
Maladie à triplets répétés
Navire L.A.S.H.
Navire LASH
Navire affecté à
Navire affecté à la navigation côtière
Navire de tramping
Navire kangourou
Navire non affecté à une ligne régulière
Navire porte-barges
Navire porte-barges L.A.S.H.
Navire porte-barges du type LASH
Navire porte-chalands
Navires affectés à des services spécialisés
OPers-PDHH
OPers-PDHH-DDPS
Porte-barges
Retrait d'un navire de pêche
Sortie de flotte d'un navire de pêche
Tramp

Translation of "navire affecté à " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
navire affecté à la navigation côtière

coastal motorboat (1) | motor coaster (2)
Navigation maritime (Transports) | Moyens de transport (Transports)
Transport


navire affecté à

assigned ship
Transport par eau
Water Transport


navires affectés à des services spécialisés

ships engaged in dedicated services
IATE - Natural environment
IATE - Natural environment


navire de tramping [ tramp | bat-la-houle | navire non affecté à une ligne régulière ]

tramp ship [ tramp vessel | tramp | cargo tramp ]
Droit maritime | Types de bateaux | Transport par eau
Maritime Law | Types of Ships and Boats | Water Transport


navire L.A.S.H. [ navire LASH | navire porte-barges L.A.S.H. | navire porte-barges ]

LASH vessel [ LASH ship | lighter aboard ship ]
Commerce extérieur | Types de bateaux | Navigation fluviale et maritime
Foreign Trade | Types of Ships and Boats | River and Sea Navigation


maladie à triplets répétés | maladie à expansion de triplets répétés | maladie liée à une expansion de triplets | maladie due à l'expansion d'une séquence répétée de trinucléotides | maladie associée à des triplets répétés instables | affection associée à une répétition de triplets instables | affection à triplets | maladie due à l'amplification de la répétition d'un triplet | maladie résultant de la multiplication anormale de triplets

trinucleotide repeat disorder | triplet repeat disorder | trinucleotide repeat disease | triplet repeat expansion disorder | trinucleotide-repeat expansion disease | disorder caused by expansion of triplet repeats
médecine > sémiologie et pathologie | biologie > génétique
médecine > sémiologie et pathologie | biologie > génétique


Ordonnance du DDPS du 25 août 2009 sur le personnel affecté à la promotion de la paix, au renforcement des droits de l'homme et à l'aide humanitaire [ OPers-PDHH-DDPS ]

DDPS Ordinance of 25 August 2009 on Personnel for Peace Support, the Promotion of Human Rights and Humanitarian Aid [ POPHAO-DDPS ]
Histoire et sources du droit (Droit) | Politique extérieure - relations internationales (Politique)
Law, legislation & jurisprudence | Politics


Ordonnance du 2 décembre 2005 sur le personnel affecté à la promotion de la paix, au renforcement des droits de l'homme et à l'aide humanitaire [ OPers-PDHH ]

Ordinance of 2 December 2005 on Personnel for Peace Support, the Promotion of Human Rights and Humanitarian Aid [ POPHAO ]
Histoire et sources du droit (Droit) | Politique extérieure - relations internationales (Politique)
Law, legislation & jurisprudence | Politics


navire kangourou | navire LASH | navire porte-barges | navire porte-barges du type LASH | navire porte-chalands | porte-barges

barge carrier | barge carrying vessel | barge-carrying ship | LASH-carrier | LASH-ship | lighter-aboard-ship carrier | BCV [Abbr.]
IATE - TRANSPORT
IATE - TRANSPORT


arrêt définitif d'un navire de pêche | déclassement d'un navire de pêche | retrait d'un navire de pêche | sortie de flotte d'un navire de pêche

decommissioning of fishing vessels | laying-up of fishing vessels
IATE - Fisheries
IATE - Fisheries
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
3. Les États membres peuvent redéployer les navires affectés à l'une des deux pêcheries visées aux paragraphes 1 et 2 vers l'autre pêcherie, à condition qu'ils puissent prouver à la Commission que cette modification n'entraîne pas d'augmentation de l'effort de pêche exercé sur les stocks halieutiques concernés.

3. Member States may re-allocate vessels assigned to one of the two fisheries referred to in paragraphs 1 and 2 to the other fishery, provided that they can demonstrate to the Commission that this change does not lead to an increase of fishing effort on the fish stocks involved.


Sauf disposition contraire expresse, le présent accord s’applique à tous les navires appartenant à des entités publiques ou privées normalement affectés à des activités commerciales, à l’exception des navires affectés à la pêche ou à une activité analogue et des navires de construction traditionnelle tels que les boutres et les jonques.

Except as expressly provided otherwise, this Agreement applies to all ships whether publicly or privately owned, ordinarily engaged in commercial activities, other than ships engaged in fishing or in similar pursuits and ships of traditional build such as dhows and junks.


Sauf disposition contraire expresse, le présent accord s’applique à tous les navires appartenant à des entités publiques ou privées normalement affectés à des activités commerciales, à l’exception des navires affectés à la pêche ou à une activité analogue et des navires de construction traditionnelle tels que les boutres et les jonques.

Except as expressly provided otherwise, this Agreement applies to all ships whether publicly or privately owned, ordinarily engaged in commercial activities, other than ships engaged in fishing or in similar pursuits and ships of traditional build such as dhows and junks.


Lorsque le contrat d’engagement maritime et les conventions collectives applicables ne sont pas en anglais, les documents suivants sont tenus à disposition en anglais, sauf sur les navires affectés seulement à des trajets domestiques:

Where the language of the seafarers’ employment agreement and any applicable collective bargaining agreement is not in English, the following shall also be available in English (except for ships engaged only in domestic voyages):


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Le projet de convention sur le recyclage des navires exclut trois catégories de navires de son champ d’application: les petits navires d’un tonnage inférieur à 500 GT, les navires affectés exclusivement à un service public non commercial, dont les navires de guerre, qui contiennent des quantités relativement importantes d’amiante et d’autres matériaux dangereux, et les navires exploités tout au long de leur durée de vie uniquement dans les eaux de l’État dont ils battent pavillon.

The draft Ship Recycling Convention exempts three categories of ships from its scope: small vessels below 500 GT, ships used only on government non-commercial service, including warships which have a relatively high contamination with asbestos and other hazardous materials, and ships operating throughout their life only inside domestic waters.


combustibles utilisés par les navires de guerre et autres navires affectés à des fins militaires.

fuels used by warships and other vessels on military service.


Le directeur peut décider à sa discrétion d'affecter à des navires d'États non-parties des observateurs relevant du programme d'observation à bord, à condition que le navire et le capitaine du navire satisfassent à toutes les exigences fixées par la présente annexe ainsi qu'à toutes les autres exigences du présent accord qui leur sont applicables.

Observers from the On-Board Observer Programme may be assigned to vessels of non-Parties at the discretion of the Director, provided the vessel and the vessel captain comply with all the requirements of this Annex, and all other applicable requirements of this Agreement.


2. La présente directive s'applique aux rejets de substances polluantes provenant de tout type de navire, quel que soit son pavillon, à l'exception des navires de guerre et navires de guerre auxiliaires, ainsi que des autres navires appartenant à un État ou exploités par un État et affectés, au moment considéré, exclusivement à un service public non commercial.

2. This Directive shall apply to discharges of polluting substances from any ship, irrespective of its flag, with the exception of any warship, naval auxiliary or other ship owned or operated by a State and used, for the time being, only on government non-commercial service.


b) tout incident ou accident qui compromet la sécurité de la navigation, tel que défaillances susceptibles d'affecter les capacités de manoeuvre ou de navigation du navire, ou toute défectuosité affectant les systèmes de propulsion ou appareils à gouverner, l'installation de production d'électricité, les équipements de navigation ou de communication.

(b) any incident or accident which compromises shipping safety, such as failures likely to affect the ship's manoeuvrability or seaworthiness, or any defects affecting the propulsion system or steering gear, the electrical generating system, navigation equipment or communications equipment.


2. En cas de doute sur la question de savoir si un navire doit être considéré aux fins de l'accord comme un navire de mer ou comme un navire affecté à des opérations maritimes commerciales, la question sera réglée par l'autorité compétente de l'État membre.

2. In the event of doubt as to whether or not any ships are to be regarded as seagoing ships or engaged in commercial maritime operations for the purpose of the Agreement, the question shall be determined by the competent authority of the Member State.




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navire affecté à

Date index:2023-05-30 -

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