mutagène catégorie 1 | substance mutagène de catégorie 1

mutagène catégorie 3 | substance mutagène de catégorie 3

mutagène catégorie 2 | substance mutagène de catégorie 2

mutagène | agent mutagène

mutagénicité [ pouvoir mutagène | action mutagène ]

mutagène | agent mutagène

mutagène [ agent mutagène ]

Définition: Catégorie résiduelle de troubles, dans lesquels il existe à la fois des signes d'un trouble spécifique du développement, de la parole et du langage, des acquisitions scolaires et des fonctions motrices, mais sans qu'aucun de ces éléments ne prédomine suffisamment pour constituer le diagnostic principal. Cette catégorie, mixte, doit être réservée à des cas où il existe un chevauchement important de chacun de ces troubles spécifiques du développement. Ces troubles s'accompagnent habituellement, mais pas toujours, d'un certain degré d'altération des fonctions cognitives. Cette catégorie doit ainsi être utilisée pour des perturba ...[+++]tions répondant aux critères d'au moins deux des catégories F80.-, F81.- et F82.

câble de catégorie 5 améliorée | câble de catégorie 5e | câblage de catégorie 5e | câble de catégorie 5+ | câblage de catégorie 5+ | catégorie 5 améliorée | catégorie 5e | catégorie 5+ | cat. 5e | cat. 5+

Règlement sur les catégories d'immigrants précisées pour des motifs d'ordre humanitaire [ RCIPMH | Règlement sur la catégorie désignée d'Indochinois | Règlement sur la catégorie désignée d'exilés volontaires | Règlement sur la catégorie désignée de prisonniers politiques et de personnes opprimées | Règlement sur la catégorie désignée d'Indochinois (période t ]

Pour l’application de l’article 10, paragraphe 2, point b), la Commission accordera une attention particulière aux pesticides contenant des substances actives, des phytoprotecteurs ou des synergistes qui, conformément au règlement (CE) n° 1272/2008, sont classés comme mutagènes, catégorie 1A ou 1B, cancérogènes, catégorie 1A ou 1B, toxiques pour la reproduction, catégorie 1A ou 1B, réputés posséder des propriétés de perturbation endocrinienne susceptibles de produire des effets nuisibles pour l'être humain, ou qui sont très toxiques ou ont des effets critiques tels que des ef ...[+++]fets neurotoxiques ou immunotoxiques pour le développement, avec pour objectif d’en éviter l’utilisation à terme.

Pour l’application de l’article 11, paragraphe 1, point b), la Commission accordera une attention particulière aux pesticides contenant des substances actives, des phytoprotecteurs ou des synergistes qui, conformément au règlement (CE) n° 1272/2008 , sont classés comme mutagènes, catégorie 1A ou 1B, cancérogènes, catégorie 1A ou 1B, toxiques pour la reproduction, catégorie 1A ou 1B, réputés posséder des propriétés de perturbation endocrinienne susceptibles de produire des effets nuisibles pour l'être humain, ou qui sont très toxiques ou ont des effets critiques tels que des e ...[+++]ffets neurotoxiques ou immunotoxiques pour le développement, avec pour objectif d’en éviter l’utilisation à terme.

Ces limitations ou interdictions devraient être mises à jour régulièrement, en accordant une attention particulière aux pesticides contenant les substances actives, les agents protecteurs et les synergistes classés dans le règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges (17) comme mutagènes, catégorie 1A ou 1B, cancérogènes, catégorie 1A ou 1B, toxiques pour la reproduction, catégories 1A ou 1B, ou réputés posséder des propriétés de perturbation endo ...[+++]crinienne susceptibles de produire des effets nuisibles pour l’être humain.

Il est procédé régulièrement à une mise à jour des dispositions spécifiques relatives aux aliments visés à l'article 1, paragraphe 1, qui prévoient des limitations pour l'utilisation des pesticides ou l'interdiction de ceux-ci, en accordant une attention particulière aux pesticides contenant les substances actives, les agents protecteurs et les agents synergistes classés dans le règlement (CE) n° 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges comme mutagènes, catégorie 1A ou 1B, cancérogènes, catégorie 1A ou 1B, ...[+++] toxiques pour la reproduction, catégories 1A ou 1B, réputés posséder des propriétés de perturbation endocrinienne susceptibles de produire des effets nuisibles pour l'être humain, ou aux pesticides "dont on envisage la substitution", conformément à l'article 24 du règlement (UE) n° 1107/2009.