marché [ état du marché | fonctionnement du marché | situation du marché | structure du marché ]

marché public [ achat public | passation de marchés publics ]

marché intérieur [ marché national | situation du marché intérieur ]

changement de la marche | changement de marche | changement de sens | inversion de marche | inversion de mouvement | inversion du mouvement | renversement de marche | renversement du sens de marche

changement de marche | changement de sens | inverseur | inverseur de marche | mécanisme de changement de marche | mécanisme de changement de sens | mécanisme de renversement de marche | renversement de marche

marché acheteur | marché d'acheteurs | marché dominé par les acheteurs | marché favorable à l'acheteur

agente administrative back-office marché | agent administratif back-office marché | agent administratif back-office marché/agente administrative back-office marché

Thuricide [ Bacillus thuringiensis Berliner var. Kurstaki | Bacillus thuringiensis Berliner ]

épinette de Porsild [ Picea glauca var. porsildii ]

Étant donné que les stocks existants de la préparation de Bacillus cereus var. toyoi (NCIMB 40112/CNCM I-1012), de prémélanges contenant cette préparation et de matières premières pour aliments des animaux et d'aliments composés pour animaux produits à partir de cette préparation devaient déjà être retirés du marché conformément à l'article 7 du règlement (UE) no 288/2013, il n'y a pas lieu de prévoir de mesures transitoires.

La Commission européenne a jugé compatible avec le marché commun une mesure d’aide d'État par laquelle la Chambre de Commerce et d'Industrie du Var accorde une subvention à la compagnie aérienne à bas prix Ryanair pour démarrer l'exploitation d'une liaison aérienne entre les aéroports de Toulon-Hyères et de Londres-Stansted.

(1) considérant que, par son règlement n° 19/65/CEE(5), le Conseil a habilité la Commission à déclarer var voie de règlement, sans préjudice de l'application du règlement n° 17 du Conseil du 6 février 1962 premier règlement d'application des articles 81 et 82 du traité(6), et conformément à l'article 81, paragraphe 3, du traité, que l'article 81, paragraphe 1, n'est pas applicable à certaines catégories d'accords, et notamment des catégories d'accords auxquels ne participent que deux entreprises et dans lesquels l'une s'engage vis-à-vis de l'autre à ne livrer certains produits qu'à celle-ci, dans le but de la revente à l'intérieur d'une partie définie du territoire du marché commun, o ...[+++]u dans lesquels l'une s'engage vis-à-vis de l'autre à n'acheter certains produits qu'à celle-ci, dans le but de la revente, ou dans lesquels les deux entreprises contractent, dans le but de la revente, de tels engagements exclusifs de livraison et d'achat;

Il s'agit notamment de 11 programmes en Italie (Umbria-Perugia, Marche- Pesaro, Lombardio-Como, Veneto-Treviso, Toscana-Arezzo, Toscana (Pistoia, Puglia-Bari, Sicilia-Enna, Puglia-Lecce, Sicilia-Palermo, Piemonte- Vercelli), un en Allemagne (Ahaus/Steinfurt) et un en France (Gard) visant à créer de nouvelles activités économiques dans des zones affectées par la restructuration de l'industrie du textile et de l'habillement, deux programmes (France : Var-La Ciotat-Bouches du Rhône ; Allemagne : Bremen/Bremerhaven) pour compenser les pertes d'emplois dans la construction navale, trois programmes (Danemark ; Allemagne : Cuxhaven et Bremerh ...[+++]aven) pour réagir au déclin de la pêche et un dernier en Italie visant à adapter le programme "Energie Mezzogiorno" en cours depuis 1981.