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Chiffre de commande de justification
EBM
Faits et justifications
Faits ou preuves
Justif
Justification
Justification d'une colonne
Justification de colonne
Justification des allégations
Justification des arguments publicitaires
Justification des assertions
Justification des faits
Justification en droit et en fait
Largeur d'une colonne
MBP
MFDP
MFP
Médecine basée sur des données probantes
Médecine basée sur des faits
Médecine basée sur des faits prouvés
Médecine basée sur des preuves
Médecine basée sur les données probantes
Médecine basée sur les faits
Médecine basée sur les preuves
Médecine factuelle
Médecine fondée sur des données probantes
Médecine fondée sur des faits
Médecine fondée sur des preuves
Médecine fondée sur les données probantes
Médecine fondée sur les faits
Médecine fondée sur les preuves
Voies de fait sans provocation ni justification
Vérifiabilité
élément numérique de service de justification

Translation of "justification des faits " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
vérifiabilité | justification des faits

verifiability
comptabilité
comptabilité


faits et justifications | faits ou preuves

facts or evidence | facts,evidence and arguments
IATE - LAW
IATE - LAW


la requête doit indiquer les faits et les justifications invoquées à son appui

the application must set out the facts on which it relies
IATE - Research and intellectual property
IATE - Research and intellectual property


voies de fait sans provocation ni justification

assault without provocation or justification
Infractions et crimes | Phraséologie des langues de spécialité
Offences and crimes | Special-Language Phraseology


justification en droit et en fait

legal and factual rationale
Théorie du droit
Legal System


Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnost ...[+++]

Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and should not be made in the presence of any of the mental or behavioural disorders classified to F10-F99. The d ...[+++]
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F06.7
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F06.7


justification | justification de colonne | justification d'une colonne | largeur d'une colonne | justif

column-width | column width | width of column
imprimerie > composition du texte
imprimerie > composition du texte


justification des arguments publicitaires [ justification des allégations | justification des assertions ]

advertising claim substantiation [ substantiation ]
Publicité
Advertising


chiffre de commande de justification | élément numérique de service de justification

justification service digit | stuffing service digit | JSD [Abbr.]
IATE - Electronics and electrical engineering
IATE - Electronics and electrical engineering


médecine factuelle | médecine fondée sur les preuves | MFP | médecine fondée sur des preuves | MFP | médecine basée sur les preuves | MBP | médecine basée sur des preuves | MBP | médecine fondée sur les données probantes | MFDP | médecine fondée sur des données probantes | MFDP | EBM | médecine basée sur les faits | médecine basée sur des faits | médecine fondée sur les faits | médecine fondée sur des faits | médecine basée sur des faits prouvés | médecine basée sur les données probantes | médecine basée sur des données probantes

evidence-based medicine | EBM | evidence-based medical practice
médecine
médecine
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
En conséquence, en l'absence de justification spécifique, pour des raisons tenant par exemple à la nature et à la portée du fait générateur ou aux effets différés ou continus du dommage, la Commission n'approuvera pas les propositions d'aide qui seront présentées plus de trois ans après la survenance du fait générateur et n'acceptera pas de verser l'aide plus de quatre ans après cette survenance.

Therefore, in the absence of a specific justification, resulting for example from the nature and extent of the event, or the delayed or continuing nature of the damage, the Commission will not approve proposals for aid which are submitted more than three years after the occurrence of the event, nor for aid to be paid out more than four years following the event.


7. est conscient que, bien que l'Agence effectue des contrôles raisonnables, elle n'exige généralement pas de pièces justificatives qui permettraient de limiter le risque de dépenses inéligibles pour des subventions financées par l'Agence pour des opérations conjointes effectuées par les États membres et les pays associés à l'espace Schengen; accueille favorablement le fait que l'Agence ait adopté des politiques visant à renforcer les contrôles ex ante, en incluant systématiquement une demande de pièces justificatives;

7. Is aware that despite performing reasonable checks, the Agency did not usually request supporting documentation that would address the risk of ineligible expenditure of Agency-financed grants for joint operations carried out by Member States and Schengen Associated Countries; welcomes the fact that the Agency adopted policies aimed at strengthening ex ante controls, by systematically including the request for supporting documents;


‘Dans le cas d’un groupe, le Conseil a tenu compte du fait que la décision d’une autorité compétente qui servait de justification pour l’inclusion de ce groupe sur la liste n’était plus en vigueur depuis le 24 juin 2008.

“In the case of one group, the Council has taken account of the fact that the decision by a competent authority on the basis of which the group was included on the list has not been in force since 24 June 2008.


Il ne peut y avoir aucune justification au fait de risquer des vies ou d’occasionner des dégâts sérieux à la santé.

There can be no justification for risking loss of life or serious damage to health in this way.


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Il ne peut y avoir aucune justification au fait de risquer des vies ou d’occasionner des dégâts sérieux à la santé.

There can be no justification for risking loss of life or serious damage to health in this way.


124 En ce qui concerne le reproche du requérant selon lequel il a été entendu après la consultation par le secrétaire général des questeurs, de sorte que ces derniers n’ont pas pu tenir compte de ses remarques, il y a lieu de rappeler que, la consultation des questeurs ne liant pas le secrétaire général quant à sa décision sur les conséquences à tirer de l’absence de pièces justificatives, le fait que le requérant ait été entendu après ladite consultation n’a pas été de nature à violer les droits de la défense.

124. As regards the applicant’s complaint that his views were heard after the Secretary-General had consulted the Quaestors, with the result that the latter were not able to take account of his comments, it must be recalled that, as consultation with the Quaestors does not bind the Secretary-General as regards his decision on the inference to be drawn from the absence of supporting documents, the fact that the applicant’s views were heard after the said consultation was not such as to infringe the rights of the defence.


- une évaluation des études de bioéquivalence ou une justification du fait que des études n'ont pas été réalisées au titre de la ligne directrice sur "L'étude de la biodisponibilité et de la bioéquivalence".

- an evaluation of the bio-equivalence studies or a justification why studies were not performed with respect to the guideline on "Investigation of Bio-availability and Bio-equivalence".


—une évaluation des études de bioéquivalence ou une justification du fait que des études n'ont pas été réalisées au titre de la ligne directrice sur «L'étude de la biodisponibilité et de la bioéquivalence».

—an evaluation of the bio-equivalence studies or a justification why studies were not performed with respect to the guideline on ‘Investigation of Bio-availability and Bio-equivalence’.


Ici, au Parlement, on nous fait avaliser une liste de terroristes, de fait élaborée par la CIA, selon ses propres critères, sans justification, pendant que l'Angleterre, la France ou l'Italie prennent des mesures restreignant les libertés, notamment celles des immigrés.

Here in Parliament, we have been made to endorse a list of terrorists, which was, in fact, drawn up by the CIA on the basis of its own criteria and without justification, whilst England, France and Italy are taking measures to curb freedoms, particularly those of immigrants.


R. considérant que les ONG réunies au sein du CEE Bankwatch Network s'alarment de l'opacité de la justification des projets soutenus par la BEI, de l'absence de débat public pour leur évaluation, a priori et a posteriori, et considèrent que la BEI manque de volonté et de personnel pour évaluer l'impact économique, écologique et social de ses projets; considérant que cette dernière critique est confirmée par la récente publication des premiers rapports de l'unité d'évaluation interne de la BEI, qui soulignent que la plupart des projets étudiés pèchent par l'absence d'études d'impact et de justifications a priori, et encore plus d'évalua ...[+++]

R. whereas the NGOs making up the CEE Bankwatch Network are alarmed by the lack of transparency in the justifications for the projects supported by the EIB and the lack of public debate concerning their evaluation, both in advance and after the event, and consider that the EIB lacks the will and the staff to evaluate the economic, environmental and social impact of its projects; whereas this last criticism has been confirmed by the recent publication of the initial reports by the EIB's Operations Evaluation department (responsible for carrying out ex-post evaluations), which stress that most of the projects examined lack advance impact ...[+++]




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justification des faits

Date index:2021-11-19 -

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