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Accrual principle
Commande de générateur principal
GPE
GPEE
Groupe générateur principal
Générateur BF
Générateur audiofréquence
Générateur d'état
Générateur d'états
Générateur de BF
Générateur de basse fréquence
Générateur de fréquences audibles
Générateur de programmes d'édition
Générateur de programmes d'établissement d'états
Générateur de programmes d'états
Générateur de rapport
Générateur de rapports
Générateur demandeur
Générateur principal
Générateur principal de synchro
Générateur principal de synchronisation
Générateur électrique principal
Principe de la délimitation dans le temps
Principe de la régularisation dans le temps
Principe du fait générateur
Programme d'édition
éditeur d'états

Translation of "générateur principal " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
générateur principal de synchro

house sync gen
IATE - Communications
IATE - Communications


générateur principal de synchronisation

master sync generator | house sync gen | house sync generator | master sync gen | master synchronizing generator | master synchronization generator | house synchronization generator
télévision > régie de télévision
télévision > régie de télévision


groupe générateur principal

main generating set
Transport par eau
Water Transport


générateur principal de synchro

house sync gen
Télévision (Radioélectricité)
Television (Radioelectricity)


générateur électrique principal | générateur principal

main generator
IATE - ENERGY
IATE - ENERGY


commande de générateur principal

master generator control
aéronautique > commande et appareil de pilotage des aéronefs
aéronautique > commande et appareil de pilotage des aéronefs


principe du fait générateur (1) | accrual principle (2) | principe de la régularisation dans le temps (3) | principe de la délimitation dans le temps (4)

accrual principle
Comptabilité (Commerce - distribution des marchandises) | Finances publiques (Finances, impôts et douanes)
Commerce | Financial affairs, taxation & customs


générateur audiofréquence | générateur BF | générateur de basse fréquence | générateur de BF | générateur de fréquences audibles

a-f generator | a-f oscillator | audio generator | audio oscillator | audio-frequency generator | audio-frequency oscillator | LF generator | LF oscillator | low-frequency generator | low-frequency oscillator
IATE - Electronics and electrical engineering
IATE - Electronics and electrical engineering


générateur de rapport | générateur de rapports | générateur d'état | générateur d'états | générateur de programmes d'établissement d'états | GPEE | générateur de programmes d'états | générateur de programmes d'édition | GPE | GPE | éditeur d'états | générateur demandeur | programme d'édition

report writer | report generator | report form generator | report program
informatique > outil de programmation informatique
informatique > outil de programmation informatique


Générateurs de gaz, principes de sécurité dans la conception et évaluation de la sécurité et de l'aptitude au service

Gas generator, design safety principles and safety and suitabillity for service evaluation
Titres des publications de l'OTAN
Titles of NATO Publications
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(34 ter) Afin de garantir l'égalité entre, d'une part, les projets de transport qui appliquent déjà le principe de "l'usager-payeur" sur une base obligatoire et, d'autre part, ceux qui ne mettent pas les utilisateurs à contribution, l'Union devrait aussi octroyer des subventions aux projets générateurs de revenus.

(34b) In order to ensure equality between, on the one hand, transport projects that already apply the 'user pays' principle on a mandatory basis and, on the other hand, those that do not levy charges on users, the Union should also provide financing through grants for transport projects that generate income.


Il convient de préciser que les dispositions relatives aux grands projets, aux projets générateurs de recettes et à la pérennité des opérations ne devraient pas, par principe, être applicables aux instruments relevant de l'ingénierie financière, puisque ces dispositions sont destinées à d'autres types d'opérations.

It is necessary to clarify that the provisions on major projects, revenue-generating projects and durability of operations should not be applicable as a matter of principle to financial engineering instruments, as those provisions are meant for other types of operation.


(4) Il convient de préciser que les dispositions relatives aux grands projets, aux projets générateurs de recettes et à la pérennité des opérations ne devraient pas, par principe, être applicables aux instruments relevant de l'ingénierie financière, puisque ces règles sont plutôt destinées à d'autres types d'opérations.

(4) It is necessary to clarify that the provisions on major projects, revenue-generating projects and durability of operations should not be applicable as a matter of principle to financial engineering instruments, since those rules are rather meant for other types of operations.


Les principes communs portant sur les éléments constitutifs de la garantie concernent les principes généraux et les définitions, la portée de la garantie, les faits générateurs de sinistre et les exclusions de la garantie ainsi que les dispositions applicables à l’indemnisation des sinistres.

The common principles relating to the constituents of cover concern the general principles and definitions, the scope of cover, causes of loss, exclusions of liability and the provisions applicable to indemnification of claims.


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Le chapitre II (Fait générateur de l'accise, articles 7 à 13) clarifie et précise les règles et procédures applicables en cas de manquants, des irrégularités, ainsi que les conditions de remboursement et de remise des droits d'accise: la survenance de manquants dans le cadre d'un régime suspensif de droits d'accise constitue automatiquement une mise à la consommation (article 7, paragraphe 1); les produits soumis à accise ne sont pas réputés mis à la consommation s'ils sont totalement détruits ou irrémédiablement perdus, les autorités compétentes n'étant plus obligés d'établir la raison de l'incident, en termes de cas fortuits ou de for ...[+++]

Chapter II (Incurrence of excise duty, Articles 7 to 13) clarifies and specifies the rules and procedures applicable in the case of shortages and irregularities, and the conditions for the reimbursement and remission of excise duty: the occurrence of shortages under a duty suspension arrangement automatically constitutes a release for consumption (Article 7(1)); excise goods shall not be considered released for consumption in case of their total destruction or irretrievable loss, and it will no longer be necessary for the competent authorities to establish the reason for the occurrence of the shortage, in terms of fortuitous events or force majeure (Article 7(4)); Member States are competent to define the procedures for reimbursement and ...[+++]


Elle arrête également les grands principes tels que l'obligation de traiter les déchets d'une manière qui ne soit pas nocive pour l'environnement et la santé humaine, la hiérarchie des déchets et, conformément au principe du pollueur-payeur, l'exigence selon laquelle le coût de l'élimination des déchets doit être supporté par le détenteur des déchets, les détenteurs antérieurs ou les producteurs du produit générateur de déchets.

It also establishes major principles such as an obligation to handle waste in a way that does not have a negative impact on the environment and human health, the waste hierarchy and, in accordance with the polluter-pays principle, a requirement that the costs of disposing of waste must be borne by the holder of waste, by previous holders or by the producers of the product from which the waste came.


Elle arrête également les grands principes tels que l'obligation de traiter les déchets d'une manière qui ne soit pas nocive pour l'environnement et la santé humaine, l'encouragement à appliquer la hiérarchie des déchets et, conformément au principe du pollueur-payeur, l'exigence selon laquelle le coût de l'élimination des déchets doit être supporté par le détenteur des déchets, les détenteurs antérieurs ou les producteurs du produit générateur de déchets.

It also establishes major principles such as an obligation to handle waste in a way that does not have a negative impact on the environment and human health, an encouragement to apply the waste hierarchy and, in accordance with the polluter-pays principle, a requirement that the costs of disposing of waste must be borne by the holder of waste, by previous holders or by the producers of the product from which the waste came.


Il est également nécessaire de définir la notion de projet générateur de recettes et d'identifier les principes et les règles communautaires pour calculer la contribution des Fonds. Pour certains investissements, il n'est objectivement pas possible d'estimer les recettes au préalable et il est donc nécessaire de définir une méthodologie pour garantir que lesdites recettes soient exclues du financement public.

It is also necessary to define the notion of a revenue-generating project and to identify the community principles and rules for calculating the contribution from the Funds; for some investments it is objectively not possible to estimate the revenue in advance and it is therefore necessary to define the methodology for ensuring that this revenue is excluded from public funding.


Il est opportun de fixer le taux applicable à la date du fait générateur en ce qui concerne les primes de façon à garantir qu'en principe ces primes ne subissent pas, au moment de leur conversion en monnaie nationale, un mouvement brusque causé par le taux de change d'un seul jour.

The exchange rate applicable on the date of the operative event for the premiums should be fixed in such a way as to ensure in principle that such premiums do not undergo any sharp fluctuations on conversion into national currency due to the exchange rate on a single date.


Les principes communs portant sur les éléments constitutifs de la garantie concernent les principes généraux et les définitions, la portée de la garantie, les faits générateurs de sinistre et les exclusions de la garantie ainsi que les dispositions applicables à l’indemnisation des sinistres.

The common principles relating to the constituents of cover concern the general principles and definitions, the scope of cover, causes of loss, exclusions of liability and the provisions applicable to indemnification of claims.




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Date index:2023-02-10 -

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