«modèle équivalent», un modèle mis sur le marché présentant les mêmes caractéristiques techniques qu’un autre modèle mis sur le marché sous une référence commerciale différente par le même fabricant ou importateur.

«modèle équivalent», un modèle mis sur le marché présentant les mêmes paramètres techniques, indiqués dans le tableau 1 ou le tableau 2 (selon le cas) de l’annexe II, point 5, qu’un autre modèle mis sur le marché par le même fabricant.

Ces annexes contiennent des dispositions relatives aux obligations des exploitants du secteur de l’alimentation animale en ce qui concerne la fabrication, l’entreposage, le transport et la mise sur le marché d’aliments médicamenteux et de produits intermédiaires, l’incorporation de médicaments vétérinaires dans les aliments, les indications d’étiquetage pour les aliments médicamenteux et les produits intermédiaires, les tolérances admises pour les indications d’étiquetage relatives à la composition des aliments médicamenteux pour animaux ou des produits intermédiaires et le modèle ...[+++] à utiliser pour les prescriptions vétérinaires.

Pour obtenir le label ENERGY STAR, un appareil doit satisfaire aux spécifications ENERGY STAR en vigueur à la date de fabrication du modèle.

Tous les produits, y compris les modèles labellisés à l'origine en application de spécifications antérieures, dont la date de fabrication est le jour de la mise en application ou une date postérieure, doivent satisfaire aux nouvelles exigences de la version 1.0 pour être labellisés ENERGY STAR (y compris les fabrications supplémentaires de modèles labellisés à l'origine conformément à la précédente version).

C'est pourquoi je préconise une sorte de partenariat public-privé dans le cadre duquel on peut s'entendre sur le problème et le délai à respecter pour franchir toutes les étapes du processus : la recherche fondamentale, la recherche appliquée, la fabrication de modèles de présérie, le déploiement à pleine échelle et, enfin, la production intégrale par le secteur privé.