Boost Your Productivity !Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Activité industrielle et commerciale
Cancer par exposition industrielle
Cancer professionnel
Conjoncture
Droits de propriété industrielle et commerciale
Exposition industrielle et commerciale
Gestion de l'entreprise
Les Expositions industrielles et commerciales Inc.
Propriété industrielle et commerciale
Société
Société industrielle ou commerciale
économie d'entreprise
économie des affaires
économie industrielle et commerciale

Translation of "exposition industrielle et commerciale " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
Exposition industrielle et commerciale

Commercial and Industrial Exhibition
Appellations diverses | Salons, foires et expositions (Commerce)
Various Proper Names | Trade Fairs, Exhibitions, and Shows


Les Expositions industrielles et commerciales Inc.

Industrial Trade and Consumer Shows Inc. [ Industrial Trade Shows Inc. | Industrial Trade Shows of Canada ]
Organismes, unités administratives et comités
Organizations, Administrative Units and Committees


droits de propriété industrielle et commerciale [ propriété industrielle et commerciale ]

trademark rights
Marques de commerce (Droit) | Propriété industrielle et intellectuelle
Trademarks (Law) | Copyright, Patent and Trademark Law


cancer par exposition industrielle | cancer professionnel

industrial cancer | occupational cancer | work-related cancer
IATE - Health
IATE - Health


droits de propriété industrielle et commerciale | propriété industrielle et commerciale

trademark rights
commerce
commerce


usage conforme aux usages honnêtes en matière industrielle ou commerciale

use in accordance with honest practices in industrial or commercial matters
IATE - LAW
IATE - LAW


économie d'entreprise | économie des affaires | économie industrielle et commerciale | gestion de l'entreprise

business economics
IATE - ENVIRONMENT
IATE - ENVIRONMENT


société industrielle ou commerciale | société

business corporation | corporation
droit > droit civil | entreprise > entreprise sociétaire
droit > droit civil | entreprise > entreprise sociétaire


activité industrielle et commerciale | conjoncture

business activity
économie
économie


publiques et gdes entreprises industrielles et commerciales disposant de grosses liquidités)

central bank payments mechanism
Linguistique et littérature
Linguistics, language & literature
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
De plus, le SDC travaille en étroite collaboration avec l’AIAC pour faciliter la participation de l'industrie aux missions commerciales ciblées et aux expositions industrielles et commerciales, notamment en invitant des délégations étrangères à notre sommet de l’aérospatiale ici, à Ottawa.

In addition, the TCS has worked very closely with AIAC to facilitate industrial participation in targeted trade missions and key industrial trade shows, including bringing foreign delegations to our own aerospace summit here in Ottawa.


Dans des circonstances exceptionnelles, le délai peut être prolongé à 60 jours, par exemple dans le secteur des soins de santé ou pour certaines activités industrielles ou commerciales.

In exceptional circumstances, the deadline may be extended to 60 days, for example in the healthcare sector or for specific industrial or commercial activities.


Dans des circonstances exceptionnelles, le délai peut être prolongé à 60 jours, par exemple dans le secteur des soins de santé ou pour certaines activités industrielles ou commerciales.

In exceptional circumstances, the deadline may be extended to 60 days, for example in the healthcare sector or for specific industrial or commercial activities.


3. Lorsqu’une personne est un résident d’un État contractant et n’est pas une personne admissible, et que cette personne ou une personne qui lui est liée, exerce activement des activités industrielles ou commerciales dans cet État (autres que des activités de placements ou de gérance de placements, à moins que ces activités ne soient exercées pour des clients dans le cours normal des affaires par une banque, une compagnie d’assurance, un courtier en valeurs mobilières enregistré ou un établissement financier qui recueille des dépôts), les avantages de la présente Convention s’appliquent à ce résident à l’égard des revenus provenant de l’ ...[+++]

3. Where a person is a resident of a Contracting State and is not a qualifying person, and that person, or a person related thereto, is engaged in the active conduct of a trade or business in that State (other than the business of making or managing investments, unless those activities are carried on with customers in the ordinary course of business by a bank, an insurance company, a registered securities dealer or a deposit-taking financial institution), the benefits of this Convention shall apply to that resident person with respect to income derived from the other Contracting State in connection with or incidental to that trade or bus ...[+++]


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
48 (1) Si la voie du transporteur est une voie de desserte industrielle ou commerciale, il est recommandé de protéger, si possible, le wagon-citerne à liquides inflammables de la classe I pendant le chargement ou le déchargement au moyen d’un appareil ou aiguille de déraillement verrouillé, placé à une distance du wagon-citerne au moins égale à la longueur d’un wagon, à l’extrémité ou aux extrémités raccordées de la voie de desserte industrielle ou commerciale.

48 (1) When the carrier’s track is a team or business track, it is recommended, when practicable, that Class I flammable liquid tank cars be protected during loading or unloading operations by a locked derail or switch located at least one car length from the tank car on the connected end or ends of such team or business track.


3. Lorsqu’une personne qui est un résident du Canada et qui n’est pas une personne admissible du Canada, ou une personne qui lui est liée, exerce activement des activités industrielles ou commerciales au Canada (autres que des activités de placements ou de gérance de placements, à moins que ces activités ne soient exercées pour des clients dans le cours normal des affaires par une banque, une compagnie d’assurance, un courtier en valeurs mobilières enregistré ou un établissement financier qui recueille des dépôts), les avantages de la Convention s’appliquent à ce résident à l’égard des revenus provenant des États-Unis découlant, directem ...[+++]

3. Where a person that is a resident of Canada and is not a qualifying person of Canada, or a person related thereto, is engaged in the active conduct of a trade or business in Canada (other than the business of making or managing investments, unless those activities are carried on with customers in the ordinary course of business by a bank, an insurance company, a registered securities dealer or a deposit-taking financial institution), the benefits of the Convention shall apply to that resident person with respect to income derived from the United States in connection with or incidental to that trade or business, including any such inco ...[+++]


2. En ce qui concerne les paragraphes 1 et 2 de l’article 7 de l’Accord, il est entendu que, dans le cas où une entreprise d’un État contractant vend des marchandises ou exerce une activité industrielle ou commerciale dans l’autre État contractant par l’intermédiaire d’un établissement stable qui y est situé, les bénéfices de l’établissement stable ne sont déterminés que sur la base des bénéfices imputables aux activités de vente réelles, ou aux activités industrielles ou commerciales réelles, de l’établissement stable.

2. With reference to paragraphs 1 and 2 of Article 7 of the Agreement, it is understood that where an enterprise of a Contracting State sells goods or merchandise or otherwise carries on business in the other Contracting State through a permanent establishment situated therein, the profits of that permanent establishment shall be determined only on the basis of the profits that are attributable to the actual activity of the permanent establishment for such business.


l'échange d'informations sur les possibilités d'investissement dans le cadre, entre autres, de foires commerciales, d'expositions, de semaines commerciales et d'autres manifestations.

to exchange information on investment opportunities in the form of, inter alia, trade fairs, exhibitions, trade weeks and other events.


Aux fins de l'accord, les parties conviennent que la "propriété intellectuelle, industrielle et commerciale" inclut en particulier la protection du droit d'auteur, notamment des droits d'auteur de programmes d'ordinateur, et des droits voisins, des marques de fabrique et de commerce ainsi que des indications géographiques, notamment la désignation de l'origine, des dessins et modèles industriels, des brevets, des schémas de configuration (topographies) de circuits intégrés, ainsi que la protection sui generis des bases de données, des renseignements non divulgués et la protection contre la concurrence déloyale.

Under the Agreement, the Parties agree that "intellectual, industrial and commercial property" comprises, in particular, copyright, including copyright in computer programs, and neighbouring rights, trademarks, service marks and geographical indications, including designation of origin, industrial designs and models, patents, configuration plans (topographies) of integrated circuits, sui generis protection of databases, protection of undisclosed information and protection against unfair competition.


Pour sa part, le Yémen doit protéger les droits de propriété intellectuelle, industrielle et commerciale et doit garantir, en ce qui concerne les services maritimes internationaux, le principe de l'accès illimité aux cargaisons sur une base commerciale et non discriminatoire.

Yemen must protect intellectual, industrial and commercial property rights and ensure effective application of the principle of unrestricted access to cargoes on a commercial and on a non-discriminatory basis for international maritime services.




www.wordscope.com (v4.0.br.77)

exposition industrielle et commerciale

Date index:2023-11-29 -

Pour agences de traduction et traducteurs - For translation agencies & translators

Paris - Brussels - Montreal - Genève - Luxembourg - Madrid

Wordscope - Professional computer-assisted translation tools (CAT tools)