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Bat-la-houle
Clause avion non exploité en ligne régulière
Exploitant de ligne régulière
Exploitant de lignes non régulières
Exploitant de lignes régulières
Exploitant de navire de ligne
Exploitant de service de ligne
Exploitant hors ligne régulière
Exploitant hors lignes régulières
Ligne maritime régulière
Ligne régulière
Tramp
Vapeur non affecté à une ligne régulière

Translation of "exploitant de lignes non régulières " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
exploitant de lignes non régulières

non-scheduled operator
IATE - Transport policy
IATE - Transport policy


clause avion non exploité en ligne régulière

non-owned aircraft endorsement
IATE - Insurance | Air and space transport
IATE - Insurance | Air and space transport


ligne maritime régulière | ligne régulière

regular shipping service
IATE - Tariff policy
IATE - Tariff policy


exploitant de ligne régulière [ exploitant de lignes régulières | exploitant de navire de ligne | exploitant de service de ligne ]

liner operator
Commerce extérieur | Transport par eau
Foreign Trade | Water Transport


exploitant hors ligne régulière [ exploitant hors lignes régulières ]

non-liner operator
Désignations des emplois (Généralités) | Transport par eau
Occupation Names (General) | Water Transport


exploitant hors lignes régulières

non-liner operator
transport > transport maritime des marchandises
transport > transport maritime des marchandises


produit de base non transporté par les lignes régulières

non-liner commodity
Commerce extérieur | Types d'objets de commerce
Foreign Trade | Types of Trade Goods


produits de base non transportés par les lignes régulières

non-liner commodities
transport > transport maritime des marchandises
transport > transport maritime des marchandises


bat-la-houle | tramp | vapeur non affecté à une ligne régulière

tramp steamer | tramp-steamer
marine > bateau
marine > bateau
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La création d’un cadre européen pour l’octroi de licences d’exploitation en ligne des droits d’auteur stimulerait grandement l’offre légale de biens et services culturels protégés dans l’ensemble de l’UE[19]. L’utilisation d’une technologie moderne de commercialisation des droits pourrait élargir l’éventail des services en ligne proposés sur une base transfrontière, voire permettre à des services de couvrir toute l’Europe[20].

The creation of a European framework for online copyright licensing would greatly stimulate the legal offer of protected cultural goods and services across the EU.[19] Modern licensing technology could help make a wider range of online services available cross-border or even create services that are available all over Europe.[20]


C’est la raison pour laquelle la proposition de la Commission vise à mieux permettre aux titulaires de droits de négocier et conclure des accords relatifs à l’exploitation en ligne de leur contenu par les grands fournisseurs de services en ligne qui stockent des contenus téléchargés par les utilisateurs et y donnent accès au public.

That's why the Commission's proposal aims to reinforce the position of right holders to negotiate and conclude agreements for the online exploitation of their content by online service providers with a significant impact on the online content market that store and provide access to the public to user uploaded content.


Elle a reconnu qu’à l’ère de l’exploitation en ligne d’œuvres musicales, les utilisateurs commerciaux avaient besoin, en matière de de licences, d’une politique qui corresponde à l’omniprésence de l’environnement en ligne et qui soit multiterritoriale.

It recognised that, in an era of online exploitation of musical works, commercial users need a licensing policy that corresponds to the ubiquity of the online environment and is multi-territorial.


À la demande du titulaire, il convient de réexaminer les autorisations relatives aux lignes maritimes régulières qui existaient avant l'entrée en vigueur du présent règlement pour qu'elles tiennent compte des États membres susceptibles d'être concernés pour lesquels le titulaire déclare avoir des projets de lignes futures.

At the request of the holder, authorisations for regular shipping services existing before the entry into force of this Regulation should be reviewed to take into account any Member States which could potentially be concerned for which the holder declares that he has plans for future services.


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1. Chaque exploitant ou exploitant d’aéronef vérifie régulièrement que le plan de surveillance est adapté à la nature et au fonctionnement de l’installation ou de l’activité aérienne conformément à l’article 7 de la directive 2003/87/CE, et étudie la nécessité d’une amélioration de la méthode de surveillance.

1. Each operator or aircraft operator shall regularly check if the monitoring plan reflects the nature and functioning of the installation or aviation activity in accordance with Article 7 of Directive 2003/87/EC, and whether the monitoring methodology can be improved.


1. Chaque exploitant ou exploitant d’aéronef évalue régulièrement s’il est possible d’améliorer la méthode de surveillance employée.

1. Each operator or aircraft operator shall regularly check whether the monitoring methodology applied can be improved.


La création d’un cadre européen pour l’octroi de licences d’exploitation en ligne des droits d’auteur stimulerait grandement l’offre légale de biens et services culturels protégés dans l’ensemble de l’UE[19]. L’utilisation d’une technologie moderne de commercialisation des droits pourrait élargir l’éventail des services en ligne proposés sur une base transfrontière, voire permettre à des services de couvrir toute l’Europe[20].

The creation of a European framework for online copyright licensing would greatly stimulate the legal offer of protected cultural goods and services across the EU.[19] Modern licensing technology could help make a wider range of online services available cross-border or even create services that are available all over Europe.[20]


en 2002, DSB a décidé d’arrêter d’exploiter la ligne en «trafic libre» et un contrat négocié a été conclu entre le ministère des transports et DSB pour l’exploitation de la ligne en transport public à partir de 2002 jusqu’au 31 décembre 2004 inclus.

in 2002, DSB decided to stop operating the route under the ‘free traffic’ scheme and a negotiated contract was concluded between the Ministry of Transport and DSB, for the operation of the route as ‘public traffic’ from 2002 to 31 December 2004 inclusive.


L'article 5, paragraphe 2, point b), permet aux opérateurs internes d’exploiter des «lignes sortantes et autres éléments accessoires à cette activité se prolongeant sur le territoire d’autorités locales compétentes voisines».

Article 5(2)(b) allows internal operators to operate ‘outgoing lines or other ancillary elements of that activity which enter the territory of neighbouring competent local authorities’.


De même, le retrait de l'activité «réseau fixe — Internet» par la cession de l'activité liée au réseau fixe à Freenet et le remplacement de la participation stratégique dans Freenet par une participation financière, comme l'affirme l'Allemagne, ne peut être considéré comme une contrepartie adéquate aux distorsions indues de la concurrence provoquées par l'aide puisque cette mesure profite essentiellement aux exploitants des lignes terrestres et aux fournisseurs de services Internet et non aux exploitants de la téléphonie mobile.

Nor can the withdrawal from the landline/Internet business by way of the transfer of landline activities to freenet and the changing of the freenet stake from a strategic into a financial holding, as claimed by Germany, be regarded as adequate compensatory measures for the undue distortions of competition caused by the aid since they primarily benefited landline operators and Internet service providers, not mobile telephony operators.




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exploitant de lignes non régulières

Date index:2021-06-07 -

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