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Aide de détermination de position
Aide de relèvement de position
Arbitrabilité ratione personae
Arbitrabilité subjective
Déterminant
Déterminant critique de coût
Déterminant de coût
Détermination des débits
Détermination des limites
Détermination des valeurs
Détermination des écarts
Détermination subjective
En vue subjective prép.
En vue à la première personne prép.
Facteur de coût
Facteur générateur de coût
Facteur inducteur de coût
Générateur de coût
Inducteur de coût
Intensité acoustique subjective
Intensité physiologique
Intensité sonore humaine
Intensité subjective
Location à terme déterminé
Moyen de détermination de position
Moyen de relèvement de position
Méthode subjective
Réfraction subjective
Réglage des débits
Réglage des limites
Réglage des valeurs
Réglage des écarts
Sensation subjective
Système de détermination de la position et azimut
Système de détermination des positions et azimuts
Système de positionnement et de détermination d'azimut
Technique subjective
Tenance à terme déterminé
Validité subjective du contrat d'arbitrage
à vue subjective prép.
élément de coût

Translation of "détermination subjective " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
détermination subjective | réfraction subjective | méthode subjective | technique subjective

subjective estimation
médecine > optométrie
médecine > optométrie


intensité subjective [ intensité acoustique subjective | sensation subjective | intensité physiologique | intensité sonore humaine ]

subjective loudness
Pollution par le bruit
Noise Pollution


Guide des procédures et critères à appliquer pour déterminer le statut de réfugié | Guide et principes directeurs sur les procédures et critères à appliquer pour déterminer le statut des réfugiés | Guide et principes directeurs sur les procédures et critères à appliquer pour déterminer le statut des réfugiés au regard de la Convention de 1951 et du protocole de 1967 relaifs au statut des réfugiés

Handbook and Guidelines on Procedures and Criteria for Determining Refugee Status | Handbook and Guidelines on Procedures and Criteria for Determining Refugee Status under the 1951 Convention and the 1967 Protocol relating to the Status of Refugees | Handbook on Procedures and Criteria for Determining Refugee Status
IATE - International law | Rights and freedoms | United Nations
IATE - International law | Rights and freedoms | United Nations


système de positionnement et de détermination d'azimut [ système de positionnement et de détermination d'azimuts | système de détermination des positions et azimuts | système de détermination de la position et azimut ]

Position and Azimuth Determining System [ PADS | Position and Azimuth Determination System | position and azimuth determining system ]
Noms de systèmes | Radar, radioguidage et radiogoniométrie | Aides à la navigation aérienne
System Names | Radar, Radio Guidance and Goniometry | Air Navigation Aids


réglage des limites | réglage des valeurs | réglage des écarts | détermination des limites | détermination des valeurs | détermination des écarts | réglage des débits | détermination des débits

limit control
génie climatique
génie climatique


en vue subjective prép. | à vue subjective prép. | en vue à la première personne prép.

subjective view | first-person view | subjective vision | first-person vision
informatique > jeu vidéo | informatique > Internet
informatique > jeu vidéo | informatique > Internet


arbitrabilité ratione personae (1) | arbitrabilité subjective (2) | validité subjective du contrat d'arbitrage (3)

subjective arbitrability
Droit international - droit des gens (Droit) | Droit commercial (Droit) | Procédure - justice (Droit)
Law, legislation & jurisprudence


inducteur de coût [ générateur de coût | élément de coût | déterminant | facteur générateur de coût | facteur inducteur de coût | facteur de coût | déterminant critique de coût | déterminant de coût ]

cost driver
Production (Économie) | Comptabilité publique | Comptabilité
Production (Economics) | Government Accounting | Accounting


aide de détermination de position | aide de relèvement de position | moyen de détermination de position | moyen de relèvement de position

fixing aid
IATE - Transport policy
IATE - Transport policy


location à terme déterminé | tenance à terme déterminé

tenancy for a term of years
IATE - LAW
IATE - LAW
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Ces déterminations précèdent la détermination subjective qui permet de savoir si cette personne fait l'objet de distinction en raison de son emploi, de son logement ou de n'importe lequel de ces motifs objectifs.

These determinations are all before you get to the subjective determination of whether this person is being discriminated against for his or her job or accommodation on the basis of any of these objective things.


Article 3: Dans un article portant sur les enfants, les tribunaux, les travailleurs sociaux et les fonctionnaires sont investis du pouvoir de réglementer les familles en fonction d'une détermination subjective, par les fonctionnaires, de ce qu'est l'intérêt de l'enfant.

Article 3: In an article concerning children the courts, social service workers and bureaucrats are empowered to regulate families based on the bureaucrats' subjective determination of what is in the best interests of the child.


M. David Near: L'expression «doit faire en sorte que» pourrait poser quelques difficultés, étant donné que ce serait une détermination subjective.

Mr. David Near: The term “ensure” would possibly pose some difficulties, because it would be a subjective determination.


les critères précis servant à déterminer si les conditions ci-dessus ont été respectées ou non ne sont pas fixés dans l'acte de base et comportent donc une évaluation subjective qui dépasse la simple exécution;

the precise criteria for assessing whether or not the above conditions have been respected are not laid down in the basic act and therefore inevitably entail a subjective assessment which goes beyond the simple implementation;


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Si des éléments non justifiés de nature générale tels que ceux-ci pouvaient être pris en considération afin de déterminer le champ d’application de l’article 87 du traité, le concept d’aide risquerait de devenir dans une large mesure arbitraire. Par ailleurs, ces affirmations subjectives ne sont ni argumentées ni justifiées.

If unsubstantiated and general elements such as these could be taken into account for determining the scope of Article 87 of the Treaty, the notion of aid would run the risk of becoming largely arbitrary. Furthermore, these subjective statements are neither developed nor justified.


Déterminer si un échéancier résulte ou non du contrat est sujet à interprétation subjective. L'amendement vise donc à faire en sorte que le TAEG soit toujours calculé sur la base des mêmes hypothèses pour ce qui est de l'échéancier de façon que le consommateur puisse effectivement comparer des offres de crédit transfrontalier.

As the question of whether a fixed timetable can be deduced from the agreement or not is open to subjective interpretation, this amendment seeks to ensure that the APR is always calculated based on the same assumptions concerning the timetable, so as to enable consumers to make effective comparisons of cross-border credit offers.


I. estime toutefois que la juridiction du juge ordinaire est maintenue lorsque les litiges portant sur les sanctions disciplinaires infligées par des juges sportifs à des sociétés affiliées aux fédérations sportives, même si elles sont fondées sur la non- observation de simples règles technico-sportives, sont importants et entraînent une sanction réelle et appréciable, ou une perte de contenu du statut subjectif d'affilié; non seulement les dispositions de révocation de l'affiliation d'une société sportive à une fédération, mais également les mesures d'exclusion d'un championnat déterminé ne font pas partie du domaine conceptuel ni du ...[+++]

I. considers, however, that the jurisdiction of the ordinary court is valid when disputes centred on disciplinary sanctions imposed by sports tribunals on clubs affiliated to the sporting federations and based on a failure to observe purely technical rules of a sporting nature to a large extent give rise to real and appreciable censure or loss of status of the affiliate. Not only measures to withdraw a sports club’s affiliation to a federation, but also measures to exclude it from a given championship, are outside the conceptual area and the ontological and substantial scope of sporting autonomy, for the simple but decisive reason that these are sanctioning measures which, in that they remove powers and, therefore, ...[+++]


Cela dit, c'est la raison pour laquelle je vous invite à envisager.à reconnaître qu'à moins d'édicter une interdiction absolue, il y aura de façon intrinsèque une quelconque détermination subjective.

Having said that, it's why I would suggest you look at the kinds of things.recognizing that unless there's an absolute ban, there's going to inherently be some sort of subjective determination.


Pour déterminer s'il y a une situation de blocage, la Commission s'appuie sur des facteurs objectifs, et non sur l'opinion subjective des parties.

In assessing whether a blocking position exists the Commission will rely on objective factors as opposed to the subjective views of the parties.


(c) if part only of the interest or a more limited right that was subject to a security interest or real security was expropriated, the value of the security interest or real security is that proportion of its value otherwise determined under this subsection as though the whole of the interest or a less limited right subject to the security interest or real security had been expropriated, that :

(c) if part only of the interest or a more limited right that was subject to a security interest or real security was expropriated, the value of the security interest or real security is that proportion of its value otherwise determined under this subsection as though the whole of the interest or a less limited right subject to the security interest or real security had been expropriated, that: .




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détermination subjective

Date index:2023-04-24 -

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