dispositif servant à détecter les sons

dispositifs servant à empêcher l'altération

dispositif servant à accélérer la composition des numéros

configuration des dispositifs servant à modifier la portance et la traînée

dispositifs servant à modifier la traînée

dispositifs servant à modifier la portance

intervention de stimulation selon le dispositif

intervention selon le dispositif

Soins maternels pour lésions fœtales (présumées) résultant de:amniocentèse | biopsie | dispositif intra-utérin | examens hématologiques | intervention chirurgicale intra-utérine

la réalisation d'évaluations cliniques communes, qui se concentrent sur les technologies de la santé les plus innovantes susceptibles d'avoir la plus grande incidence, pour une valeur ajoutée européenne maximale; la réalisation de consultations scientifiques communes, qui permettent à un développeur de technologies de la santé d'obtenir des conseils auprès des autorités d'ETS sur les données et données probantes susceptibles d'être demandées dans le cadre d'une éventuelle ETS; l'identification des technologies de la santé émergentes, qui vise à garantir que les technologies les plus prometteuses pour les patients et les systèmes de santé soient recensées et intégrées aux travaux communs; et la coopération volontaire dans les domaines qui ...[+++] ne relèvent pas de la coopération obligatoire, par exemple concernant les technologies de la santé autres que les médicaments et les dispositifs médicaux (comme les interventions chirurgicales) ou les aspects économiques des technologies de la santé.

20. Les dispositifs servant au contrôle de l’efficacité des procédés de conservation ou au contrôle du rendement du matériel servant à ceux-ci doivent être étalonnés et fonctionner en conformité avec les exigences applicables prévues au programme de gestion de la qualité de l’établissement.

56 (1) Les chariots élévateurs à fourche seront munis d’un dispositif servant à protéger le conducteur contre les charges qui pourraient tomber, à moins que la nature des opérations rende ces dispositifs irréalisables.

(4) Si l’emploi de gaz ou de vapeur d’eau est prévu pour l’extinction des incendies dans les locaux des chaudières chauffées au mazout, des dispositifs seront prévus pour fermer l’espace annulaire autour des cheminées. Les dispositifs servant à fermer ces ouvertures seront placés de façon à ne pas pouvoir être facilement rendus inutilisables par un commencement d’incendie; toutefois, lorsque l’agent d’extinction sera du gaz carbonique et qu’il sera pratiquement impossible de fermer les espaces annulaires autour des cheminées, on pour ...[+++]ra se dispenser d’observer cette prescription s’il y a suffisamment de gaz pour produire un volume minimum de gaz libre égal à 40 pour cent du volume total de l’espace.