Aux fins des présentes spécifications, un modèle de photocopieuse n'est réputé posséder un mode duplex automatique que s'il comprend tous les accessoires nécessaires à cette fin, c'est-à-dire un dispositif d'alimentation automatique des originaux et les accessoires nécessaires pour travailler automatiquement en duplex.

Aux fins de la présente spécification, un modèle d'appareil multifonctions n'est censé posséder la capacité de faire des duplex automatiquement que s'il comprend tous les accessoires nécessaires à cette fin, (c'est-à-dire un dispositif d'alimentation automatique en documents et les accessoires nécessaires pour travailler en duplex).

À titre d'exemples d'accessoires, on peut citer les dispositifs d'alimentation automatique des documents et les adaptateurs pour originaux transparents.

Aux fins du présent chapitre, les installations d'incinération des déchets et les installations de coïncinération des déchets comprennent toutes les lignes d'incinération ou de coïncinération, les installations de réception, de stockage et de prétraitement sur place les systèmes d'alimentation en déchets, en combustible et en air; la chaudière, les installations de traitement des gaz résiduaires, les installations de traitement ou de stockage sur place des résidus et des eaux usées, la cheminée, les appareils et systèmes de commande ...[+++]des opérations d'incinération ou de coïncinération, d'enregistrement et de surveillance des conditions d'incinération ou de coïncinération.

22. estime que la présence de distributeurs automatiques dans les collèges et les lycées, lorsqu'elle est autorisée, doit être conforme à des règles d'alimentation saine;

Il n'est pas vrai que l'énergie électrique est une énergie propre : il est évident que, si je chauffe ma maison citadine avec des radiateurs électriques plutôt qu'avec des radiateurs à eau alimentés par une chaudière à mazout, il y aura moins de pollution en ville. Mais si on considère, comme le dit le rapport, que pour produire de l'électricité, on émet 30 % de CO2 dans l'atmosphère, il est peut-être opportun que l'opinion publique revoie ses conceptions et convictions et, surtout, que l'information soit plus explicite sur les énergies vraiment propres et celles qui ne le sont pas.