Les marchés pour la luzerne de culture biologique seraient perdus, de même que ceux des produits biologiques où on utilise la luzerne soit comme engrais naturel, soit comme matière biologique.

Cela étant dit, à cause de l’étendue restreinte de son pouvoir réglementaire dans ce domaine, l’ACIA doit travailler en relation étroite avec les intervenants, le public, les autres ministères gouvernementaux, les provinces et les municipalités pour voir à la maîtrise générale des risques associés à l’épandage de matières biologiques solides, les biosolides, sur les terres agricoles. b) En ce qui concerne l’épandage de matières provenant de volailles, la Division de l’évaluation des risques zoosanitaires de l’ACIA a effectué en 2004 des évaluations des risques et fourni des documents contenant des avis scientifiques sur l’efficacité du c ...[+++]ompostage comme méthode d’élimination des matières infectées par le virus hautement pathogène le H7N3, de la grippe aviaire.

La Commission est pleinement consciente de l'émoi que peut susciter la directive dans l'opinion publique de certains États membres, dans la mesure où cette directive concerne la brevetabilité de la matière biologique, qui peut s'étendre à des éléments isolés du corps humain lorsque les conditions de brevetabilité sont remplies.

Le premier a tenté de couvrir le potentiel de la génétique humaine dans le domaine médical en ce qui concerne le diagnostic et le traitement de certaines maladies et le second a voulu déceler les conséquences qui en dérivent et relatives à l'utilisation de l'information génétique et de la brevetabilité de la matière vivante.

Cependant, il y avait des matières biologiques sur le corps de la jeune fille qui n’étaient pas les siennes et une enquête, dans un autre dossier, a révélé qu’une autre personne qui, elle, était impliquée dans un assaut du même genre sur une autre victime, avait laissé ces matières biologiques sur la person-ne de la jeune Tara.

C'est en recourant à de la matière biologique peu coûteuse, ou dans certains cas à de la matière à coût négatif, comme les déchets municipaux, que la bioéconomie connaîtra ses premiers succès.