L'exigence d'un système avertisseur de la panne de réchauffage du tube Pitot ne s'applique pas aux avions dont la configuration maximale approuvée en sièges passagers est de 9 ou moins ou dont la masse maximale certifiée au décollage est de 5700 kg ou moins et dont le certificat individuel de navigabilité a été délivré avant le 1er avril 1998;
The pitot heater failure warning indication requirement does not apply to those aeroplanes with a maximum approved passenger seating configuration of 9 or less or a maximum certificated take-off mass of 5700 kg or less and issued with an individual Certificate of Airworthiness prior to 1 April 1998;
