6. Les États membres exigent d'un marché réglementé qu'il dispose de systèmes, de procédures et de mécanismes efficaces, y compris qu'il exige de ses membres ou de ses participants qu'ils procèdent à des essais appropriés d'algorithmes et mettent à disposition les environnements facilitant ces essais, pour garantir que les systèmes de trading algorithmique ne donnent pas naissance ou ne contribuent pas à des conditions de négociation de nature à perturber le bon ordre du marché, et pour gérer les conditions de négociation de nature à ...[+++]perturber le bon ordre du marché qui découlent de ces systèmes de trading algorithmique , y compris de systèmes permettant de limiter la proportion d'ordres non exécutés par rapport aux transactions susceptibles d'être introduites dans le système par un membre ou un participant, de ralentir le flux d'ordres si le système risque d'atteindre sa capacité maximale ainsi que de limiter le pas minimal de cotation sur le marché et de veiller à son respect .

Il est nécessaire de compléter l’interdiction générale de manipuler le marché par l’interdiction de manipuler l’indice de référence lui-même ainsi que de transmettre des informations fausses ou trompeuses, de fournir des données fausses ou trompeuses et de se livrer à tout autre acte constituant une manipulation du calcul d’un indice de référence, lorsque ce calcul est largement défini afin d’inclure la réception et l’évaluation de toutes les données se rapportant au calcul de cet indice et d’inclure, en particulier, des données tronquées, et y compris la méthode d’établissement de cet indice, qu’elle se fonde en tout ou en parti ...[+++]e sur des algorithmes ou des jugements.

3. Conformément aux dispositions de l'article 17 de la [nouvelle] directive ./.[MiFID], lorsqu'une entreprise pratiquant le trading algorithmique ne communique pas à son autorité compétente un élément majeur ou une modification significative dans le fonctionnement de son algorithme ou de sa stratégie de trading algorithmique, tout effet dommageable qui pourrait en résulter sur le marché est alors considéré comme abusif et le présent règlement lui est pleinement applicable.

Toute entreprise d'investissement recourant à une stratégie de trading algorithmique afin de respecter ses obligations de teneur de marché s'assure que l'algorithme fonctionne en continu pendant les heures de négociation de la plate-forme de négociation à laquelle elle envoie des ordres ou par les systèmes de laquelle elle exécute des transactions et que les paramètres de négociation ou les limites de l'algorithme garantissent que l'entreprise d'investissement communique des cours fermes et compétitifs avec pour résultat d'apporter à tout moment à ces plates-formes de négociation de la liquidité sur une base régulière et continue, indépe ...[+++]ndamment des conditions prévalant sur le marché, à moins que l'accord écrit n'en dispose autrement .

3. Les États membres exigent d'un marché réglementé qu'il dispose de systèmes, de procédures et de mécanismes efficaces, y compris qu'il exige de ses membres ou participants qu'ils procèdent à des essais appropriés d'algorithmes et mettent à disposition les environnements facilitant ces essais, pour garantir que les systèmes de trading algorithmique ou de trading haute fréquence ne donnent pas naissance ou ne contribuent pas à des conditions de négociation de nature à perturber le bon ordre du marché, et pour gérer les conditions de n ...[+++]égociation de nature à perturber le bon ordre du marché qui découlent de ces systèmes de trading algorithmique ou de trading haute fréquence , y compris de systèmes permettant d 'identifier tous les ordres faisant intervenir une stratégie de trading haute fréquence , de limiter la proportion d'ordres non exécutés par rapport aux transactions susceptibles d'être introduites dans le système par un membre ou un participant, de ralentir le flux d'ordres si le système risque d'atteindre sa capacité maximale ainsi que de limiter le pas minimal de cotation sur le marché et de veiller à son respect .

1 ter. Pour s'acquitter efficacement de ses tâches, l'agence a aussi accès aux informations sur les infrastructures physiques des réseaux, des gazoducs et oléoducs ainsi que des installations de stockage, afin de pouvoir entreprendre de configurer le marché, de déceler les goulets d'étranglement, de codifier les capacités et de convenir d'algorithmes pour les disponibilités du réseau, ce qui permettrait d'assurer une transparence totale des conditions du marché.