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Actionnaire non inscrit
Actionnaire non inscrite
Alternant
Détenteur inscrit
Détenteur inscrit d'une valeur mobilière
Indien inscrit soumis aux traités
Indienne inscrite soumise aux traités
Usager inscrit
Usager inscrit d'une marque
Usager inscrit d'une marque de commerce
Utilisateur enregistré
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Variétés agréées
Variétés baptisées
Variétés inscrites
Variétés inscrites au classement
étudi
étudiant de formation en alternance
étudiant en enseignement coopératif
étudiant inscrit à un programme coopératif

Translation of "Variétés inscrites " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
variétés inscrites au classement

varieties included in the classification
IATE -
IATE -


variétés baptisées | variétés inscrites | variétés agréées

named varieties
botanique
botanique


détenteur inscrit d'une valeur mobilière | détenteur inscrit, détentrice inscrite de valeur mobilière

registered security holder
IATE - LAW
IATE - LAW


détenteur inscrit | détenteur inscrit, détentrice inscrite

registered holder
IATE - LAW
IATE - LAW


usager inscrit d'une marque [ usager inscrit | usager inscrit d'une marque de commerce | utilisateur inscrit au registre | utilisateur enregistré ]

registered user [ registered user of a trademark | registered user of a trade-mark ]
Marques de commerce (Droit) | Propriété industrielle et intellectuelle
Trademarks (Law) | Copyright, Patent and Trademark Law


Règlement sur la fourniture de publication par un inscrit(TPS/TVH) [ Règlement concernant la fourniture de publications par un inscrit | Règlement sur la fourniture de publications par un inscrit non-résident | Règlement concernant la fourniture de publications par un inscrit non-résident ]

Publications Supplied by a Registrant (GST/HST)Regulations [ Regulations Respecting Publications Supplied by a Registrant | Publications Supplied by a Non-Resident Registrant Regulations | Regulations Respecting the Supply of Publications by a Non-resident Registrant ]
Titres de lois et de règlements fédéraux canadiens | Fiscalité
Titles of Federal Laws and Regulations (Canadian) | Taxation


étudiant inscrit à un programme d'alternance travail-études [ étudiant inscrit à un programme de type alternance travail-études | étudiant inscrit à un programme d'enseignement coopératif | étudiant inscrit à un programme coopératif | étudiant en enseignement coopératif | étudiant de formation en alternance | alternant | étudi ]

co-operative student [ co-op student | student registered in a co-op program ]
Travail et emploi | Pédagogie (Généralités)
Labour and Employment | Education (General)


Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paralysies et des anesthésies, quand la survenue du trouble est liée à des problèmes ou des difficultés interper ...[+++]

Definition: The common themes that are shared by dissociative or conversion disorders are a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements. All types of dissociative disorders tend to remit after a few weeks or months, particularly if their onset is associated with a traumatic life event. More chronic disorders, particularly paralyses and anaesthesias, may develop if the onset is associated with insoluble problems or interpersonal difficulties. These disorders have previously been classified as various types of conversion hys ...[+++]
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F44
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F44


Indien inscrit soumis aux traités | Indienne inscrite soumise aux traités

treaty status Indian
administration publique | appellation de personne
administration publique | appellation de personne


actionnaire non inscrit | actionnaire non inscrite

unregistered shareholder | unregistered stockholder
finance | appellation de personne
finance | appellation de personne
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Si tel est le cas, elle inscrit la variété concernée au Catalogue commun des variétés, ce qui implique que la semence de cette variété peut être commercialisée dans toute l'Union.

If so, it includes the variety concerned in the Common Catalogue of Varieties which means the seed of such a variety can be marketed throughout the EU.


Lorsqu'une variété de semences est dûment inscrite dans un catalogue national, la Commission en est informée et est invitée à inscrire la variété dans le catalogue commun moyennant publication au Journal officiel.

Once a variety of seed is properly inscribed in a national catalogue, the Commission is informed and is required to inscribe the variety in the Common Catalogue by publication in the Official Journal.


Les semences dont les variétés sont inscrites dans le catalogue commun peuvent être commercialisées dans toute l’UE; les semences dont les variétés figurent uniquement dans un catalogue national ne peuvent l’être que sur le marché du pays correspondant.

Seed of varieties in the Common Catalogue can be marketed in the entire EU, seed of varieties in the national catalogues only on the market of the country concerned.


Les variétés génétiquement modifiées ne peuvent être inscrites dans le catalogue que si elles ont été préalablement évaluées et autorisées conformément à la législation sur les OGM .

GM varieties can only be inscribed if they have already been evaluated and authorised in accordance with the legislation on GMOs .


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Dix-sept variétés de maïs dérivées de MON 810 sont inscrites dans des catalogues nationaux: 6 en France et 11 en Espagne.

17 varieties of maize derived from MON810 are inscribed in national catalogues: 6 are listed in France and 11 are listed in Spain.


En outre, les variétés dérivées de cet OGM doivent être inscrites dans un catalogue national (ou commun) avant que les semences de ces variétés puissent être commercialisées dans le pays en question ou au sein de la Communauté.

Furthermore the varieties derived from this GMO have to be registered on a national (or Common) catalogue of varieties before seeds of such varieties can be marketed in the country in question or whithin the Community.


Trente-deux variétés de maïs dérivées des trois maïs génétiquement modifiés en question sont inscrites dans les catalogues nationaux d’Espagne, de France et des Pays-Bas et les semences de ces variétés peuvent être commercialisées dans ces pays.

32 maize varieties derived from the 3 GM maize in question are inscribed in the national catalogues of Spain, France and of the Netherlands and seeds of those varieties can be marketed in those countries.


Étant donné les contraintes financières et la variété des besoins nouveaux qui ont été inscrits au titre de cette rubrique au cours des dernières années, toute nouvelle dépense doit être examinée d'un œil critique.

Given the financial constraints and the variety of new needs which were included under this heading during the last years, every new expenditure needs to be examined critically.


(1 ter) Il convient de rappeler les principes fondamentaux qui ont présidé à la mise en place de l'organisation commune des marchés dans le secteur de la banane, dans le but de garantir au consommateur européen la variété et l'équilibre des sources d'approvisionnement du marché sur la base du respect de la préférence communautaire et des divers engagements internationaux de la Communauté, au premier rang desquels ceux contractés auprès de ses partenaires ACP, tels qu'inscrits au protocole nº 5 de la Convention de Lomé et réaffirmés lo ...[+++]

(1b)The fundamental principles which governed the establishment of the common organisation of the market in bananas were designed to guarantee European consumers the variety and balance of the sources of supply for the market on the basis of respect for Community preference and the Community's various international obligations, contracted primarily towards its ACP partners, as set out in Protocol No 5 of the Lomé Convention and reaffirmed when the Cotonou Agreement was signed.


(1 ter) Il convient de rappeler les principes fondamentaux qui ont présidé à la mise en place de l'organisation commune des marchés dans le secteur de la banane, dans le but de garantir au consommateur européen la variété et l'équilibre des sources d'approvisionnement du marché sur la base du respect de la préférence communautaire et des divers engagements internationaux de la Communauté, au premier rang desquels ceux contractés auprès de ses partenaires ACP, tels qu'inscrits au protocole nº 5 de la Convention de Lomé.

(1b)The fundamental principles which governed the establishment of the common organisation of the market in bananas were designed to guarantee European consumers the variety and balance of the sources of supply for the market on the basis of respect for Community preference and the Community's various international obligations, contracted primarily towards its ACP partners, as set out in Protocol No 5 of the Lomé Convention.




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Variétés inscrites

Date index:2021-01-29 -

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