hanche bote | coxa vara | coxa flexa | coxa adducta | coxa retrorsa

main bote radiale [ manus vara ]

regroupement de vols affrétés avec réservation anticipée [ regroupement de VARA ]

vol affrété avec réservation à l'avance | VARA

vol d'affrètement avec réservation anticipée | VARA

Antéversion du col du fémur Coxa:valga | vara | congénitale | Dysplasie acétabulaire congénitale

Ostéochondrite (juvénile) de:épiphyse supérieure du tibia [Blount] | tubercule tibial [Osgood-Schlatter] | Tibia vara

Epiphysiolyse de la tête fémorale (coxa vara retrosa) (non traumatique)

vol affrété avec réservation à l'avance | vol affrété avec réservation anticipée | VARA [Abbr.]

52. Le transporteur aérien qui se propose d’effectuer un VARA au moyen d’aéronefs ayant une MMHD de plus de 35 000 livres (15 900 kg) et qui est chargé de l’aller du VARA doit, dès qu’il a signé le contrat du VARA et au moins 15 jours et au plus un an avant la date du VARA projeté ou du premier vol de la série de VARA projetée :

b) le prix d’affrètement applicable au VARA regroupé est établi en fonction du tarif VARA que le transporteur aérien chargé du VARA regroupé a déposé auprès de l’Office, qui est applicable aux dates, aux heures et à l’itinéraire du VARA regroupé et qui est en vigueur au moment de la signature du contrat de regroupement;

(2.1) Le transporteur qui effectue un VARA au moyen d’aéronefs ayant une MMHD de plus de 35 000 livres (15 900 kg) et qui se propose de regrouper des VARA doit obtenir la permission de l’Office avant de procéder au regroupement, sauf si celui-ci est terminé avant la première des échéances établies conformément à l’article 56 pour les VARA à regrouper et si ces VARA seront effectués :

42.1 Le transporteur aérien qui se propose d’effectuer un VARA/VAFO ou une série de VARA/VAFO au moyen d’aéronefs ayant une MMHD d’au plus 35 000 livres (15 900 kg) est réputé avoir obtenu de l’Office à cette fin un permis d’affrètement de petit transporteur, s’il satisfait aux exigences applicables de la Loi et du présent règlement, à l’exception de celles visant exclusivement les transporteurs aériens qui se proposent d’effectuer un VARA/VAFO ou une série de VARA/VAFO au moyen d’aéronefs ayant une MMHD de plus de 35 000 livres (15 900 kg).