Il s'agit ici de la chronologie des différentes formes d'exploitation d'une œuvres (exploitation en salle, télé à péage, vidéo/DVD, télé en clair, .).

Il s'agit des chaînes Italia Uno (41.25 %), Tele + Nero (34.77 %), Tele + Bianco (38.67 %), TMC/ La 7 (43.86 %) diffusées par voie hertzienne terrestre et des chaînes satellitaires suivantes : Coming Soon Television (8.5 %), Disney Channel (20 %), Cineclassics (47 %), Stream verde (0 %), Tele + Grigio (48.82 %), Tele + 16/9 (46.13 %), Tele + Nero (34.77 %), Palco (45.91 %), Tele + Bianco (38.67 %).

Il s'agit des chaînes Italia Uno (39.66%), Tele + Nero (38.87 %), Tele + Bianco (41.77 %), diffusées par voie hertzienne terrestre et des chaînes satellitaires suivantes: Coming Soon Television (8.5 %), Disney Channel (28 %), Fox Kids (36 %), Duel (12 %), Comedy Life (25 %), Stream verde (0 %), Tele + 16/9 (41.18 %), Tele + Nero (38.87%), Palco (42.74 %), Tele + Bianco (41.77 %).

12. Les chaînes Tele+ Nero et Tele+ Bianco, transmises par voie terrestre et par voie satellitaire et appartenant respectivement aux concessionnaires Prima Tv Spa et Europa Tv Spa (qui font toutes deux partie du groupe Tele+), n'ont pas respecté les obligations en matière de programmation d'oeuvres européennes dans les années 1999 et 2000.

Pour les raisons que nous venons d'exposer (la nécessité de rapporter les données des différentes chaînes à celles de l'ensemble des chaînes contrôlées par un même organisme), la situation de Tele+ Bianco et Tele+ Nero, chaînes qui sembleraient ne pas respecter le quota de réserve en faveur des oeuvres européennes, sera examinée en même temps que l'analyse des chaînes satellitaires du groupe Tele+, à laquelle on renvoie.

(37) considérant qu'il importe que les autorités nationales compétentes, lorsqu'elles surveillent la mise en oeuvre des dispositions pertinentes, soient en mesure de distinguer, en ce qui concerne les chaînes qui ne sont pas exclusivement consacrées au télé-achat, entre, d'une part, le temps de transmission consacré aux spots de télé-achat, aux spots publicitaires et aux autres formes de publicité et, d'autre part, le temps de transmission consacré aux fenêtres d'exploitation pour le télé-achat; qu'il est, par conséquent, nécessaire et suffisant que chaque fenêtre d'exploitation soit clairement signalée, au moins à son début et à sa fin, par des moyens optiques et acoustiques;