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Bouton de transfert
Chaîne de pénétration dans l'environnement
Cheminement dans l'environnement
Circuit logique de transfert
Comité du développement
Deuxième voie sonore
Ligne automatique
Ligne transfert
Logique de transfert de la voie
Passation de voie support
Transfert de voie
Transfert du support
Voie de garage
Voie de pénétration dans l'environnement
Voie de transfert
Voie de transfert dans l'environnement
Voie de transfert des informations
Voie-transfert

Translation of "Transfert de voie " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
passation de voie support | transfert de voie | transfert du support

bearer handover
IATE - Communications
IATE - Communications


deuxième voie sonore | bouton de transfert | voie de transfert

second audio channel | second sound channel | separate sound channel
télécommunication > traitement de signal
télécommunication > traitement de signal


voie de garage | voie de transfert

transfer track
IATE - TRANSPORT | Land transport | Mechanical engineering
IATE - TRANSPORT | Land transport | Mechanical engineering


logique de transfert de la voie [ circuit logique de transfert ]

channel switchover logic
Installations de télécommunications | Commutation télégraphique | Centraux téléphoniques
Telecommunications Facilities | Telegraphic Switching | Telephone Exchanges


voie-transfert | ligne automatique | ligne transfert

transfer line
travail des métaux > machine-outil
travail des métaux > machine-outil


chaîne de pénétration dans l'environnement [ voie de transfert dans l'environnement | cheminement dans l'environnement | voie de pénétration dans l'environnement ]

environmental pathway [ environmental route ]
Agents de pollution
Pollutants


voie de transfert des informations

information channel
IATE - Communications
IATE - Communications


professeur de gestion des entreprises (voie professionnelle)/professeure de gestion des entreprises (voie professionnelle) | professeure de gestion des entreprises de la voie professionnelle | professeur de gestion des entreprises (voie professionnelle) | professeur de gestion des entreprises de la voie professionnelle/professeure de gestion des entreprises de la voie professionnelle

business administration teacher | vocational business administration teacher | business administration instructor | business administration vocational teacher
Professions intellectuelles et scientifiques
Professionals


Comité ministériel conjoint des conseils des gouverneurs de la Banque mondiale et du Fonds monétaire international sur le transfert de ressources réelles aux pays en voie de développement [ Comité du développement ]

Joint Ministerial Committee of the Boards of Governors of the World Bank and the International Monetary Fund on the Transfer of Real Resources to Developing Countries [ Development Committee ]
Organismes et comités internationaux | Finances
International Bodies and Committees | Finance


voie de transfert

transfer pathway
physique > physique atomique et nucléaire
physique > physique atomique et nucléaire
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
[6] Le transfert intangible de technologie comprend à la fois le transfert d’informations techniques par voie électronique et le transfert de connaissances et de compétences par des personnes.

[6] Intangible technology transfer includes both the transfer of technical information via electronic means and the transfer of knowledge and skills by persons.


[6] Le transfert intangible de technologie comprend à la fois le transfert d’informations techniques par voie électronique et le transfert de connaissances et de compétences par des personnes.

[6] Intangible technology transfer includes both the transfer of technical information via electronic means and the transfer of knowledge and skills by persons.


4. La Commission établit, par voie d’actes d’exécution, les conditions uniformes pour la consultation et l’échange d’informations entre les États membres, en particulier en cas de transferts différés ou retardés, de transferts à la suite d’une acceptation par défaut, de transferts de mineurs ou de personnes à charge et de transferts contrôlés.

4. The Commission shall, by means of implementing acts, establish uniform conditions for the consultation and exchange of information between Member States, in particular in the event of postponed or delayed transfers, transfers following acceptance by default, transfers of minors or dependent persons, and supervised transfers.


4. La Commission établit, par voie d’actes d’exécution, les conditions uniformes pour la consultation et l’échange d’informations entre les États membres, en particulier en cas de transferts différés ou retardés, de transferts à la suite d’une acceptation par défaut, de transferts de mineurs ou de personnes à charge et de transferts contrôlés.

4. The Commission shall, by means of implementing acts, establish uniform conditions for the consultation and exchange of information between Member States, in particular in the event of postponed or delayed transfers, transfers following acceptance by default, transfers of minors or dependent persons, and supervised transfers.


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Le transfert par voie aérienne ne se fait pas obligatoirement par l’intermédiaire des transporteurs nationaux de l’État requérant et de l’État requis et peut s’effectuer dans le cadre de vols réguliers et de vols charter.

Transfer by air shall not be restricted to the use of the national carriers of the requesting State or the requested State and may take place by using scheduled flights as well as charter flights.


Le transfert par voie aérienne ne se fait pas obligatoirement par l’intermédiaire des transporteurs nationaux de l’État requérant et de l’État requis et peut s’effectuer dans le cadre de vols réguliers et de vols charter.

Transfer by air shall not be restricted to the use of the national carriers of the requesting State or the requested State and may take place by using scheduled flights as well as charter flights.


prie instamment tous les États membres de participer sans réserves aux mécanismes de la justice pénale internationale, particulièrement en déférant les fugitifs devant les juridictions; relève avec satisfaction, à cet égard, le rôle joué par la République démocratique du Congo dans le transfert de Germain Katanga à la CPI, l'action de la Serbie dans l'arrestation et le transfert de Zdravko Tolimir devant le Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie (TPIY), ainsi que la participation de la Serbie et du Monténégro à l'arrestation et au transfert de Vlastimir Đjorđjević devant le TPIY; observe toutefois avec préoccupation que le ...[+++]

Urges all Member States to collaborate fully in international criminal justice mechanisms, and especially in bringing fugitives to justice; in this regard, notes with satisfaction the cooperation of the Democratic Republic of the Congo in the transfer of Germain Katanga to the ICC, the cooperation of Serbia in the arrest and transfer of Zdravko Tolimir to the International Criminal Tribunal for the former Yugoslavia (ICTY) and the cooperation of Serbia and Montenegro in the arrest and transfer of Vlastimir Đjorđjević to the ICTY; however, notes with concern the persistent failure of Sudan to cooperate with the ICC by arresting and tran ...[+++]


1. Chaque partie fait en sorte que le public ait accès aux informations consignées dans son registre des rejets et des transferts de polluants sans qu'il ait à faire valoir un intérêt particulier et, conformément aux dispositions du présent protocole, essentiellement en veillant à ce que son registre soit conçu de façon à être directement accessible par voie électronique, par le biais des réseaux de télécommunication publics.

1. Each Party shall ensure public access to information contained in its pollutant release and transfer register, without an interest having to be stated, and according to the provisions of this Protocol, primarily by ensuring that its register provides for direct electronic access through public telecommunications networks.


Lorsque l'agriculteur acquiert les droits au paiement considérés par la voie d'un transfert opéré par un autre agriculteur et que cet autre agriculteur a déjà déclaré ces droits au paiement, la déclaration supplémentaire de ces derniers n'est admissible que si le cédant a déjà informé l'autorité compétente du transfert conformément à l'article 25, paragraphe 2, du présent règlement et qu'il retire ces droits au paiement de sa propre demande unique, dans les délais fixés à l'article 15 du règlement (CE) no 796/2004.

Where the farmer acquires the payment entitlements concerned by way of a transfer from another farmer and where that other farmer had already declared those payment entitlements, the additional declaration of those payment entitlements shall only be admissible if the transferor has already informed the competent authority of the transfer in accordance with Article 25(2) of this Regulation and withdraws those payment entitlements from his own single application, within the time-limits set out in Article 15 of Regulation (EC) No 796/2004.


B. le deuxième alinéa est remplacé par le texte suivant:"En pareil cas, l'institution où le fonctionnaire est en service détermine, par voie de dispositions générales d'exécution, compte tenu du traitement de base, de l'âge et du taux de change à la date de la demande de transfert, le nombre d'annuités qu'elle prend en compte d'après le régime de pension communautaire au titre de la période de service antérieur sur la base du capital transféré, déduction faite du montant qui représente la revalorisation du capital entre la date de la ...[+++]

(B) the second subparagraph is replaced by the following:"In such case the institution in which the official serves shall, taking into account the official's basic salary, age and exchange rate at the date of application for a transfer, determine by means of general implementing provisions the number of years of pensionable service with which he shall be credited under the Community pension scheme in respect of the former period of service, on the basis of the capital transferred, after deducting an amount representing capital appreciation between the date of the application for a transfer and the actual date of the transfer".




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Transfert de voie

Date index:2022-05-25 -

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