Dans le cas où il existe des gares souterraines telles qu'elles sont définies au point 1.1.4, qui sont spécifiées comme sites d'évacuation dans le plan d'urgence et si les distances entre des gares souterraines se succédant et la gare souterraine la plus proche de la tête du tunnel sont inférieures à 5 km, les trains satisfont aux exigences de la catégorie A.

Dans le cas d'un quai en îlot central, la vitesse du train sur la voie sans arrêt est limitée à une vitesse inférieure à 250 km/h lorsque des voyageurs se trouvent sur le quai.

Madame McMahon, êtes-vous en train de nous dire qu'en vertu de cet amendement, soit l'amendement NPD-28 à la page 49, la somme qu'aurait à verser le gouvernement serait supérieure? Non, je pense au contraire qu'elle serait inférieure, parce que le remboursement avec intérêt serait calculé à un taux inférieur, par rapport au taux désigné.

Pantalons, y. c. knickers et pantalons simil., et culottes, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, autres qu'en tissus dits «denim» ou en bonneterie et sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles, slips et parties inférieures des survêtements de sport «trainings»)

Après une heure, et à plus forte raison après deux heures, l'alcool aura été absorbé, et le taux d'alcoolémie sera à la baisse, puisque le corps a absorbé l'alcool et est en train de l'éliminer (1900) Avant la première heure, la présomption proposée selon laquelle le taux d'alcoolémie n'est pas inférieur au taux d'alcoolémie au moment de l'infraction présumée peut être inexacte du point de vue scientifique si l'alcool est encore en train d'être absorbé dans le sang.

Ces entreprises ferroviaires ont créé une filiale spécialisée "European Night Services Ltd" (ENS), chargée de concevoir et d'exploiter les trains de nuit devant répondre aux besoins de 3 catégories de clientèles : - les hommes d'affaires qui empruntent habituellement l'avion et peuvent opter pour un service ferroviaire de nuit permettant de dormir dans des cabines confortables, avec un service de haut niveau et des horaires adaptés aux réunions professionnelles; - les personnes voyageant à des fins de loisirs, mais qui souhaitent un confort élevé; - les personnes voyageant à des fins de loisirs, mais souhaitent des tarifs ...[+++]inférieurs et acceptent un niveau de confort inférieur, notamment des sièges inclinables au lieu de lits.