«sous-installation avec référentiel de combustibles» : les intrants, les extrants et les émissions correspondantes qui ne relèvent pas d’une sous-installation avec référentiel de produit et qui sont liés à la production, par la combustion de combustibles, de chaleur non mesurable consommée pour la fabrication de produits, pour la production d’énergie mécanique autre que celle utilisée aux fins de la production d’électricité, ou pour le chauffage ou le refroidissement, à l’exclusion de la consommation aux fins de la production d’électricité, y compris la mise en torchère pour des raisons de sécurité.

Parmi ces unités peuvent notamment figurer tous les types de chaudières, brûleurs, turbines, appareils de chauffage, hauts-fourneaux, incinérateurs, calcinateurs, fours, étuves, sécheurs, moteurs, piles à combustible, unités de combustion en boucle chimique, torchères, ainsi que les unités de postcombustion thermique ou catalytique.

Afin d’indiquer clairement que la directive 2003/87/CE couvre tous les types de chaudières, de brûleurs, de turbines, d'appareils de chauffage, de hauts-fourneaux, d'incinérateurs, de calcinateurs, de fours, d'étuves, de sécheurs, de moteurs, de piles à combustible, d'unités de combustion en boucle chimique, de torchères, ainsi que les unités de postcombustion thermique ou catalytique, il convient d’ajouter une définition de la combustion.

- éviter le brûlage en torchère dans les raffineries.

Paradoxalement, les compagnies sidérurgiques devraient brûler à la torchère les gaz de hauts fourneaux, en augmentant ainsi les émissions de CO2, sans compter les droits d’émission qu’elles devront racheter aux compagnies électriques.

Paradoxalement, les compagnies sidérurgiques devraient brûler à la torchère les gaz de hauts fourneaux, en augmentant ainsi les émissions de CO2, sans compter les droits d’émission qu’elles devront racheter aux compagnies électriques.