Pour les véhicules à carburant modulable, lorsque l’essai doit être réalisé avec les deux carburants, selon la figure I. 2.4 de l’annexe I du règlement (CE) no 692/2008, et pour les véhicules fonctionnant au GPL ou au GN/biométhane, que ce soit en bicarburant ou en monocarburant, le tableau doit être répété pour les différents gaz de référence utilisés dans l’essai et un tableau supplémentaire doit présenter les résultats les plus défavorables obtenus.

(41) Afin de tenir compte de l'évolution des connaissances techniques et des nouvelles observations scientifiques, il convient de déléguer à la Commission le pouvoir d'adopter des actes conformément à l'article 290 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne afin de modifier l'annexe I, partie B, section 3, points 2.3, 2.4 et 2.5 et l'annexe I, partie C, section 3, ainsi que les annexes V, VII et IX. À l'avenir, cela permettra à la Commission de prévoir des cycles d'essai sur les moteurs hybrides et d'ajouter les carburants d'essai mélangés à du biocar ...[+++]burant au tableau des carburants d'essai, lorsque ces carburants d'essai auront été acceptés au niveau international.

En particulier, ces modifications peuvent prévoir des cycles d'essai sur les moteurs hybrides et ajouter les carburants d'essai mélangés à du biocarburant au tableau des carburants d'essai figurant dans la partie B, point 2, de l'annexe I, lorsque ceux-ci auront été acceptés sous la forme de normes admises au niveau international.

(39) Pour tenir compte de l'évolution des connaissances techniques et des nouvelles observations scientifiques, le pouvoir d'adopter des actes, conformément à l'article 290 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, devrait être délégué à la Commission afin qu'elle puisse modifier la partie B, point 2, et la partie C, point 1, de l'annexe I, à l'exclusion des modifications directes ou indirectes des valeurs d'émissions gazeuses ou sonores et des valeurs du nombre de Froude et du rapport puissance/développement, qu'elle puisse prévoir des cycles d'essai sur les moteurs hybrides, ajouter les carburants d'essai mélangés à du biocarburant au ...[+++]tableau des carburants d'essai, lorsque ceux-ci auront été acceptés au niveau international, et modifier les annexes V, VII et IX. Il importe particulièrement que la Commission procède aux consultations appropriées tout au long de son travail préparatoire, y compris au niveau des experts.

(39) Pour tenir compte de l'évolution des connaissances techniques et des nouvelles observations scientifiques, le pouvoir d'adopter des actes, conformément à l'article 290 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, devrait être délégué à la Commission afin qu'elle puisse modifier la partie B, point 2, de l'annexe I, en particulier pour prévoir des cycles d'essai sur les moteurs hybrides et ajouter les carburants d'essai mélangés à du biocarburant au tableau des carburants d'essai, lorsque ceux-ci auront été acceptés au niveau international, et la partie C, point ...[+++]1, de l'annexe I, à l'exclusion des modifications directes ou indirectes des valeurs d'émissions gazeuses ou sonores et des valeurs du nombre de Froude et du rapport puissance/développement, ainsi que les annexes V, VII et IX. Il est particulièrement important que la Commission procède aux consultations appropriées tout au long de son travail préparatoire, y compris au niveau des experts.

1. À partir du 1janvier 2004, du 1janvier 2010, du 1janvier 2012 et du 1janvier 2014, les niveaux minimaux de taxation applicables aux carburants sont fixés conformément à l'annexe I, tableau A.