1. Lorsque les États membres établissent, en application de l'annexe VII, point B.1.b), quatrième tiret, du règlement (CE) n° 1493/1999, pour les vins produits sur leur territoire, les indications relatives au mode d'obtention ou aux méthodes d'élaboration des vins de table avec indication géographique ou des v.q.p.r.d., ils en définissent le cadre d'emploi et les conditions d'utilisation.

1. Lorsque les États membres établissent, en application de l'annexe VII, point B.1.b), quatrième tiret, du règlement (CE) no 1493/1999, pour les vins produits sur leur territoire, les indications relatives au mode d'obtention ou aux méthodes d'élaboration des vins de table avec indication géographique ou des v.q.p.r.d., ils en définissent le cadre d'emploi et les conditions d'utilisation.

1. Lorsque les États membres établissent, en application de l'annexe VII, point B.1.b), quatrième tiret, du règlement (CE) n° 1493/1999, pour les vins produits sur leur territoire, les indications relatives au mode d'obtention ou aux méthodes d'élaboration des vins de table avec indication géographique ou des v.q.p.r.d., ils en définissent le cadre d'emploi et les conditions d'utilisation.

Les huit représentants de la table ronde fournissent de précieuses introspections du point de vue du client sur tous les aspects de nos activités, y compris le processus de demande, les appels, les modes de service et les initiatives en matière de communication.

Ce nouveau règlement veut intégrer le secteur de l'élimination dans l'approche de la sécurité alimentaire de la ferme à la table en introduisant des contrôles rigoureux aux points critiques de la chaîne d'élimination (tri, stockage, transport, traitement, manipulation et utilisation).

()Appendice 2 MODÈLE DE PROCÈS-VERBAL D'ESSAI POUR ESSIEU DE RÉFÉRENCE COMME PRÉVU À L'APPENDICE 1 POINT 3.6 PROCÈS-VERBAL D'ESSAI No 1.IDENTIFICATION 1.1.Essieu Constructeur (nom et adresse) Marque Type Modèle Masse techniquement admissible (Pe) (kg) 1.2.Frein Constructeur (nom et adresse) Marque Type Modèle Masse techniquement admissible (Pe) Couple d'entrée de l'axe de la came techniquement admissible Cmax Tambour du frein : diamètre intérieur Tambour du frein : masse Tambour du frein : matériau (joindre plan dimensionné comme prévu à la figure 1) Garniture du frein : constructeur Garniture du frein : type Garniture du frein : identification (doit être visible quand la garniture est montée sur la mâchoire du Garniture du frein : frein) G ...[+++]arniture du frein : largeur Garniture du frein : épaisseur Garniture du frein : superficie Garniture du frein : mode de fixation Géométrie du frein (joindre plan dimensionné comme prévu à la figure 2) 1.3.Roue(s) Simple/jumelée(1) Diamètre de la jante (D) (joindre plan dimensionné comme prévu à la figure 1) 1.4.Pneus Rayon de roulement (R) à la masse de référence (Pe) 1.5.Récepteur de frein Constructeur Type (cylindre/diaphragme)(1) Modèle Longueur du levier (l) 2.ENREGISTREMENT DES RÉSULTATS DES ESSAIS (corrigés en fonction de la résistance au roulement) >TABLE>