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Autorisation de courte durée
Autorisation de séjour de courte durée
Autorisation de séjour de courte durée initiale
Autorisation initiale de séjour de courte durée
Autorisation pour séjour de courte durée
Court séjour
Lit d'hébergement temporaire
Lit de court séjour
Lit de courte durée
Lit de dépannage
Lit de soins de courte durée
Permis L
Permis de séjour de courte durée
Programme de séjours de courte durée pour écrivains
Prolongation d'une autorisation de courte durée
Séjour de courte durée
Séjours de courte durée
Titre de séjour de courte durée
VLE - Très courte durée
Valeur TLV courte durée
Valeur TLV à court terme
Valeur TLV-STEL

Translation of "Séjours de courte durée " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
séjours de courte durée

short term arrivals
IATE - Economic analysis
IATE - Economic analysis


autorisation de courte durée | autorisation de séjour de courte durée | autorisation pour séjour de courte durée | permis de séjour de courte durée | permis L

short stay permit | short-term residence permit | L permit
Force publique (Administration publique et privée) | Droit international - droit des gens (Droit) | Migrations - colonisation (Politique)
Public & private administration | Law, legislation & jurisprudence | Politics


court séjour | séjour de courte durée

short stay
IATE - EUROPEAN UNION | International law
IATE - EUROPEAN UNION | International law


autorisation initiale de séjour de courte durée | autorisation de séjour de courte durée initiale

first-time short stay permit
Force publique (Administration publique et privée) | Droit public (Droit) | Politique intérieure (Politique) | Migrations - colonisation (Politique)
Public & private administration | Law, legislation & jurisprudence | Politics


séjour de courte durée [ court séjour ]

short stay [ short term stay ]
Établissements de santé | Services sociaux et travail social
Health Institutions | Social Services and Social Work


prolongation d'une autorisation de séjour de courte durée | prolongation d'une autorisation de courte durée

extension of a short stay permit | renewal of a short stay permit
Force publique (Administration publique et privée) | Migrations - colonisation (Politique)
Public & private administration | Politics


titre de séjour de courte durée

short-stay residence permit
IATE - European construction | Migration
IATE - European construction | Migration


Programme de séjours de courte durée pour écrivains

Short-Term Writers-in-Residence Program
Titres de programmes et de cours
Titles of Programs and Courses


lit de courte durée | lit de soins de courte durée | lit de court séjour | lit de dépannage | lit d'hébergement temporaire

short-stay bed
médecine > équipement médico-hospitalier
médecine > équipement médico-hospitalier


valeur limite d'exposition pour une exposition de courte durée [ valeur TLV courte durée | VLE - Très courte durée | valeur TLV-STEL | concentration tolérable pour une exposition de courte durée | valeur TLV à court terme ]

Threshold Limit Value - Short-Term Exposure Limit [ Threshold Limit Value - Short Term Exposure Limit ]
Santé et sécurité au travail | Droit environnemental | Pollution de l'air
Occupational Health and Safety | Environmental Law | Air Pollution
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Quant à la question de savoir si l’effet cumulatif de différents séjours de courte durée dans l’État membre d’accueil est susceptible d’ouvrir un droit de séjour dérivé à un membre de la famille ressortissant d’un État tiers lorsque le citoyen de l’Union retourne dans son État d’origine, la Cour rappelle que seul un séjour satisfaisant aux dispositions de la directive 2004/38 relatives à un séjour de plus de trois mois est de nature à ouvrir un droit de séjour dérivé au retour.

As regards the question whether the cumulative effect of various short periods of residence in the host Member State may create a derived right of residence for a family member of an EU citizen who is a third‑country national on the citizen’s return to his Member State of origin, the Court points out that only a period of residence satisfying the conditions of Directive 2004/38 relating to a right of residence for a period of longer than three months will give rise to such a right of residence.


L’affaire C-456/12 concerne des refus d’octroi d’un droit de séjour dans une situation dans laquelle le citoyen de l’Union retourne dans l’État membre dont il possède la nationalité après avoir effectué, avec le membre de sa famille concerné, des séjours de courte durée dans un autre État membre.

Case C‑456/12 concerns the refusal to grant a right of residence where the EU citizen returns to the Member State of which he is a national after short periods of residence in another Member State with the family member in question.


Accord CE/Maurice relatif à l’exemption de visa pour les séjours de courte durée - Accord CE/Seychelles relatif à l’exemption de visa pour les séjours de courte durée - Accord CE/Barbade relatif à l’exemption de visa pour les séjours de courte durée - Accord CE/Saint-Christophe-et-Nevis relatif à l’exemption de visa pour les séjours de courte durée - Accord CE/Antigua-et-Barbuda relatif à l’exemption de visa pour les séjours de courte durée - Accord CE/Bahamas relatif à l’exemption de visa pour les séjours de courte durée (débat)

Agreement between the EC and Mauritius on the short-stay visa waiver - Agreement between the EC and Seychelles on the short-stay visa waiver - Agreement between the EC and Barbados on the short-stay visa waiver - Agreement between the EC and Saint Kitts and Nevis on the short-stay visa waiver - Agreement between the EC and Antigua and Barbuda on the short-stay visa waiver - Agreement between the EC and The Bahamas on the short-stay visa waiver (debate)


Dans le cadre de la politique commune des visas de l’UE, les États membres qui font partie de l’espace Schengen reconnaissent mutuellement leurs visas de court séjour: le visé délivré par un État membre de l’espace Schengen permet en principe l’entrée et le séjour de courte durée sur le territoire d’autres États Schengen.

In the framework of the common EU visa policy, Member States that are part of the Schengen area mutually recognise each others short stay visa: a visa issued by one Schengen Member State is valid, in principle, for entry into and short stay on the territory of the other Schengen Member States.


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Le formulaire E111 existant, requis pour des séjours de courte durée tels que des séjours touristiques, sera le premier à être remplacé. Il sera suivi dans un deuxième temps par tous les autres formulaires utilisés pour des séjours temporaires détachement dans un autre pays par l'employeur (E128), transport routier international (E110), études (E128) et recherche d'un emploi (E119).

It will first replace the existing 'E111' form for short stays such as holidays and then, in a second phase, all the other forms used for temporary stays employees posted to another country (E128), international road transport (E110), study (E128) and job seekers (E119).


4. Lorsqu'ils délivrent un titre de séjour de courte durée à une personne qui a été victime avec des membres de sa famille ou des personnes assimilées à des membres de sa famille, les États membres en tiennent compte dans l'examen de la possibilité de leur délivrer un permis de séjour à titre humanitaire .

4. When Member States grant a short term permit to a person identified as a victim of one of the offences referred to under article 2 (b) and (c) with member of his/her family or persons treated as members of his/her family, they shall take this element into account when examining the possibility of granting them a residence permit on humanitarian grounds.


La présente directive a pour objet d'instaurer un titre de séjour de courte durée délivré aux ressortissants de pays tiers, victimes des infractions constituées par l'aide à l'immigration illégale et de la traite des êtres humains (ci-après dénommées "victimes") qui coopèrent à la lutte contre les auteurs de ces infractions.

The purpose of this Directive is to introduce a short-term residence permit for third-country nationals who are victims of offences constituted by the action to facilitate illegal immigration or by trafficking in human beings (hereafter referred to as "victims") who cooperate in the fight against the perpetrators of these offences.


(8) Au vu de la volonté claire de coopération de la victime et si l'autorité judiciaire juge que sa présence est utile pour la procédure , l'autorité administrative compétente délivre un titre de séjour de courte durée pour six mois, renouvelable par périodes de six mois.

(8) Confronted with a victim who clearly intends to cooperate and whose presence the judicial authority regards as useful to the proceedings , the competent administrative authority will issue a short-term residence permit for six months, renewable for six-month periods.


(8) Au vu de la volonté claire de coopération de la victime et si l'autorité judiciaire juge que sa présence est dans l'intérêt de la coopération , l'autorité administrative compétente délivre un titre de séjour de courte durée pour six mois, renouvelable par périodes de six mois.

(8) Confronted with a victim who clearly intends to cooperate and whose presence the judicial authority regards as being relevant to such cooperation , the competent administrative authority will issue a short-term residence permit for six months, renewable for six-month periods.


Il s'agit notamment de prévoir des dotations financières couvrant à la fois des séjours de courte durée d'un chercheur se rendant dans un autre pays de la Communauté, de dotations couvrant les frais de voyage, séjour, déménagement et même salaire d'un chercheur détaché dans une équipe de recherche dans un autre pays de la Communauté pour une période se situant entre 6 mois et 3 ans et enfin une dotation au bénéfice d'un jeune scientifique embauché par une industrie et effectuant un stage de longue durée (de 1 à 3 ans) dans un laboratoire public d'un autre pays de la Communauté.

The proposal in particular is to provide funding to enable research workers to make short stays in a Member State other than their own, funding to cover the costs of travel, subsistence, removal and even the salaries of research workers seconded to a research team in a Member State other than their own for between 6 months and 3 years and, lastly, funding for young scientists taken on in industry and receiving lengthy training (from 1 to 3 years) in a public laboratory in a Member State other than their own.




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Séjours de courte durée

Date index:2023-01-18 -

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