Dans le cas des structures maître-nourricier, la description du profil de risque et de rendement de l’OPCVM nourricier ne devrait pas être fondamentalement différente de la section correspondante du document d’information clé pour l’investisseur établi par l’OPCVM maître, de façon à permettre à l’OPCVM nourricier de copier, chaque fois que cela est pertinent, les informations contenues dans ce document.

En ce qui concerne les structures maître-nourricier, la Commission devrait être habilitée à arrêter les mesures qui visent à préciser le contenu de l’accord entre l’OPCVM maître et l’OPCVM nourricier ou des règles de conduite internes, le contenu de l’accord de partage d’informations entre leurs dépositaires ou leurs contrôleurs légaux des comptes, la définition des mesures appropriées pour coordonner le calendrier du calcul et de la publication de leur valeur nette d’inventaire, afin d’écarter les possibilités d’opérations d’arbitrage sur leurs parts entre la valeur comptable et la valeur de marché (market timing), l’impact de la fusion ...[+++] du maître sur l’agrément du nourricier, les types d’irrégularités provenant du maître à signaler au nourricier, la forme et le mode de fourniture des informations à transmettre aux porteurs de parts lors de la conversion d’un OPCVM en un OPCVM nourricier, la procédure d’évaluation et de contrôle du transfert d’actifs d’un nourricier à un maître et le rôle du dépositaire du nourricier dans ce processus.

En ce qui concerne les structures maître-nourricier, la Commission devrait être habilitée à arrêter les mesures qui visent à préciser le contenu de l’accord entre l’OPCVM maître et l’OPCVM nourricier ou des règles de conduite internes, le contenu de l’accord de partage d’informations entre leurs dépositaires ou leurs contrôleurs légaux des comptes, la définition des mesures appropriées pour coordonner le calendrier du calcul et de la publication de leur valeur nette d’inventaire, afin d’écarter les possibilités d’opérations d’arbitrage sur leurs parts entre la valeur comptable et la valeur de marché (market timing), l’impact de la fusion ...[+++] du maître sur l’agrément du nourricier, les types d’irrégularités provenant du maître à signaler au nourricier, la forme et le mode de fourniture des informations à transmettre aux porteurs de parts lors de la conversion d’un OPCVM en un OPCVM nourricier, la procédure d’évaluation et de contrôle du transfert d’actifs d’un nourricier à un maître et le rôle du dépositaire du nourricier dans ce processus.

Afin de favoriser le fonctionnement efficace du marché intérieur et de garantir le même niveau de protection des investisseurs dans l’ensemble de la Communauté, il convient d’autoriser tant les structures maître-nourricier où maître et nourricier sont établis dans le même État membre que celles où ils sont établis dans des États membres différents.

Les structures maîtres-nourriciers sont une forme de regroupement en entités dans laquelle les fonds nourriciers transfèrent au fonds maître tous les actifs perçus.

Ils ont également souhaité qu’au-delà des dispositions législatives actuelles, d’autres propositions soient envisagées, comme l’élargissement de l’éventail des libertés du marché unique offertes aux gestionnaires de fonds. Le secteur est largement favorable à l’examen de certaines options, telles que le passeport européen des sociétés de gestion, le regroupement en structures de fonds maîtres et nourriciers («master-feeder funds») et les fusions.