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Arbre de construction
CSG
Code du taux du droit ou taxe ou redevance
Description du taux du droit ou taxe ou redevance
Droits d'exposition
Fiscalité verte
Fiscalité écologique
Géométrie constructive de solides
Géométrie de construction de solides
Géométrie solide constructive
Identification des droits ou taxes ou redevances
Modèle CSG
Redevance
Redevance de déversement
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Redevance de franchise
Redevance environnementale
Redevance périodique
Redevance sur produit polluant
Redevances CSG
Redevances d'exposition
Redevances de navigation aérienne
Redevances de services de navigation aérienne
Redevances du Centre spatial guyanais
Redevances pour droit d'exposition
Redevances pour droits d'exposition
Redevances pour la navigation aérienne
Redevances pour les droits d'exposition
Redevances pour les services de navigation aérienne
Taux des droits ou taxes ou redevances
Taux du droit ou taxe ou redevance
Taxe environnementale
Taxe sur l'énergie
Taxe sur le CO2
écotaxe

Translation of "Redevances CSG " (French → English) :

redevances du Centre spatial guyanais [ redevances CSG ]

Guiana Space Centre fees [ CSG fees ]
Gestion budgétaire et financière | Centres spatiaux
Financial and Budgetary Management | Space Centres


géométrie constructive de solides | modèle CSG | CSG [Abbr.]

constructive solids geometry | set theoretic method | CSG [Abbr.]
IATE -
IATE -


géométrie de construction de solides | arbre de construction | CSG | modèle CSG | géométrie solide constructive

constructive solid geometry | CSG
informatique > conception et dessin assistés par ordinateur
informatique > conception et dessin assistés par ordinateur


redevances de navigation aérienne [ redevances pour la navigation aérienne | redevances de services de navigation aérienne | redevances pour les services de navigation aérienne ]

air navigation fees [ charges for air navigation services ]
Aviation commerciale
Commercial Aviation


droits d'exposition | redevances pour droit d'exposition | redevances pour droits d'exposition | redevances pour les droits d'exposition | redevances d'exposition

exhibition royalties
droit > propriété intellectuelle
droit > propriété intellectuelle


redevance environnementale [ écotaxe | fiscalité écologique | fiscalité verte | redevance de déversement | redevance sur produit polluant | taxe environnementale | taxe sur l'énergie | taxe sur le CO2 ]

environmental tax [ charge for polluting product | discharge tax | ecotax | energy tax | environmental charge | green tax | tax on CO2 | tax on polluting product | Environmental charge(STW) ]
52 ENVIRONNEMENT | MT 5206 politique de l'environnement | BT1 instrument économique pour l'environnement | BT2 politique de l'environnement | RT principe pollueur-payeur [5206]
52 ENVIRONMENT | MT 5206 environmental policy | BT1 economic instrument for the environment | BT2 environmental policy | RT polluter pays principle [5206]


redevance de franchisage | redevance de franchise | redevance | redevance périodique

franchise fee | continuing franchise fee | royalty | royalty fee
commerce
commerce


code de description du taux du droit ou taxe ou redevance | code du taux du droit ou taxe ou redevance | identification des droits ou taxes ou redevances

duty or tax or fee rate description code | duty/tax/fee rate identification
IATE -
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description du taux du droit ou taxe ou redevance | taux des droits ou taxes ou redevances | taux du droit ou taxe ou redevance

duty or tax or fee rate description | duty/tax/fee rate
IATE -
IATE -


Demande de remboursement des retenues d'impôt sur les redevances pétrolières, les redevances de production ou sur les redevances pétrolières supplémentaires

Application for Refund of Resource Royalty, Production Royalty or Incremental Resource Royalty Tax Withheld
Titres de formulaires administratifs | Fiscalité
Titles of Forms | Taxation




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Redevances CSG

Date index:2022-12-02 -

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