T
outefois, si un tel programme se finance entièrement au moyen d’une catégorie unique de papier commercial et si, soit le rehaussement de crédit au niveau de tout un programme ne représente pas une retitrisation, soit le papier commercial est entièrement soutenu par l’établissement de crédit sponsor, laissant ainsi l’investisseur en papier commercial concrètement exposé au risque de défaut du
sponsor au lieu des paniers ou actifs sous-jacents, il n’y a pas lieu, d’une manière générale, de considérer ce papier commercial comme une expo
...[+++]sition de retitrisation.Nevertheless, if such a pro
gramme funds itself entirely with a single class of commercial paper
, and if either the programme-wide credit enhancement is not a re-securitisation or the commercial paper is fully supported by the sponsoring credit institution, leaving the commercial paper investor effectively exposed to the default risk of the sponsor instead of the underlyi
ng pools or assets, then that commercial paper generally shoul
...[+++]d not be considered a re-securitisation exposure.
