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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Profit
Profit dépendant
Profit indépendant
Profit à prendre
Profit à prendre dépendant
Profit à prendre individuel
Profit à prendre indépendant
Psychose SAI
Rapport
Résiduel de la personnalité et du comportement

Translation of "Profit à prendre indépendant " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
profit à prendre indépendant [ profit indépendant ]

profit à prendre in gross [ profit in gross ]
Droit des biens et de la propriété (common law) | PAJLO
Property Law (common law) | PAJLO


profit à prendre indépendant | profit indépendant

profit in gross
IATE - LAW
IATE - LAW


profit à prendre indépendant

profit à prendre in gross
IATE - LAW
IATE - LAW


profit dépendant [ profit à prendre dépendant ]

profit appurtenant [ profit à prendre appurtenant ]
Droit des biens et de la propriété (common law) | PAJLO
Property Law (common law) | PAJLO


profit à prendre [ profit ]

profit [ profit à prendre | profit à prendre in alieno solo ]
Droit des biens et de la propriété (common law) | PAJLO
Penal Law


profit à prendre

profit à prendre
droit > common law
droit > common law


profit à prendre individuel

several profit
finance
finance


profit | profit à prendre | rapport

profit
IATE - LAW
IATE - LAW


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F10-F19
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F10-F19
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(3) Sous réserve de la modification ou de l’annulation d’une période de prestations en vertu des autres dispositions du présent article, il n’est pas établi de période de prestations au profit du travailleur indépendant si une période de prestations antérieure n’a pas pris fin.

(3) Subject to any change or cancellation of a benefit period under this section, a benefit period shall not be established for a self-employed person if a prior benefit period has not ended.


(3) Sous réserve de la modification ou de l’annulation d’une période de prestations en vertu des autres dispositions du présent article, il n’est pas établi de période de prestations au profit du travailleur indépendant si une période de prestations antérieure n’a pas pris fin.

(3) Subject to any change or cancellation of a benefit period under this section, a benefit period shall not be established for a self-employed person if a prior benefit period has not ended.


Il y a toujours des concessions à faire, et je renoncerais à l'indépendance matérielle au profit de l'indépendance intellectuelle et administrative, en plus de ces dépenses de fonctionnement.

There are always trade-offs, and I would trade off physical independence for intellectual and management independence, and these machinery expenses.


En outre, les intermédiaires financiers publics doivent être gérés de façon commerciale et leurs gestionnaires doivent prendre leurs décisions d’investissement dans un souci de recherche de profits, en toute indépendance à l’égard de l’État.

In addition, the public financial intermediaries must be managed commercially and their managers shall take investment decisions in a profit-oriented manner at arm's-length from the State.


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Il a ensuite déclaré qu'il en avait profité pour prendre part à une démonstration de recherche et de sauvetage à bord de l'hélicoptère.

He then said he took the opportunity to be part of a search and rescue demonstration aboard a helicopter.


La valeur terminale est calculée à partir des profits incrémentaux (nets des paiements à AMS) de l'aéroport au cours de la dernière année du contrat ASA, ajustée pour prendre en compte le taux de croissance du marché du transport aérien en Europe et le facteur de rentabilité conçu pour refléter les capacités du contrat de services aéroportuaires et du contrat de services marketing à contribuer aux profits de l'aéroport après leur expiration.

The terminal value is calculated from the airport's incremental profits (net of AMS payments) in the last year of the ASA, adjusted to take into account the growth rate for the air transport market in Europe and the probability factor designed to reflect the airport service agreement's and marketing service agreement's capacities to contribute to the airport's profits after they have expired.


Afin de déterminer le niveau de participation des travailleurs qui s'applique dans les sociétés concernées dans le cadre de la fusion, il convient de prendre également en compte la proportion des représentants des travailleurs parmi les membres du groupe de direction qui gère les unités chargées d'atteindre des objectifs en termes de profit (profit units) dans ces sociétés, à condition qu'il y ait une représentation des travailleurs.

For the purpose of determining the level of employee participation operated in the relevant merging companies, account should also be taken of the proportion of employee representatives amongst the members of the management group, which covers the profit units of the companies, subject to employee participation.


L'idée de base consistait à intégrer un établissement de crédit spécial d'intérêt public (la Wfa à une banque commerciale classique, soumise à la concurrence, afin d'exploiter le capital inutilisé de l'organisme d'intérêt public - c'est-à-dire les fonds propres qui n'étaient pas nécessaires pour garantir les activités commerciales propres de cet organisme - au profit de la société exposée à la concurrence. Dans le même temps, il avait été prévu que les actifs transférés continueraient à être réservés à leur objet initial. C'est la raison pour laquelle le Land a opté pour la formule d'un "organisme situé à l'intérieur d'un autre organisme ...[+++]

The general idea was to merge a non-profit credit institution pursuing a particular task (Wfa) with a normal commercial bank operating under conditions of competition, with the aim of utilising surplus capital (from the point of view of the solvency rules) within the non-profit institution for the purposes of the entity exposed to competition. At the same time, the assets transferred remained earmarked for their original purpose. Consequently, the approach of an entity within an entity was chosen, with Wfa's assets constituting an independent and closed circuit in which profits generated by Wfa ac ...[+++]


considérant que la période transitoire de taxation des échanges intracommunautaires doit être mise à profit pour prendre les mesures nécessaires pour pallier à la fois les répercussions sociales dans les secteurs concernés et les difficultés régionales, notamment dans les régions frontalières, qui pourraient naître du fait de la suppression des taxations à l'importation et des détaxations à l'exportation pour les échanges entre les États membres; que, à cet effet, il convient d'autoriser les États membres à exonérer, pour une période s'achevant le 30 juin 1999, les livraisons de biens effectuées, dans les limites prévues, par des compto ...[+++]

Whereas advantage must be taken of the transitional period of taxation of intra-Community trade to take measures necessary to deal with both the social repercussions in the sectors affected and the regional difficulties, in frontier regions in particular, that might follow the abolition of the imposition of tax on imports and of the remission of tax on exports in trade between Member States; whereas Member States should therefore be authorized, for a period ending on 30 June 1999, to exempt supplies of goods carried out within specified limits by duty-free shops in the context of air and sea travel between Member States;


La compensation n'a pas pour fonction de compenser la perte de marché que les fabricants de voiture connaîtraient au profit des producteurs indépendants.

The compensation does not intend to compensate car manufacturers for loss of market share to the independent parts producers.




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Profit à prendre indépendant

Date index:2023-12-18 -

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