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Analyse des risques d’utilisation d’un produit
Biens à faible risque
Biens à haut risque
Biens à risque faible
Biens à risque élevé
Espèce à faible risque
Exportateur à faible prix de revient
Fournisseur bon marché
Fournisseur à bas prix
Fournisseur à bas prix de revient
Fournisseur à faible coût de production
Fournisseur à faibles coûts
Gestion des risques d’un produit
Gestion des risques d’utilisation d’un produit
Lymphome mal différencié
Lymphome à bon pronostic
Lymphome à faible risque
Marchandises à faible risque
Marchandises à haut risque
Marchandises à risque élevé
Marchandises à risques faible
Pays offrant des produits à bon marché
Producteur à
Produit biocide à faible risque
Produit bon marché
Produit de faible valeur unitaire
Produit solide à faible densité en vrac
Produit à faible perte de puissance
Produit à faible valeur unitaire
Produits à faible risque
Produits à haut risque
Produits à risque faible
Produits à risque élevé
évaluation des risques d’un produit

Translation of "Produits à risque faible " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
marchandises à faible risque [ produits à faible risque | biens à faible risque | marchandises à risques faible | produits à risque faible | biens à risque faible ]

low-risk goods [ low-risk products ]
Douanes et accise
Customs and Excise


produit biocide à faible risque

low-risk biocidal product
IATE - ENVIRONMENT | Health | Chemistry
IATE - ENVIRONMENT | Health | Chemistry


marchandises à risque élevé [ biens à risque élevé | produits à risque élevé | marchandises à haut risque | produits à haut risque | biens à haut risque ]

high-risk goods [ high-risk products ]
Commerce extérieur | Douanes et accise
Foreign Trade | Customs and Excise


exportateur à faible prix de revient [ fournisseur à bas prix | fournisseur à bas prix de revient | fournisseur à faible coût de production | fournisseur à faibles coûts | fournisseur bénéficiant d'un coût de production faible | fournisseur bon marché | pays offrant des produits à bon marché | producteur à ]

low-cost supplier
Économie nationale et internationale | Prix (Commercialisation) | Commerce extérieur | Phraséologie
National and International Economics | Market Prices | Foreign Trade | Phraseology


produit bon marché | produit à faible valeur unitaire | produit de faible valeur unitaire

low-priced product | low-value product
commerce > produit commercial
commerce > produit commercial


produit solide à faible densité en vrac

solid product of low bulk
IATE - AGRICULTURE, FORESTRY AND FISHERIES
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produit à faible perte de puissance

low-power loss material
électricité
électricité


évaluation des risques d’un produit | gestion des risques d’un produit | analyse des risques d’utilisation d’un produit | gestion des risques d’utilisation d’un produit

product risks analysis | customer product risks analysis | product usage risks analysis
Savoir
knowledge


espèce à faible risque

lower risk species
IATE - ENVIRONMENT | Natural and applied sciences
IATE - ENVIRONMENT | Natural and applied sciences


lymphome mal différencié | lymphome à faible risque | lymphome à bon pronostic

low-grade lymphoma
médecine > oncologie
médecine > oncologie
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Son article 12, en particulier, dispose qu'en cas d'utilisation de produits phytopharmaceutiques dans certaines zones spécifiques telles que celles utilisées par le grand public, il convient d'envisager en premier lieu l'utilisation de produits phytopharmaceutiques à faible risque.

In particular, its Article 12 provides for use of low-risk plant protection products to be considered in the first place in case of use of plant protection products in certain specific areas such as those used by the general public.


3. Outre les substances actives visées à l'article 15, paragraphe 2, du règlement (CE) n° 1907/2006, les substances actives produites ou importées en vue de leur utilisation dans des produits biocides à faible risque dont la mise sur le marché est autorisée conformément à l'article 15 sont considérées comme étant enregistrées, et l'enregistrement est considéré comme accompli, en vue de la fabrication ou de l'importation pour utilisation dans des produits biocides à faible r ...[+++]isque et donc comme satisfaisant aux exigences des chapitres 1 et 5 du titre II dudit règlement.

3. In addition to the active substances referred to in Article 15(2) of Regulation (EC) No 1907/2006, active substances manufactured or imported for use in low-risk biocidal products that are authorised for placing on the market in accordance with Article 15 shall be regarded as being registered, and the registration as completed, for manufacture or import for use in a low-risk biocidal product, and therefore as fulfilling the requirements of Chapters 1 and 5 of Title II of that Regulation.


s'il s'agit de produits biocides à faible risque, toute information pertinente de nature à corroborer la conclusion selon laquelle le produit biocide doit être considéré comme un produit biocide à faible risque;

for low-risk biocidal products, any relevant information in support of the conclusion that the biocidal product is to be considered a low-risk biocidal product;


(66) Afin de répondre aux attentes légitimes des entreprises en ce qui concerne la mise sur le marché et à l'utilisation des produits biocides à faible risque couverts par la directive 98/8/CE, il y a lieu d'autoriser les entreprises à mettre de tels produits sur le marché s'ils satisfont aux règles en matière d'enregistrement des produits biocides à faible risque prévues par cette directive.

(66) In order to respect the legitimate expectations of companies with respect to the placing on the market and use of low-risk biocidal products covered by Directive 98/8/EC, those companies should be allowed to place such products on the market if they comply with the rules on the registration of low-risk biocidal products under that Directive.


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1. Lorsque toutes les substances actives contenues dans un produit phytopharmaceutique sont des substances actives à faible risque telles que visées à l’article 22, ce produit est autorisé comme produit phytopharmaceutique à faible risque à condition que des mesures spécifiques d’atténuation des risques ne se révèlent pas nécessaires à la suite d’une évaluation des risques.

1. Where all the active substances contained in a plant protection product are low-risk active substances as referred to in Article 22, that product shall be authorised as a low-risk plant protection product provided no specific risk mitigation measures are needed following a risk assessment.


Les termes «autorisé comme produit phytopharmaceutique à faible risque conformément au règlement (CE) no 1107/2009» ne sont autorisés dans la publicité que dans le cas des produits phytopharmaceutiques à faible risque.

Only in the case of low-risk plant protection products shall the term ‘authorised as low-risk plant protection product in accordance with Regulation (EC) No 1107/2009’ be allowed in the advertisement.


2. Toute personne sollicitant l’autorisation d’un produit phytopharmaceutique à faible risque est tenue de démontrer qu’il est satisfait aux exigences énoncées au paragraphe 1 et de joindre à la demande un dossier complet et un dossier récapitulatif pour chaque point des exigences en matière de données applicables à la substance active et au produit phytopharmaceutique.

2. An applicant for authorisation of a low-risk plant protection product shall demonstrate that the requirements set out in paragraph 1 are met and shall submit with the application a complete and a summary dossier for each point of the data requirements of the active substance and the plant protection product.


Ces produits sont dénommés «produits phytopharmaceutiques à faible risque».

These products are referred to as ‘low-risk plant protection products’.


1. Lorsque toutes les substances actives contenues dans un produit phytopharmaceutique sont des substances visées à l'article 23 ("substances actives à faible risque"), ledit produit est, par dérogation à l'article 30 , autorisé en tant que produit phytopharmaceutique à faible risque, à condition qu'il satisfasse aux exigences suivantes:

1. Where all the active substances contained in a plant protection product are substances as referred to in Article 23 ("low-risk active substances"), that product shall, by way of derogation from Article 30 , be authorised as a low-risk plant protection product provided it meets the following requirements:


1. Lorsque toutes les substances actives contenues dans un produit phytopharmaceutique sont des substances visées à l'article 23 ("substances actives à faible risque"), ledit produit est, par dérogation à l'article 30 , autorisé en tant que produit phytopharmaceutique à faible risque, à condition qu'il satisfasse aux exigences suivantes:

1. Where all the active substances contained in a plant protection product are substances as referred to in Article 23 ("low-risk active substances"), that product shall, by way of derogation from Article 30 , be authorised as a low-risk plant protection product provided it meets the following requirements:




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Produits à risque faible

Date index:2024-03-28 -

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