En outre, la Commission a publié des lignes directrices pour l’étiquetage des produits cosmétiques «non testés sur des animaux».

Les aliments fonctionnels ou nutraceutiques et les aliments et produits biologiques, les produits de beauté faits à base de plantes, les produits de parfumerie, le tissu, les vêtements, les emballages, les couches pour bébé et les fournitures médicales présentent un potentiel énorme, de même que les aliments pour animaux domestiques, les produits de ...[+++] parfumerie pour animaux domestiques, les couches pour chiens, les produits de soins pour animaux familiers et d'autres produits pour le bien-être des animaux.

Une substance active, un phytoprotecteur ou un synergiste n’est approuvé(e) que si, sur la base de l’évaluation de tests de toxicité pour la reproduction effectués conformément aux exigences en matière de données pour les substances actives, les phytoprotecteurs ou les synergistes et d’autres données et informations disponibles, notamment une analyse de la documentation scientifique examinée par l’Autorité, il/elle n’est pas – ou ne doit pas être – classé(e) toxique pour la reproduction de catégorie 1A ou 1B conformément aux dispositions du règlement (CE) no 1272/2008, à moins que l’exposition de ...[+++] l’homme à cette substance active, ce phytoprotecteur ou ce synergiste contenu dans un produit phytopharmaceutique ne soit négligeable dans les conditions d’utilisation réalistes proposées, c’est-à-dire si le produit est mis en œuvre dans des systèmes fermés ou dans d’autres conditions excluant tout contact avec l’homme et si les résidus de la substance active, du phytoprotecteur ou du synergiste en question dans les denrées alimentaires et les aliments pour animaux ne dépassent pas la valeur par défaut fixée conformément à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

Une substance active, un phytoprotecteur ou un synergiste n’est approuvé(e) que si, sur la base de l’évaluation de tests de carcinogénicité effectués conformément aux exigences en matière de données pour les substances actives, les phytoprotecteurs ou les synergistes et d’autres données et informations disponibles, notamment une analyse de la documentation scientifique examinée par l’Autorité, il/elle n’est pas – ou ne doit pas être - classé(e) cancérogène de catégorie 1A ou 1B conformément aux dispositions du règlement (CE) no 1272/2 ...[+++]008, à moins que l’exposition de l’homme à cette substance active, ce phytoprotecteur ou ce synergiste contenu dans un produit phytopharmaceutique ne soit négligeable dans les conditions d’utilisation réalistes proposées, c’est-à-dire si le produit est mis en œuvre dans des systèmes fermés ou dans d’autres conditions excluant tout contact avec l’homme et si les résidus de la substance active, du phytoprotecteur ou du synergiste en question dans les denrées alimentaires et les aliments pour animaux ne dépassent pas la valeur par défaut fixée conformément à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

M. VAN MIERT a déclaré qu'il favoriserait le développement des méthodes alternatives aux tests sur les animaux et qu'il était prêt à faire étudier l'opportunité d'une introduction d'un label "produit sans tests sur animaux".

Par exemple, Kenneth Jones, dans son livre intitulé Pau D'Arco: Immune Power from the Rain Forest, dit à la page 24 que plus de 67 000 produits chimiques différents, 25 p. 100 des médicaments, 48 p. 100 des aliments, 50 p. 100 des produits de beauté, et dans d'autres cas la proportion est de 76 à 82 p. 100... aucun de ces produits chimiques n'est testé pour ...[+++] en vérifier la toxicité.