produit contenant de la vitamine A sous forme parentérale

produit contenant de la vitamine A sous forme orale

incinération de produits contenant du plomb

travail des produits contenant de l'amiante

Ordonnance du 27 octobre 2004 sur les produits du tabac et les produits contenant des succédanés de tabac destinés à être fumés | Ordonnance sur le tabac [ OTab ]

Définition: Des spécialités pharmaceutiques et des remèdes populaires très divers peuvent être impliqués. Trois groupes sont particulièrement importants: a) des médicaments psychotropes n'entraînant pas de dépendance tels les antidépresseurs, b) les laxatifs, et c) des analgésiques pouvant être achetés sans prescription médicale, tels que l'aspirine et le paracétamol. L'utilisation persistante de ces substances entraîne fréquemment des contacts excessifs avec des professionnels de la santé ou leurs équipes et s'accompagne parfois d'effets somatiques nocifs induits par les substances. Les sujets s'opposent souvent aux tentatives faites po ...[+++]ur déconseiller ou interdire l'utilisation du produit; en ce qui concerne les laxatifs et les analgésiques, les sujets peuvent ne pas tenir compte des avertissements relatifs aux complications somatiques telles qu'un dysfonctionnement rénal ou des perturbations électrolytiques (voire à la survenue de celles-ci). Alors que le patient a habituellement une appétence manifeste pour la substance, il ne présente pas de symptômes de dépendance ou de sevrage comme dans le cas des substances psycho-actives précisées en F10-F19. | Abus de:antiacides | préparations à base de plantes ou remèdes populaires | stéroïdes ou hormones | vitamines | Prise régulière de laxatifs

denrées alimentaires contenant des produits à base de protéines ou de farine dégraissée

contenant à vide de produits alimentaires

Produits contenant du mercure ajouté: la teneur en mercure, la mise sur le marché et l'importation dans l'Union d'un large éventail de produits contenant du mercure ajouté (par exemple, piles et accumulateurs, équipements électriques et électroniques, thermomètres) sont régies par la directive relative aux piles et accumulateurs et la directive LdSD (interrupteurs, relais, lampes), ainsi que par le règlement REACH et le règlement sur les produits cosmétiques.

– vu la décision d'exécution (UE) 2015/2279 du 4 décembre 2015 autorisant la mise sur le marché de produits contenant du maïs génétiquement modifié NK603 × T25 (MON-ØØ6Ø3-6 × ACS-ZMØØ3-2), consistant en ce maïs ou produits à partir de celui-ci, en application du règlement (CE) n 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil ,

3. estime que toute décision d'exécution autorisant la mise sur le marché de produits contenant des OGM, consistant en des OGM ou produits à partir d'OGM, conformément au règlement (CE) n 1829/2003, dans son actuelle version non satisfaisante, devrait être suspendue jusqu'à l'adoption d'un nouveau règlement sur la base du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne;

C. considérant que la Commission, en dépit de l'adoption, le 1 décembre 2015, d'une proposition de résolution de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire dans laquelle elle s'opposait au projet de décision d'exécution autorisant la mise sur le marché de produits contenant du maïs génétiquement modifié NK603 × T25 (MON-ØØ6Ø3-6 × ACS-ZMØØ3-2), consistant en ce maïs ou produits à partir de celui-ci, a décidé d'ignorer le principe de coopération loyale entre les institutions de l'Union en adoptant la décision d'exécution le 4 décembre 2015, 10 jours avant l'ouverture de la pre ...[+++]mière séance plénière durant laquelle le Parlement pouvait voter sur la proposition de résolution à la suite de son adoption en commission;